ACADÉMIE DE LÉGISLATION DE TOULOUSE

Voir, pour les publications de cette Académie antérieures à 1901, la table récapitulative de notre Bibliographie générale; et pour ses publications postérieures, les tables placées à la fin des tomes I et II de notre Bibliographie annuelle.

I*VI. — Recueil de législation de ToiUouse , 1908, 9' série, t. IV. (Toulouse, 1908, in-8% xvi-/i85p.)

28772. DcMéniL (Henri). — Goidsmith et les institutions de TAngielerre au x?iii* siècle, p. 1 à /i5.

28773. M EST RE (Achille). — La répartition de la contribution mobilière de 1791 à 179^, p. A6 à 79.

28774. Salmok (Jules). — La propriété des biens ecclésiastiques, les paroisses et les associations cultuelles. Contribution à l'étude des personnes morales, p. 167 à 896. — Suite de LV, p. 377.

GARONNE (HAUTE-)

TOULOUSE