FRANCE ECCLESIASTIQUE

1° Culte Catholique.

Les archevêques et évêques sont nommés par l'Empereur ; ils reçoivent du pape l'institution canonique ; leurs bulles sont vérifiées et enregistrées au Conseil d'État avant qu'ils prennent possession de leurs sièges.

Les évoques nomment leurs vicaires généraux ainsi que les chanoines et les curés; ces nominations sont soumises à l'agrément de l'Empereur. Cet agrément n'est pas exigé par la loi pour les desservants des succursales et les vicaires.

Archevêchés :

PARIS