‹ Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationalesChapitre 69 sur 89 · LA GÉNÉRALITÉ DE VALENCIENNES · texte numérisé non relu

LA GÉNÉRALITÉ DE VALENCIENNES

DANS SES RAPPORTS AVEC LES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES

Bailliages ayant leur siège et la plus grande partie de leur ressort dans cette généralité :

Ville de Valenciennes. — N° 3 1 2 . |W,„. . „

Prévôté-le-Comle de Valenciennes, secondaire. — N° 3L Prévôté de Saint-Amand*, secondaire. — N° 315 .

— de Mortagne*, secondaire. — N° 316 .

— de Bouchain, secondaire. — N® 317. . . .

Baronnie de Condé, secondaire. — N° 318 .

Prévôté de Givet, secondaire. — N° 320 .

— de Maubeuge, secondaire. — N° 321 .

— de Bavay*, secondaire. — N° 322 .

— de Fumay, secondaire. — N° 323 .

— de Revin, secondaire. — N” 324 .

Bailliage de Cambrai (province de Cambrésis), — N° 300 . .

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Bailliage n’ayant que des extensions dans cette généralité : Gouvernance de Douai. — N° 296 .

Bailliage principal du Quesnoy. — N® 313.4

Bailliage principal d’Avesnes. — N® 319.

Nota, —a Le règlement royal du 1 9 février 1 789 avait accordé à la ville de Valenciennes le droit d'envoyer directement deux députes aux Etats généraux. (Voir t. I, p. 316.) — «Fumay est isolé ainsi que Revin et n’a aucune autre communauté de sa dépendance.» (Lettre du prévôt de Fumay, du a6 avril 1789). Fumay et Revin, réunis au royaume par les traités de 1769 et de 177®' formaient une même terre appartenant à l’Electeur de Trêves, seigneur foncier, et au comte de Brvas, seigneur baut-justicier. (Lettre des députés de Revin, du i4 mai 1789.) — «Les cinq villes des Deux-Givet et “ Charlemont, comté d Agimonl, Philippeville, Marienbourg, Fumay et Revin, forment l’entre-Sambre et Meuse français.. . . Ces cinq villes, avec leurs dépendances composées de dix-huit bourgs ou villages, séparés du reste du royaume par les terres étrangères, forment un canton à part. . . » (Mémoire signé des officiers municipaux des cinq villes, daté du 9 janvier 1789.)

Un lit au Cahier du tien Etat de Fumay , après l’exposé de cette situation : «11 suit de cette position que toutes les cartes possibles ne saurait bien [la] représenter au naturel», etc.

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