Livre singulier

MÉMOIRE ET CONSULTATION pour le proviseur du collège d'Harcourt, 26 juin 1706. In-4 de pages.

MÉMOIRE A CONSULTER ET CONSULTATION pour le proviseur du collège d'Harcourt, 11 août 1766. ln-4 de 20 pages.

MÉMOIRE POUR LE SIEUR DcvAL, ancien recteur de l'Université de Paris, proviseur et principal du collège dllarcourt, Paris, 1780. in-4. (Bibl. Maz., 10271, U.).

MÉMOIRE SUR l'appel POUR messire Jean-Estienne Caboud de Saint- Mars, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Besançon ; messire Charles-Ferdinand Léopold de Ponze, chevalier, capitaine de dragons, et messire François-Patrice de Ponze. chevalier.

par représentation de dame Marie-Thért^ Cahoud. leur mère^ au jour de son décès, épouse de nies^ire Michel Hieniino de IH>ute« chevalier, conseiller d'Etat et envoyé de S. A. éloctorale de Trêves auprès de M. le duc de Lorraine, son frère > héritiers par hènélioe d'inventaire de Jan Caboud, leur père et ayeuU appellaut contre les curé et marguillers de Notre-Dame de Bonne Nouvelle et con* sorts, intimez. Paris, 4732, in-fol.

MÉMOIRE poiR LES SIEURS CURE ET vARGciLLiKRs de la paroi^se de Notre-Bame-de-Bonne-youveUe, intimez, contre Jean Esticnno ('.ahoud de Saint-Mars, lieutenant-général an bailliage et siège pi\^$idial do Besançon et consorts, héritiers par bénéfice d'inrentairt^ do Jean Caboud, appellant. Paris, 4732, in-fol.

qui montre la nécessité de remettre la paroisse de Saint- Symphorien de la Chartre^ d'où elle n*est sortie qu*en '1649, et la facilité d'y réussir.