‹ Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationalesChapitre 13 sur 89 · DE L’ATLAS · texte numérisé non relu

DE L’ATLAS

SOURCES d’après lesquelles

LES CARTES DES BAILLIAGES

ONT ÉTÉ ÉTABLIES

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 57.

Procès-verbal, Arch. nat., B", ho.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 46.

I Nuilt .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 36 et 37.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 77.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, at), et B 111 , 99. Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 4o.

OUron(îled’) .

Evreux .

Evreux .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, ho.

Procès-verbal, Arch. nat., B', 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 39.

Procès-verbal, Arcli. nat., B‘, 38.

Dole .

Evreux .

Bailliage compris par erreur au règlement royal de 1789; voir t. I, p. 93, note a.

Procès-verbal, Arch. nat., B", Go.

Paris hors les murs (Prévôté et vicomté de).

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 64.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 64.

Pays reconquis. Voir Calais.

îè

Dictionnaire des paroisses, passim.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 66.

I Périimeux .

Bordeaux .

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 67.

Procès-verbal et État des feux. B*, 67.

Procès-verbal, Arcli. nat., B“, 5o.

Perpignan .

Languedoc et Roussillon..

Phaltbourg .

Metz .

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 26.

Poitiers . . .

Poitiers .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 68.

État de population, D iv bis, 44, et Dictionnaire d’Expilly.

Cartes modernes. Voir t. I, p. 3o8.

Colonies .

La Rochelle .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 77.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 19.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 76.

Élat de population, Arcli. nat., D iv bis, 46, et Procèsverbal de l’assemblée du Clergé, B“, 76.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 79.

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 70.

Bar-le-l)uc .

Nancy .

Besançon .

Rouen .

Rouen .

Ponlhieu à Abbeville. Voir Abbeville.

Pont-l’ Evêque .

Rouen .

Procès-verbal, B*, i4, et « Etat des mandements et

communautés de la sénéchaussée du Puya, B ni, 125, p. 219.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 70.

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 38.

Valenciennes .

Procès-verbal, Arcli. nal., B”, 71.

Quimper .

Rennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 26, et B ni, 39.

Cartes anciennes, particulièrement celle de Jaillol, 1 1706. ,

Procès-verbal, Arch. nal., B”, a5.

Rennes .

Élat de population, D iv bis, 44.

Procès-verbal, Arcli. nat. , B’, 71.

Procès-verbal, Arcb. nat.. B", 58.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 26.

Caries anciennes, particulièrement celle de Jaillot,

(Voir la note joinle ci-dessus à Fumay.)

Etat de population, Arch. nal., D iv bis, 43. Procès-verbal , Arcli. nal., B‘, 72.

Vannes .

Rivière-Verdun, Gaure, baronnie de Léounac et Marestaing ( Pays de).

Procès-verbal, Arch. nal., B", 58.

Procès-verbal, Arcli. nat., B\ 73.

Procès-verbal, Arcb. nal., B', 73.

Procès-verbal, Arcb. nat., B", 22.

Procès-verbal, Arch. nal., B", 76.

Procès-verbal et Etat des feux, Arcb. nat., B*, 67.

1 Rouergue. Voir Villefrancbe.

Roussillon et de Valespir à Perpignan (Viguerie de).

Roussillon .

Procès-verbal, Arcb. nat.. B", 67.

Proc&s-vorbal , Arcb. nal., B*, 57.

Etat des paroisses joint aux Coutumes de Troycs, et 1 Dictionnaire topographique de l’Aube, p. 170. Procès-verbal, Arch. nat., B ni, i5g.

Chàlons .

Audi .

1 Saarlouis. Voir Sarrelouis.

Valenciennes .

Élat de population, D iv bis, 44, et Elat de la géné- 1 ralité de Valenciennes, B", 45.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 2 5.

Caries anciennes de la Bretagne, particulièrement

Bennes .

celle de Jaillot, 1706.

Procès-verbal, Arcb. nal., B*, 2 5.

Orléans .

Mêmes sources et mêmes observations que pour Mon-

doubleau. (Voir ci-dessus.)

111 Les noms en romain, dans. cette colonne, sont ceux des bailliages principaux, avec ou sans secondaires; les noms en italiques sont ceux des bailliages secondaires.

TABLE GÉNÉRALE DES BAILLIAGES

(OU JURIDICTIONS ASSIMILEES) PRINCIPAUX BT SECONDAIRES

Saint-Claude .

Sainl-Dié . : .

Saint-Dizier .

Saint-Domingue (province de l’Ouest).

Saint-Domingue (province du Sud).

Saint-Domingue (province du Nord).

Sainte-Menehould .

Saintes .

Sainte-Suzanne .

Saint-Flour . .

Saint-Girons (Pays de Couserans assemblé à).

Sainl-Jean-d’Angely .

Saint-Jean-de-Losne .

Saint-Lé . - .

Saint-Maixent .

Saint-Malo (Diocèse do) .

Saint-Mihiel .

Saint-Omer. .

Saint-Pierre-le-Moulier .

Saint-Pol .

Saint-Pol-de-Léon (Diocèse de).. . .

Saint-Quentin .

Saint-Sauveur-Lendclin .

Sainl-Sauveur-le- Vicomte .

Saint-Sever .

Saint-Yrieix .

Salers .

Salins .

Sarlat .

Sarrcbourg .

Sarreguemines .

Sarrclouis .

Sartène .

Saulieu .

Saumur . ' .

Schambourg (Bailliage de) .

Sedan .

Semur-cu-Auxois .

Semur-en-Brionnois .

Senlis .

Sens . . .

Sézanne .

Sisteron .

Soissons .

Soûle (Pays de) .

Strasbourg (ville) .

Taillebourg .

Tarbes (Pays de Bigorre assemblé à).

Tartas .

Thiaucourl .

Tbionville .

Thorigny .

Tinchebray .

Tonnau-Cliarente .

Tout .

Toulon .

Toulouse .

Tours .

Tréguier (Diocèse de) .

Trévoux .

Troyes .

Tulle (Bas-Limousin) .

Usson .

Ustarilz (Pays des Basques) .

PRINCIPAUX auxquels

LES BAILLIAGES SECONDAIRES

devaient se réunir.

Lons-le-Saunier.

Vitry-le-François .

Vitry-le-François.

Le Mans .

Dijon .

Coutances.

Poitiers.

Coutances .

Coulanccs .

Dax .

Limoges .

Riom .

Lons-le-Saunier.

Périgueux .

Bastia .

Semur-cn-Auxois.

Aulun.

Sainlcs.

Caen .

Coutances. Sainlcs. . .

Riom.

VILLES

CHEFS-LIEUX D'ASSEMBLEES

de réduction en Lorraine, Évéchés, Provence et Bretagne.

Mirecourt.

Bar-le-Duc.

Metz .

Sarreguemines.

Metz .

Sedan.

Forcalquier.

Bar-le-Duc.

Metz .

Tout...

Toulon .

GÉNÉRALITÉS dans lesquelles LES BAILLIAGES ONT, POUR ORDRE,

été classés.

Besançon .

Nancy .

Chàlons .

Saint-Domingue .

Saint-Domingue.

Saint-Domingue.

Chàlons .

La Rochelle. . .

Tours .

Riom .

Aucb .

La Rochelle. . .

Dijon .

Caen .

Poitiers .

Rennes .

Nancy .

Lille .

Moulins .

Lille .

Rennes .

Amiens .

Caen .

Caen .

Aucb .

Limoges .

Riom . . .

Besançon .

Bordeaux .

Trois-Evécbés.

Nancy .

Trois-Evécbés.

Corse .

Dijon .

Tours .

Trois-Évêchés.

Dijon .

Dijon .

Paris .

Paris .

Chàlons .

Aix .

Soissons .

Aucb .

Slrasbourg. . .

La Rochelle. . .

Aucb .

Aucb .

Nancy .

Trois-Évéchés.

Caen .

Caen .

La Rochelle. . .

Trois-Evéchés .

Aix .

Languedoc. . . .

Tours .

Rennes .

Dijon .

Chàlons .

Limoges .

Riom .

Aucb .

NUMEROS

de

LA CARTE DE L’ATLAS

SOURCES d’après lesquelles LES CARTES DES BAILLIAGES ONT ÉTÉ ÉTABLIES.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 58.

Proéès-verha! , Arch. nat., B*, 8(>.

Carte jointe à l’ouvrage de Moreau de Saint-Mery : Description de la partie française de Saint-Domingue , Philadelphie, 1797, 2 vol. in-A° (Bibl. nat., Lk

Carte jointe à l’ouvrage de Moreau de Saint-Mery : Description de la partie française de Saint-Domingue, Philadelphie, 1797, 2 vol. in-A" (Bibl. nat., Lk

Carle jointe à l’ouvrage de Moreau de Saint-Mery : Description de lapartie française de Saint-Domingue , Philadelphie, 1797, 2 vol. in- A0 (Bibl. nat., Lk

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 86.

État de population, Arch. nal., H, 1373 bis. Procès-verbal, Arch. nat., B", Ai.

Procès-verbal, Archives départementales de l’Ariège.

Procès-verbal, Arch. nat., B", A 5.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 36 et 37.

Appel du Clergé à l’assemblée de Coutances, Arch. nat.. B*, 35.

Procès-verbal, Arch. nal., B“, 69.

Procès-verbal, Arch. nat.. B ni, 37, p. u53. Procès-verbal, Arch. nat., B\ 19.

Procès-verbal, Arch. nat.. B", i5.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 68.

Procès-verbal, Arch. nat., B", i5.

Cartes anciennes de Brelagne, particulièrement celle de Jaillot, 1706.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 70.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 35.

Appel du Clergé à l’assemblée des trois ordres de Coulanccs, Arch. nat., B“, 35.

Procès-verbal, Arch.*nat., B*, 36.

Procès-verbal, Arch. nat., B", A 7.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 72.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 66.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 5o.

Dictionnaire d’Expilly, t. VI, p. 676.

Procès-verbal do règlement (voir Ajaccio), K, 1228. Étal de population, D iv bis, A3, et Dictionnaire d’Expilly, t. VI, p. 667.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 78.

Bailliage compris par erreur au règlement royal du 7 février 1789. Voir Recueil, t. I, p. 23a, note i. Procès-verbal, Arch. nat., B\ 78.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 78.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 16.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 79.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 79.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 79.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, Ai.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 80.

Procès-verbal , Arch. nat., B“, 80, et Bm, iA5. a

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 77.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 80.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 80.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 19.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 5o.

Procès-verbal, B“, 27, et Greffe de la Cour d’appel de Caen.

Appel du Clergé à l’assemblée des trois ordres de Coutances, B*, 35.

Procès:verbal , Arch. nat., B*, 77.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 81.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 81.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 81 et 82.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 83.

Cartes anciennes de Bretagne, particulièrement celle de Jaillot, 1706.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 83.

Étal de population, D iv bis, AA, et Coutumes générales ... de Troyes.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 8A.

Procès-verbal, Arch. nat.. B", 72.

Procès-verbal, Arch. nat.. B‘, 8A.

t11 Les noms en romain, dans cette colonne, sont ceux des bailliages principaux, avec ou sans secondaires; les noms en italiques sont ceux des bailliages secondaires.

ATLAS DES DAILLIAGRS.

1MIIUMEME NATIONALE.

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