METZ

2 dép.

Moselle.

Ardennes.

fa NANCY.

3 dép.

Meurthe.

Meuse.

Vosges.

*Abbeville, * Amiens, Saint- Valery-sur-Somme, (*Péronne).

Evreux*, Bernay , Les Andelys, Louviers , Pont-Audemer.

Amiens*, Abbeville,, Doullens, Monldidier, Péronne.

Beauvais*, Clermont, Compiè- Beauvais, Compiègne. gne, Senlis.

Laon* , Château-Thierry, Saint- Chauny, * Saint-Quentin , Sois- Quentin, Soissons, Veryins. sons, Vervins.

Douai*, Dunkerque, Haze- * Cambrai, * Dunkerque. * Lille,

brouck, Lille, Valenciennes , * Valenciennes, (* Douai), (*Le

Cambrai, Avesnes. Cateau), (* Roubaix), (* Tourcoing), (*Armentières).

Saint-Omer*, Arras, Béthune, Arras, Boulogne, * Calais, Saint- Boulogne, Montreuil, Saint- Orner, (*Bapaunie). Pol.

Metz*, Briey, Sarreguemines,

Thionville.

(Mézières*)4, Charleville , Re-

thel, Rocroy, Sedan, Vou-

ziers.

Nancy *, Luncville,Sarrebourg , *Nancy.

Toul, Vie.

Saint-Mihiel*, Verdun, Bar-le- * Bar-le-Duc, Verdun.

Duc, Montmédy.

ÉpinaV, Mirecourt, Neufchâ- Mirecourt.

teau, Remiremont, Saint-

Dié.

1. Les noms des tribunaux de première instance marqués d'une astérisque sont sièges d'assises criminelles.

2. Dans les villes où. le commerce est peu important, les tribunaux de première instance font fonctions de tribunaux de commerce. Les noms en italiques sont ceux des tribunaux de première instance faisant fonctions de tribunaux de commerce.

3. Lorsque les tribunaux de commerce ont leurs noms accompagnés d'un astérisque, ce signe indique que, dans la même ville, existe un conseil de prud'hommes. Les villes inscrites entre parenthèses et accompagnées d'un astérisque, dans la colonne des tribunaux de commerce, n'ont pas de tribunal de commerce, mais ont simplement un conseil de prud'hommes.

4. N'a pas de tribunal de première instance, mais seulement le siège des assises.

* Metz.

Charleville, * Sedan, (*Rethel).

GÉOGRAPHIE. — EXPLICATION DES CARTES

Cours imp.

Départements.