‹ Bibliographie artistique, historique et littéraire de Paris, avant 1789Chapitre 224 sur 324 · MÉMOIRE POUR SERVIR AU JUGEMENT DU PROCÈS PENDANT EN LA · texte numérisé non relu

MÉMOIRE POUR SERVIR AU JUGEMENT DU PROCÈS PENDANT EN LA

COUR, pour messire Henry de Baudrand, curé de Saint-Sulpice, et les sieurs marguilliers de la même paroisse, appelant de trois sentences rendues au Cbastelet de Paris par deffaut, et par attentais à l'autorité de la cour, demandeurs et detfendeurs, et contre messire Nicolas Matthieu, curé de Saint-André-des-Arcs , et les sieurs marguilliers de la même paroisse, intimés, défendeurs et demandeurs. 5. n. rf. L n. ci., iu-fol. (Arch. nat., L, 771.)

MÉMOIRE POUR SERVIR DE DÉFENSES à mcssirc J.-B. Lauguet, curé de l'église et paroisse de Saint-Sulpicef au sujet des demandes qui lui sont faites par le cardinal de Bissi, abbé de Saint-Germain, des droits de lods et vente et d'indemnités. S. n. d. L n, ci., in-4, 34 pages.

MÉMOIRE POUR LES SIEURS CURÉ ET MARGUILLIERS DE l'ÉGLISE

PAROISSIALE de SaM-Sulpice, contre les sieurs curé et marguilliers. de l'église paroissiale et archipresbylérele de Saint-S&verin» PariSf 1764, in-4, ill. pages.

Mémoire très important pour Tétude des limites respectives de ces deux paroisses.

MÉMOIRE POUR LE SIEUR DE Lanoue, la demoiselle Câussln et CONSORTS, opposant à la réception de la demoiselle Cléron. Faris^ 4763, ïn-M.

MÉMOIRE POUR le chapitre de l'Église de PariSy intimé, défendeur et demandeur, contre VUniverstté de Pai'is, ele., in-fol. (Bibl. Maz., 3318, F.)

MÉMOIRE POUR les évêoues français, vicaires apostoliques dans les royaumes de Siain, Tonquin, Cochincbine, etc., leurs coadjuteurs et missionnaires français en ces royaumes contre les directeurs du séminaire des Missions étrangères^ établi à Paris, rue du Bacq, fauxboQrg Saint-Germain. S. n. d. l. n. d. (1730), in-4. (Arcb. nat., M. 205.) /

Ce volumineux mémoire est couvert d'annotations manuscrites.

MÉMOIRE A CONSULTER ET CONSULTATION pour les missionnaires DES INDES OCCIDENTALES du sànincUre des Missions étrangères de Paris. Paris, 1763, in-4. (Arch. nat., M. 205.)

MÉMOIRE POUR LES SUPÉRIEUR ET DIRECTEURS du Séminaire des- Missions étrangères^ intimés, contre les sieurs Girard et Manach, appcllant comme d'abus; et les sieurs Leloudre et Davoust, intervenants. 5. n. d, l. n. d., in-4. (Arch. nat., M. 205.)

MÉMOIRE POUR MM. LES ÉVÊQCES, MISSIONNAIRES ET DIRECTEUR dU

séminaire des Missions étrangères, contre M. l'archevôque de Paris. Pam, 1776, in-4. (Arch. nat., M. 205.)

MÉMOIRE POUR LE GRAND MAISTRE ,» PRINCIPAL ET PROFESSEUR du

collège Mazarin, fondé en l'univereité de Paris, pour servir de réponse au mémoire des principaux et professeurs des autres collèges fondez en la même université. 5. n. d, /. n. rf., in-fol.

Au sujet des droits au revenu des mespa^eries.

MÉMOIRE POUR fcES PRINCIPAUX. ET Rl^IGENS DES NEUF ANCIENS COL- LÈGES de la Faculté des arts de V Université de Paris, contie les principal et régens du collège Mazarin, pré.senté à monseigneur Tarchevesque de Paris, nommé par le roy, pour terminer leurs contestations. S. n. d. L n. d., in-fol.

MÉMOIRE POUR LE COLLÈGE MAZABiN , toucUant la déduction à faire de ce qui a esté donné par ledit collège Mazarin en rues et places pour la commodité du public (31 juillet 1693). 5. n. d, L n. d., in-fol. (Arch. nat., M. 175.)

MÉMOIRE DE L'ARCHEVÊQUE DE PARIS, au sujet de la juridiction SPIRITUELLE daus le fanxboury Saint-Germain, pendant la vacance du siège. 5. n. d, L n. d., in-fol. (Arch. nat., L. 774.)

MÉMOIRE DU CHAPITRE DE PARIS, au sujet de la jurisdic- TiON spirituelle daus le fauxbourg Saint-Germain pendant la vacance du siège. S. n. d. L n. d,, in-fol. (Arch. nat., L. 774.)

MÉMOIRE POUR les religieux de Vahhaye de Saint-Germain-des- Prez, défendeurs, contre Jean de Bayde, escuyer, sieur de Blayes,

et la dame soo épouse, demandeurs^ et contre monseigneur César, cardinal d'Estrées, abbé de ladite abbaye de Saint-Germain-des- Prez, demandeur en contre sommation de la demande à luy faite par Jacob du Frenay, fermier de la mense abbatiale de ladite abbaye, en dénonciation de celle des sieur et dame de Blaye, etc. Et encore contre messire Henry de Guénégaud, chevalier, marquis de Plancy, demandeur et intervenant. S. n. d. L n, d. (Arch. nat., L. 788.) "

MÉMOIRE A CONSULTER ET CONSULTATION, pour les reu- GiECX BÉNÉDICTINS de V abbaye de Saint-Germain- des Prés , 1769, in-4.

MÉMOIRE TOUCHANT LA SEIGNEURIE DU Pré AUX Clercs, appartenante à VUniversité de Paris, pour servir d'instruction à ceux qui doivent entrer dans les charges de l'Université. Paris, 1694, in-4, 90 p. (Arch. nat., S. :2876.)

MÉMOIRE SIGNIFIÉ par m. le comte de Clermont , prince du sang, abbé commanditaire de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, contre Joseph Molet, adjudicataire de la ferme des droits réunis. PariSy 1744, in-fol. (x\roh. nat., L. 800.)

MÉMOIRE POUR SŒUR Denise Elisabeth deSàllo, abbesse perpétuelle du monastère des religieuses cordelières de la Nativité, fauxbourg Saint-Germain, appellante comme d'abus et demanderesse en prise à partie, centre frère Nicolas le jeune, provincial des Cordeliers de la province do France, intimé, et encore contre frère Jacques de Sainte-Croix, prêtre, religieux cordelier et promoteur de Tordre, aussi intimé et pris à partie. Paris, in-fol. S. d, (Bibl. Maz., 3318, E.)

MÉMOIRE POUR dame Denise Elisabeth de Sallo, abbesse des Petites Cordelières. Paris, in-fol. S. d. IBibL Maz., 3318, E.)

MÉMOIRE (ADDITION do) pour sœur Denise Elisabeth de Sallo, ' abbesse perpétuelle des Petites Cordelières^ in-fol. 5. d. (Bibl. Maz., 3318. E.)

MÉMOIRE POUR les abbesse et religieuses de la Nativité de Jésus, dites les Petites Cordelières, étabhes à Paris, rue de Gre-

nclle, quartier Saint-Gerraain-des-Prez, deffenderesses, contre les abbesse, prieure, trésorière et religieuses de l'abbaye royale de Longchamps, demanderesses. Paris, 1736, in-fol. (Bibl. Maz., 3318, E.)

MÉMOIRE POUR MEBSiRfù Henry de Thiard , cardinal de Billy, prestre de la sainte Église romaine de Meaux, abbé comniendataire de Tabbaye royale de Saint-Germain-des-Prés, commandeur des ordres du roy, prenant fait et cause de Jean Pommier, bourgeois de Paris, et de Nicolas Juliot, écuyer de Fromont, conseiller-secrétaire du roy, mary de Marie-Anne Sauze, veuve de Jean-Pierre Fouruier; ledit Jean-Pierre Fournier, béritier de Pierre Fournier, et ladite Marie Sauze, copropriétaire d'une maison située dans la rue Daupbine, appartenante à la mouvance de Tabbaye de Suint-Germain-des-Prez, appelant d'une sentence rendue en la cbambrc du domaine et trésor du palais, le 18 juillet 1733, contre messire Laurent Charron, conseiller du roy, receveur général des domaines et bois de la généralité de Paris, intimé. Paris, 1736, iu-fol. (Arch. nat., L. 800.)

MÉMOIRE POUR LES sLNOïc et communauté des maîtres passeurs d'eau de la ville de Paris, demandeurs et delTendeurs, contre monsieur le cardinal de Billy, abbé de Saint-GerTnain-des-Prez^ deffendeur et demandeur. S, n. d. L n. rf., in-fol. (Arch. nat., L. 800.)

MÉMOIRE pour le sieur Jean Sorbé, deffendeur, contre le sieur Jacques, fermier général de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prcz, sous monsieur le cardinal de Billy, demandeur. Paris, 1738, in-fol. (Bibl. Maz., 3317, K.)

Jugé le 27 septembre 1738 en faveur de Sorbé.

MÉMOIRE SIGNIFIÉ pour Antoine Jacques, ci-devant fermier général des revenus de la mensc abbatiale de Vabbayc Saint-Germain-des-PreZy demandeur et défendeur contre Sébastien Gai pin , écuyer, président, trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Paris, défendeur et demandeur, et encore contre les sieui^ de Crussol, défendeurs à la garantie du sieur Galpin, et en présence de monsieur le comte de Cleiniont, prince du sang, abbé comniendataire de l'abbaye Saint-Germain-des-Prez. Paris, 1741 in-fol.

MÉMOIRE ET OBSERVATIONS pour m. le comte de Clebmont, prince du sang, abbé de Saint- Germain-des-Prez^ contre le sieur Galpin, trésorier de France, les sieurs de Crussol et autres. PariSf 4744, in-fol.

-Jugé le 13 juin 1741 en faveur du comte de aermont.

MÉMOIRE DES RELiG!EDX ÊTUDiANS composant la communauté du collège de Cluny de Paris, présenté par nosseigneurs les commissaires nommez par Tarrêt du conseil d'Etat du 25 novembre 17184, et aux RB. PP. défmiteurs et prieurs assemblés au chapitre général de Tordre de Cluny , convoqué au pneuré de Saint-Martin-des- Champs, par ordre de Sa Majesté, le 22 avril 1725, pour les informer du véritable état des contestations actuellement pendantes au conseil, entre monsieur Tarchevesques de Vienne, abbé commandataire de l'abbaye de Cluny, et lesdits boursiers, et sur lesquels il doit cstre décidé par Tavis de nos dits seigneurs les commissaires. S. n. d. L n, d., in-fol. (Arch. nat., L. 878.)

MÉMOIRE POUR M. l'archevêqde, duc de Cambray, prieur commandataire du prieuré de Saint-Martin-des-Champs; et les prieur claustral et religieux dudit prieuré, demandeurs contre Claude Maréchal, bourgeois de Paris, défendeur. Paris, 1736, in-fol. (Bibl. Maz., 3317, K.)

Mémoire écrit à propos d'une maison située rue du Temple, dans la censive du prieuré de Saint-Martin.

MÉMOIBE POUR Claude Maréchal, ci-devant secrétaii-e de S. A. S. M. le prince de Vendôme, contre Robert-Jean-Francois de Lauuay, chevalier et comte de Saint- Jean- de-Latraii , aussi secrétaire du môme prince, et encore contre les prieur el religieux de Saint- Martin des-Champs. Paris, 1736, in-fol. (Bibl. Maz., 3316, K.)

MÉMOIRE SIGNIFIÉ pour le sieur de Launay, cy-devant secrétaire des commandemens de feu M. le prince de Vendôme , deffendeur, appellant et demandeur en lettres de rescission, contre le sieur Mareschal, demandeur intimé et défendeur, et contre les religieux de Saint-Martin-des-Champs, demandeui^. Paris, 1736, in-fol. (Bibl. Maz., 3317, K.)

MÉMOIRE AU ROY. S. n. d. L n. d. (1738), in-fol. (Arch. nat. L. 878.)

Supplique des religieux de Saint-Martin-des-Champs.

MÉMOIRE SIGNIFIÉ pour les prieur , procureur , boursiers et RELIGIEUX composant la communauté ie l'ancienne observance du collège de Cluny, défendeurs et demandeurs , M. le cardinal d'Auvergne, abl)é, chef et supérieur général de l'abbaye et de tout l'ordre de Cluny, et le procureur général dudit ordre, parties intervenantes, contre la communauté des boursiers religieux de l'étroite observance de Cluny, demandeurs et défendeurs, et les supérieurs majeurs de la même observance, parties intervenantes. S, n. d. l. n. d, (1737), in-fol. (Arch. nat., L. 878.)

MÉMOIRE POUR M. l'archevêque, duc de Cambray, prince du Saint-Empire, pair de France, prieur commendataire du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, et les religieux, prieur claustral et couvent dudit prieuré, défendeurs, contre les doyen, syndics et communauté des notaires au Châtelet de Paris, les sieurs Doyen et Lucas, exécuteurs testamentaires du feu sieur abbé Dusault, et les sieurs Dusault, Visnich et Picot, héritière du même sieur abbé Dusault, demandeurs. Paris, 4739, in-fol. (Arch. nat., L. 878.)

MÉMOIRE ET REMONTRANCES a la Reine et à monseigneur le sérénissime prince de Conty, abbé et «supérieur général de l'iibbaye et ordre dv Cluni/y faites par les religieux, prieur claustral, et couvent du prieuré royal et conventuel de Saint-Martin-des-Champs, H Paris, ordre dudit Cluny, pour leur rétablissement en leurs anciennes fonctions régulières, desquelles ils ont été violemment

dejetés par les rehgieux de la congrégation de Saint-Maur en France. Paris, 1743, iii-4.

MÉMOIRE POUR LES religieux de Saint-MarUn'deS'Champs.ddlendeurs contre Louis Le Cellier, entrepreneur de bdtimens, demandeur et défendeur. Paris, 4744, in-fol.

MÉMOIRE POUR Louis le Tellier, maître maçon, entrepreneur des bâlimens du roi , à Paris, demandeur et défendeur, contre les

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religieux, prieur et couvent de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, défendeurs et demandeurs. Paris, 1744, in-fol., 20 pages.

Au sujet des constructions faites par ordre des religieux.

MEMOIRE ET SOMMAIRE pour le prieur claustral et les religieux Dv prieuré de Saint-Martin, demandeurs, contre messire Charles de Saint- Albin, archevêque de Cambray, prieur commendataire du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, défendeur. Paris, 4747, in-fol., 8 p. (Arch. nat., S. 4405.)

MÉMOIRE SIGNIFIÉ pour le sieur Louis Le Tellier, entrepreneur des bâtimens du roi, demandeur et défendeur, contre les religieux, prieur et couvent du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à Paris, étroite observance d« Tordre de Cluny, défendeurs et demandeurs. Paris, 4758, in-fol., 16 p. (Bibl. Maz., 3317, D.)

A propos des constructions du prieuré exécutées en 1739.

MÉMOIRE pour les religieux, prieur et couvent de Saint-Martin* des-Champs, étroite observance de Tordre de Cluny, défendeurs et demandeurs, contre le sieur Louis Le Tellier, entrepreneur de bâtiments à Paris, demîmdcur et défendeur. Paris, 1758, in-fol., 63 p. (Bibl. Maz., 3317, D.)

MÉMOIRE (SUITE DU PREMIER) pour les prieur et religieux de Saint-Martin-des-Champs, contre le sieur Le Tellier. Paris, 1758, in-fol., 45 p. (Bibl. Mar., 3317, D.)

MÉMOIRE (ADDITION AU) dc sieur Le Tellier, contre les religieux de Saint-Martin. Paris, 4758, in-fol., 4 p. (Bibl. Maz., 3317, D.)

MÉMOIRE ET OBSERVATIONS pour les religieux de Saint-Martin-des-Champs, sur les principales malfaçons reconnues dans leurs bâtimens construits par le sieur Le Tellier. Bari^, 4758, in-fol» (Bibl. Maz., 3317, D.).

MÉMOIRE ET RÉPONSE du sieur Le Tellier aux observations DES religieux de Saint-Martin, sur les prétendues malfaçons dans leurs bâUments. Paris, 4758, 6 p. in-fol. (Bibl. Maz., 3317, D.)

MÉMOIRE ET ATTENTIONS par les religieux de Saint-Martindes-Champs, contre Le Tellier, sur les fouilles. Paris ^ 4758, in-foL, 4 p. (Bibl. Mftz., 3317, D.)

MÉMOIRE POUR Antoine de Laczy, prêtre, docteur en théologie de la faculté de Paris, curé de l'église paroissiale de Saint-Jacques-la- Boucherie^ défendeur contre M. Tarchevôque de Cambray, prieur commanditaire du prieuré de Saint-Martin- des-Champs^ ordre de Cluny, et les religieux bénédictins du même prieuré , en présence des marguilliers et paroissiens de ladite église, intei*v.enant. Parts, 1742, in-fol., 68 pages.

Le conseil avait à 8e prononcer sur une redevance de 900 livres prétendue par les religieux de Saint-Martin, sur l'église de Saint-Jacqnesla-Boucuerie, au lieu de la moitié des oblations et du caBuel qu'ils percevaient anciennement, et sur la qualité de curé primitif et de patron qu*ils réclamaient sur cette cure, comme église de leur dépendance.

MÉMOIRE ET REQUÊTES (DEUX) d'Antoine de Lauzy, contre les prieur et religieux de Saint-Martin- des-Ghamps, et arrest du conseil, du 41 mai's 1743, pour les mômes contre Antoine de Lauzj. 5. n. d. L n. d., in-fol.

MÉMOIRE ET ARRÊT DU PARLEMENT DU 23 JUILLET 1707, POUR ANTOINE DE LAUZY, curé de Saint- Jacques-de-la-Bouchprie, contre les marguilliers de cette église. S. n. d, L ri. d., in-fol.

L'abbé Villain, dans son Histoire de Saint- Jacques-de-la-Boucherie, cite deux ecclésiastiques, Toncle et le neveu, qui furent successivement curés de cette paroisse, Antoine de Lauzy, oncle, nommé en 1696, et son neveu, Antoine de Lauzy, en 1733.

MÉMOIRE ABRÉGÉ de ce que l'on sait d'intéressant sur Téglise paroissiale de Saint-Jacques-la- Boucherie jnscfu.' en 1766. (Arch. nat., S. 3376).

MÉMOIRE POUR LA paroisse de Saint- Jacques-de-la-BoucheriCy à 'Paris, contre le fermier des amortissements. Paris, 1736, in-fol., 25 p. (.\rch. nat., S. 3384.)

MÉMOIRE POUR LES PRIEUR ET RELIGIEUX DU PRIEURÉ ROYAL de Saint-

Martin-des-Champs, à Paris , fondateurs patrons , présentateurs et primitifs de la paroisse de Saint- Nicolas-des-Champs , défendeurs

appelans et demandeurs, contre maître Philippe Bonnet, vicaire perpétuel et les sieurs marguilliei^ de la même paroisse, demandeurs, intimez et défendeurs. Paris^ s. d., in-fol. (Bibl. Maz., 3318.)

MÉMOIRE POUR LES PRIEUR ET RELIGIEUX DU -PRIEURÉ ROYAL de Saint-

MarUn-des -Champs, à Paris, etc., contre maître Philippe Bonnet, vicaire perpétuel, etc., surji propriété du terrain intermédiaire de messieurs de Saint-Martin et Véglise Saint-Nicolas. Paris, 1720, infolio.

MÉMOIRE (ADDITION DE) pour les religieux de Saint-MartUi, contre les sieurs marguilliers Saint-Nicolas. Paris, 4720, in-fol.

MÉMOIRE ET RÉPONSE dont se servent les vicaires perpétuels ET MARGUiLLiERs de Saint- Nicolos, pour contester aux religieux de Saint-Martin-desChamps la qualité de curez primitifs. Pans, 4720, in-fol.

MÉMOIRE POUR LES PILLES PÉNITENTES DU Sauveur, Intimées et appelantes contre M. Rovalle de Boisgelon, conseiller au grand conseil, et la dame veuve du sieur Roualle , payeur des rentes, légataires universels de la dame comtesse de Bailleul , appelans et intimez. Paris, 5. d. (4733), in-fol.

On trouve dans ce mémoire le récit de la fondation de cet établissement, et la description du monument.

MÉMOIRE pour les dames abbesse, prieure et religieuses de Vabbaye de Port-Royal, institut du Saint-Sacrement, établies à Paris , appel lanles comme d*abus, et demanderesses contre M. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, intimé et défendeur. Paris, s. d., in-fol. (Bibl. Maz., 3348, E.)

Au sujet de la visite de Tarchevèque de Paris dans cette maison.

MÉMOIRE POUR* messire Louis-Antoine de Noailles , archevêquç de Paris, pair de France, commandeur des ordres du roy, intimé, contre les abbesse et religieuses de Port-Royal, appellantes. Paris, 4725, in-fol.

MÉMOIRE POUR LE siEUR Jacques Augibout , marchand épicier, à Parisy plaignant et demandeur, contre les sieurs curé et marguil-

Margala et Coussous, héritiers de Jean-Baptiste Gujot, notaire au Chastelet de Paris, intimez, et encore contre messire Jacques- Joseph JoUy de MenainviJle, conseiller du roy, ancien maître ordinaire en Ja chambre des comptes, défendeur et Jean Savoye étant aux droits de Jean le Comte, demandeur. 5. n. d. l, n, d., in-fo). (Bibl. Maz., 3316, B.)

MÉMOIRE (PREMIER) pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Église de Farts, seuls supérieurs et administrateurs du collège de Fortetf intimez, contre maître Bernard CoUot, prêtre et principal du collège de Fortet, appelant comme d'abus de Tacte capitulairc du chapitre de l'Église de Paris, du 4 septembre 1728, et en adhéra'nt de la supériorité et nomination à la principauté et aux bourses dudit collège, et de toutes les conclusions et statuts donnés audit collège, et encore contre les boursiers dudit collège. Paris, 4733, in-fol, 33 p. chargées de notes manuscrites. (Arch. nat., M. 123.)

MÉMOIRE (SECOND) pour les doyen, chanoines et chapitre de VÈglise de Paris, seuls supérieurs proviseurs et administrateurs du collège du Portet, demandeurs et défendeurs, contre maître Bernard Collot, prêtre, principal du collège, défendeur et demandeur. Paris, 1733, in-folio.

MÉMOIRE POUR LES doyen, chanoines et chapitre de VÉglise de PariSf intimez et défendeurs, contre M« Bernard Collot, principal du collège de Fortet, appelant comme d'abus de la supériorité du chapitre de Paris sur le collège de Fortet, nomination à la principauté et aux bourses, de tous les actes de possession depuis la fondation du coUège; des statuts et de la transaction du 8 may 1716, et demandeur en tierce opposition à l'arrest du 3 juillet 1578, et, encore contre le même principal, et les boursiers dudit collège, appelans comme d'abus de la nomination du sieur Germain à la . place de procureur du collège, et demandeurs. Paris, 1734, in-fol.

L'arrêt fut rendu le 15 avrU 1734.

MÉMOIRE pour les boursiers du collège de Fortet, contre le chapitre de l'église de Paris et le sieur Germain. Paris, s. d., in-fol.

MÉMOIRE ET PLACET du chapitre de VÉglise de Paris, au roi, réclamant ses droits comme supérieur majeur du collège de Fortet, et des Dix-Huit. Paris, 1768, in-4. (Bibl. Maz., 10371, R.)

MÉMOIRE POUR LES Pères de lx Congrégation de la Doctrine chrétienne de la province de Paris, où Ton répond à un écrit intitulé: Raisons qu'allègue le père général de la Doctrine chrétienne, pour montrer Fincompétence du tribunal de S. Eminence monseigneur rarchevéque de Paris. Paris, s. d., in-fol. (Bibl. Maz.» 3318, D.)

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