‹ Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationalesChapitre 16 sur 89 · QUI ONT ÉTÉ CONSULTÉES, À TITRE DE CONTROLE · texte numérisé non relu

QUI ONT ÉTÉ CONSULTÉES, À TITRE DE CONTROLE

POUR L'ÉTA BUSSE» EXT DES CARTES, le territoire se (routant fixé par les bailliages environnants.

Seigneurie de Mandeurc. (Voir Introduction, p. *ii.)

Généralité de Besançon .

Carte de Cassini , f. î o M.

Cf. Becherchex historiques sur la principauté et la République de Mandcure, par M. l’abbé Bouchet. Paris, i8Ga, in-8”. Bibl. nat. , Lk7/453g.

Carte de Cassini, n° 1 45.

Arch. nat., documents divers de x 463 à 1783, cotés Z7, 2322 à

Principauté de Montbéliard. (Voir Introduction, p. XI.)

Généralité de Besançon .

Cf. Convention conclue entre le roi de France et le sérénissime duc de Wurtemberg relativement aux limites du comté de Montbéliard ,

21 mai 1786 (Martens, 1. 1, 1” éJit., p. 65a).

Arch. nat., papiers de Montbéliard, dans les séries K et Z1; voir, pour détail, Inventaire méthodique, p. 25g et suiv.

1 Vl

Mulhouse. (Voir Introduction, p. xm.)..

Intendance de Strasbourg (Alsace) .

Cartes de Cassini.

Cf. arrêté du Comité de Salut public, du 26 mars 179/4 ( Recueil Aulard, t. XII, p. 182).

Cf. Convention entre le roi et la république de Mulhausen avec les éclaircissements nécessaires, du 22 septembre 1 7g 1 . Paris, s. d., in-/i°. Bibl. nat., Lg*/55o.

Cf. Baokol. L’Alsace ancienne et moderne ou Dictionnaire géographique ... Strasbourg, i84g, in-ia, p. 4o3.

Comté de Saarverden. (Voir Introduction, p. XII.)

Généralité de Nancy (Lorraine et Barrois).

Cf. carte intiliîlée : Le duché de Deux-Ponts , les comtés de Bitche. . . partie du Palatinat méridional, Landau et leurs environs, dressée sur les mémoires levés sur les lieux pendant les guerres, par Henry Sengre. Paris, chez Jaillot, 1692. Bibl. nat., cartes et plans, atlas coté B. a. V. et Arch. nat., NN*, 9, carte n° 37; autre carte intitulée : Les Etats de Lorraine, en 6 feuilles, chez Jaillot, 170.5; Bibl. nat., cartes et plans , C, 5676.

Cf. Correspondance de Carnot, publiée par Étienne Ciiaravay, t. I, p. 376.

Principauté de Salni. (Voir Introduction,

p. XII.)

Généralité de Nancy (Lorraine et Barrois).

Cf. Convention entre le roi de France, le roi de Pologne et le prince de Salm, du 21 décembre 1761, dans Mémoire sur la Lorraine et le Barrois... par Durival. Nancy, 1753, in- 4°, t. 1, p. 910.

Cf. Expillt, op. cit., 1. VI, p. tii 3.

Cf. carte intitulée : Partie méridionale île l’évéché de Metz. Arch.

nat., NN1, 2, carte 37.

Papiers de Salm. Arch. nat., T, i54i-i543.

Cornlé de Sault. (Voir Introduction,

p. XI.)

Généralité d’Aix (Provence) .

Etal de population, généralité d’Aix, 1783 (Arch. nat., D, vi bis,

Cf. Expillï, op. cit., 1. 1, p. 632.

Seigneurie de Montjoic .

Généralité de Besançon (Franche-Comté).

Cf. Expilly, op. cit., t. IV, p. 859.

Cf. Bagsol, L’Alsace ancienne et moderne... Strasbourg, i84g, | in-12, p. 4o5.

Commune actuelle de Livia .

Généralité de Perpignan (Roussillon). . .

La commune actuelle de Livia forme encore enclave étrangère en France; ses limites se trouvent en particulier sur toutes les 1 cartes publiées par le Dépôt de la guerre.

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