ACADEMIE DE LEGISLATION

Voir, pour les publications de cette Académie antériem'es à 1901, la table récapitulative de notre Bibliographie générale; et pour ses publications postérieures, les tables placées à la fin des tomes I, II, et 111, fasc. I , de notre Bibliographie annuelle.

liVn. — Recueil de législation de Toulouse , 1909, 9° série, t. V. (Toulouse, 1909, in-8% xvi-348et8/»p.)

33001. SAtMON (Jules). — La propriété des biens ecclésiastiques, les paroisses, les associations cultuelles,

p. 101 à 189. — Suite de LV, p. 377; et LVl, p. 167. 33002. Grodzil (Lucien). — Le droit d'occupant des

élises, p. i4o à i84.

83003. PusTous (Th.). — Les assemblées de l'assiette

dans le diocèse de Toulouse aux xvu* et xvm' siècles,

GARONNE (HAUTE-). — TOULOUSE