‹ Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationalesChapitre 11 sur 89 · ONT, POUR ORDRE · texte numérisé non relu

ONT, POUR ORDRE

élé classés.

NUMÉROS

de

LA CARTE

DK 1/ ATLAS.

SOURCES * d’après lesquelles

LES CARTES DES BAILLIAGES

ONT ÉTÉ ÉTABLIES

Tours .

État de population, Arch. nat., H, 1878 bis.

Tours .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, h g.

Paris .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 5o.

Poitiers .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 5o.

Cartes modernes. Voir 1. I, p. 3ofi; et t. II, p. 54 1, notes 1 et 9.

Soissons .

Procès-verbal, Arch. nal., B', 46.

Aix .

Appel du Clergé à l’Assemblée des trois ordres, Arch. nat., B*, 5o.

Montauban .

la

Fiat de population, Arch. nat., D îv bis, 45.

Trois-Kvécbés .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 81.

Valenciennes .

aa

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 17.

Paris. . .

Procès-verbal, Arcli. nat., IP, 5i.

Bourges .

Etat de population, Arch. nat., D iv bis, 43.

Paris .

Procès-verbal, Arcli. nat., B‘, 5i.

Languedoc .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 83.

Trois-Évêchés .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 5a.

Paris .

Ressort du bailliage. A lui. royal de 1 783 , et Cahier des doléances de Meudon , in fine.

Paris .

Procès-verbal, Arch. nat., B”, 5o.

Montauban .

Procès-verbal, Arch. nat., IP, 78.

Nancv .

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 53.

Trois-Évêchés .

Procès-verbal, Arcli. nal., B", 78.

Ce bailliage avait élé omis au règlement royal. La carte a été établie d’après l’appel du clergé et de la noblesse à l’assemblée des trois ordres de Vendôme. Arch. nat., B", 84.

Riom .

Procès-verbal, Arcli. nat., IP, 72.

Orléans .

fi

Procès-verbal, Arclf. nal.. B*, 53.

Montauban .

Etat de population, D iv bis, 45.

Lyon .

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 54.

Dijon .

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 16.

Audi .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 54.

Amiens .

Paris .

Appel du Clergé à l’assemblée des trois ordres de 1 Provins, Arcli. nat., B", 70.

Paris .

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 54.

Rouen .

ao

Procès-verbal, Arcli. nal., B*, 3o.

Trois-Evèchés .

Procès-verbal de l’assemblée do Carignan, B‘, 78, et Dictionnaire d’Expilly.

Poitiers .

iG

Procès-verbal, Arcli. nal., B*, 69.

Languedoc .

Procès-verbal, Arcli. nat., B”, 54 et 55.

Amiens .

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 5G.

Tours .

État de population, Arch. nat., H, 1373 bis.

Paris .

Appel du Clergé à l'assemblée des trois ordres de Melun, Arcli. nat., B’, Si.

Rennes .

Procès-verlial , Arch. nat., IP, 96.

Alençon .

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 91.

Valenciennes .

Etat de population, D iv bis, 44, et État de la généralité de Valenciennes, IP, 45.

Appel du Clergé à l’assemblée des trois ordres de Coutances, B“, 35.

Moulins .

Procès-verbal , Arch. nat., IP, 9 3 et 56.

Trois-Évêchés .

Procès-verbal, Arch. nal., B", 78.

Riom . .

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 4i.

Audi .

Procès-verbal, Arcli. nat., IP, 56.

Nancy .

Procès-verbal, Arcli. nat., B', 56.

Rennes .

Procès-verbal , Arch. nat. , B", 2 6.

Rennes .

Procès-verbal de l’assemblée diocésaine de Nantes, s. 1., 1789, in-8°, Bibl. liât., Le “/aAg.

Audi .

Dictionnaires géographiques de Saugrain et d’Expilly.

Corse . .

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228.

Paris .

Procès-verbal, Arcli. nat., IP, 57.

Bordeaux .

xA

Procès-verbal, Arcli. nal., IP, 57.

Nancy .

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 53.

Rouen .

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 3o.

Orléans .

Procès-verbal, Arch. nat., IP, 5y.

Moulins .

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 58.

Languedoc .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 57 et 58.

Poitiers .

Procès-verbal, Arch. nal., B", 69.

Moulins .

(Voir Nevers, ci-dessus.)

Cliâlons .

Procès-verbal, Arch. nal., B", 83.

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