Celmet, a refusé le serment
pour la cure de Saiot-François d'Assise; que dimanche prochain 13 de mois, il le proclamerait, avant la messe et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet dernier, curé de la paroisse de Saint-François d'Assise.
L'élection aux cures des paroisses de Saint-Thomas d'Aquin et de Saint-Ambroise, énoncées en la lettre de M. Cahier, l'un des substituts adjoints de M. le procureur de la Commune, faisant en cette partie les fonctions de procureur syndic du district, a été ajournée à ce jourd'hui, cinq heures de relevée. A trois heures du soir, M. le Président a levé la séance et a signé avec le Secrétaire.
Pastoret, Président; GouNiou, l^un des Secrétaires adjoints, en l'absence du Secrétaire général pour cause de maladie.
10">* séance. — Dimanche 6 mars 1791, 5 heures du soir.
Élection du curé Julien Minée comme curé de Saint-Thomas d'Aquin. — Élection de l'abbé Côme-Annibal-Pompée Varlet comme curé de Saint-Ambroise.
L'assemblée électorale du district de Paris ouverte en la manière ordinaire en l'église métropolitaine, M. le Président a annoncé que l'ordre du jour était un premier scrutin pour l'élection du curé de la paroisse de Saint-Thomas-d'Aquin. Les électeurs, pour y procéder, se sont rendus en leurs bureaux particuliers. Les scrutins faits et dépouillés, leurs résultats remis en la forme ordinaire, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de 263, la pluralité absolue de 132 voix. Il est résulté du dépouillement que M. Basse, vicaire de Saint-Jean-de-Latran, a eu 3 voix; — M. Bourdon, député, 1; — le père Christophe, jacobin, 1 ; -- M. Duchesne, vicaire de Saint- Martin du Cloître, 1; — M. Fosserier, vicaire de Saint-Leu, 6; — M. Latyl, député à l'Assemblée nationale, 65; — M. La Garde l'aîné, barnabite, 7;— M. Laurent, vicaire de Saint-Barthélémy, 5; — M. Laurent, vicaire, l;-— Dom Lièble, barnabite, 1;— M. Minée, curé des Trois-Patrons à Saint-Denis, 167;— M. Minée, sans désignation, 1 ; — M. MorinetS de Saint-Jacques la Boucherie, 1; — M. Simon, prêtre à Sainte-Opportune, 1; — M. Trassart, sans désignation, 1; — M. Tournaire, prêtre habitué à Saint-Laurent, i. Total égal au dépouillement : 263 voix.
