ACADEMIE DE LEGISLATION DE TOULOUSE
Les publications antérieures de cette Académie sont analysées dans notre Bibliographie générale , savoir : Recueil, t. I à XXXllI (i85i-i884). Bibliographie, t. I, p. 553.
— t. XXXIV à XLVin (1885-1900), Bibliographie, t. V, p. dik.
— t. XLIX (1900-1901), Bibliographie, nouvelle série, l, p. 3i.
L. — Recueil de TAcadémie de législation de Toulouse, 1901-1902. . ., t. L. (Toulouse, 1901-1902, in-8°, XIV-195-XCIV p.)
U. — Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, 1903, t.Ll. (Toulouse, 1908, in-8°, xni-/»o8-Lxviii et 19 p.)
9516. Deloume (Antonin). — Note sur riiôlei d'Assezat et de Clémence Isaure (1895 à 1908), p. 25 à 68. — Cf. id., n° 9530.
[9518]. DuMÉRiL (Henri). — Aperçus sur l'histoire constitutionnelle de la Révolution d'Angleterre , p. 69 à
9517. F0RESTIB (Ed.). — Les Réformateurs royaux en Rigorre en 1 34/1, p. 91 à m.
lill. — Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, 190/i, t. LU. (Toulouse, in-8°. CLVi-222 p.)
9518. DuM^RiL (Henri). — Aperçus sur l'iiistoire constitutionnelle de la Révolution d'Angleterre , p. 119 à i46. — Suite de XLIX, p. 49; et Ll, p. 69.
9519. Deloume (A.). — Histoire sommaire de la Faculté de droit de Toulouse, p. 169 à 182.
9520. Anonyme. — Table générale des années 1900 à 190A (t. 48 à 52), p. 211 à 219.