ORDONNANCE

ORDONNANCE de visite de l'église de Saint-Benoisty faite par messieurs les doyen, chanoines et chapitre de Tôglise de Paris, en l'année \n\. Paris s. d.(4721), in-fol.(Arch. nat., L. 579.)

ORDONNANCE de visite de l'église et chapitbe de SainUBenoist, faite par messieurs les doyen, chanoines et chapitre de Téglise de Paris, en Tannée 4765. Paris, s. d, (1765), in-fol.

ORDONNANCE de S. A. R. Monseigneur le comte de Clehmont, prince du sang, ahhé commendataire de Tabbaye royale de Saint- Germain-dés 'Prezy immédiate du Saint-Siège, 28 mars 1746. Placard in-fol. (Arch. nat., L. 774.)

Il y a dans le même carton une autre ordonnance du 13 et du 18 mars

ORDONNANCE du grand prieur De l'abbaye royale de Saint-Germain-des-Prez, immédiate au Saint-Siège, exerçant la juridiction spirituelle dans le faubourg Saint- Germain, le siège vacant, 4 août 4746. Placard in-fol. (Arch. nat., L. 774.)

Il y a une autre ordonnance du 3 août 1746 dans le même carton et un mandement du grand prieur, etc., du 21 juillet 1746.

ORDONNANCE du grand prieur de l'abbaye royale de Saint-Germain-des-Prez, immédiate au Saint-Siège, exerçant la juridiction spirituelle dans le fauxbourg-et territoire de Saint-Germain, les sièges archiépiscopal et abbatial vacants. Paris, 1781, in-4. (Arch. nat., L. 775.)

II y a une autre ordonnance portant le même titre de 1782 et un mandement de 1781.

ORDON?^ANCE pour l'érection de la confrérie de la Charité de Notre-Dame-de-Bonne-Délivrance, dans l'église de Saint;- ÉtiennedeS'Grés de Paris, msc. in-fol. sur vélin. (Bibl. de l'Arsenal, 47.)

ORDONNANCE et sentence arbitrale, pour terminer tous les différons venus, tant au Parlement qu'à l'officialité de Notre-Dame, entre les vénérables sieurs Choverier, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint- Étienne-des-Grecs, et les maîtres gouverneurs et administrateurs de la confrérie de Nostre Dame de