SENTENCE CONTRADICTOIRE. — SENTENCE RENDUE
fait défenses, et à toutes communautés séculières et régulières, de vendre, débiter et faire vendre aucunes marchandises d'apoticaire; les condamne en cent livres d'amende et mille livres de dommagesintérêts envers le corps des apoticaires et épiciers droguistes, et en tous les dépens. Du mardi deux septembre 1760. Paris^ 1760, in-4. (Bibl. Maz.,18824,H.)
SENTEiNCE CONTRADICTOIRE donnée par monsieur le doyen de Notre-Dame, de Paris, par laquelle la seconde chapelle du titre de Saint-Jean-l'Évangéliste est déclarée bénéfice simple, non obligeant à résidence. Paris, 4686, in-4. (Arch. nat., L. 578.)
Cette chapelle était fondée et desservie à Saint-Benoit.
SENTENCE ARBITRALE rendue en l'année 1210 entre l'évesque et le chapitre de Paris et le curé de Saint-Séverin d'une part, et Tabbé et les religieux de Saint-Germain-des-Prez, et le curé de Saint-Sulpice d'autre part, au sujet du droit épiscopal et parochial spirituel du territoire de ladite abbaye. 5. n. d. L n. d., in-fol. (Arch. nat.. L. 710.)
SENTENCE ARBITRALE rendue entre Pierre, évesque de Paris, et le curé de Saiot-Séverin, d'une part, et les religieux, abbé et couvent de Saint-Gerraain-des-Prez et le curé de Saint-Sulpice, d'autre, en l'an 1210, sur la juridiction spirituelle et retrait des paroisses. S.n, d, L n. d., in-fol. (Arch. nat., L. 710.)
Celte sentence est puivîe d'un Mémoire..., pour messire Henry Baudrand, etc. Voir plus haut Mémoire Baudrand, Dans un autre carton des Archives nationales (L. 771). on trouve une autre édition de cette sentence iutitulée : St:nt<»nce arbitrale nnithie entre Pierre, évûque de Paris, et le curé de Saint-Séverin, d'une part, et les relipieu:^, abbé et couvent (ie Saint-r.ermnin-deF-Prés, et le curé de Suint-Sulpice. d'autre. En Tan 1210. sur la juridiction spiritu^îlle et retrait des paroisses. Tiré du trésor de Saint-Germain, collationnë à l'original, parties présentes. S, n. d. /. n. rf. , in-fol.
SENTENCE RENDUE entre les chanoines de l'église Sainct-MédtriCy en ceste ville de Paris, demandeurs à fin de règlement, suivant le contenu des requestes par eux présentées aux doyen, chanoines et chapitre de VÉglise de Paris, le vingt-siziésme juin et septiesme novembre mil cinq cent quatre-vingt-quinze, d'une pari et maistrc Nicolas Quyche et Claude de Morennes, aussy chanoine^
SEPrrENCE. — ' SEQUUOTUR. 491
semi-prébendez en ladite église Sainct-Médéric et cheveciers d'icelle église et paroisse de Sainct-Médéric, deffendeurs. Parts, 15^7, in-4, 20 p. (Arch. nat., L. 587.)
SENTENCE de l'official de Luçon, portant fulmi nation des bulles d'union de Tabbaye de Saint-Micbel-en-I'Herm au collège Mazatint. S. n. d. l. n. d. (i674), in-fol. (Arch. nat., M. 475.)
• SENTENCE de monsieur le lieutenant civil portant règlement ^ pour la nomination des marguiïliers de la paroisse de Saint-Sulpice, du quartier Saint-Germain-des-Prés-lès-Paris. 5. n. (/. L n. d. (1697), in-i. (Arch. nat., L. 712.)
SENTENCE qui explique et confikme les droits des confrères pèlerins, fondateurs et patrons laïques de l'hôpital et chapelle de Saint- Jacques-aiiaD-Pellerins. 5. n. d. L n. d.,in-4, \i p, (Arch. nat., S. 487ï.)
SENTENCE de. M. le lieutenant civil, qui permet que le corps d'un prestre enterré à Saint-Médard y soit exhumé, pour ensuite estre inhumé à Saint-Victor, 5. n. d, L n. d., in-4.
!1 s'aprit d'Alexandre Bouchony, vicaire général de l'évêque de Séez, qui avait demandé par son testament à être enterré à Saint- Victor, et qui, avant l'ouverture de son testament , avait été inhumé par provision à Saint-Médard.
SENTENCE de M. le prévost de Paris, ou monsieur son lieutenant civil, commissaire député de la cour, portant règlement sur la diminution des loyers des maisons de cette ville et fauxbourgs de Paris, requise par les locataires contre les propriétaires. Faris, 16S2, in4.
SENTENCES ET RÈGLEMENT donnés par M. le prévost de Paris, ou M. le lieutenant civil, le-présent mois d'aoust mil six cent vingt-deux, contenant les diminutions ordonnées pour les loyers des maisons de la ville et fa\ixbourgs de Paris. Pai-is, chez la veuve Veluty rue de la Tannerie y prés de la Grève, 1628, in-8.
SEQUUNTUR pRiERocATiv^ capicerialis dignitatis Sancii Stephani
492 SICILIEN. — SERRONY.
de Grxcis, concessœ a venerandis D. Dominis decano et capilulo nietropolitanee eccicsiœ Parisiensis, anno Dominî 4334, et confirmatœ sententiis iatis per eosdem venerandos Dominos anno 1620. Parisiis, m-12, 26 pages.
Voy. Règlement pour les porteurs de reliques, etc.
SICIUEN (Un).
— Lettre critique sur Paris (1692).
Cette lettre a été publiée pour la preuaière fois dans le SaintevremO" niana. Parts, 1700, in-8, \k 383. La seconde porte le titre suivant : Lettre d'un Sicilien à un de ses amis, contenant une agréable tritiquede Paris, traduit de ntalieu. Chamhérij, I\ Maubal, 1710, ia-i2. 46 p. ( Bibl. Carn. no 11924.) Le titre courant porte : Silicien. Depuis elle a été réimprimée dans les Archives curieuses de Danjou, t. XI. Paris, 1840; daus V Annuaire de la Seine, 1860, dans la collection des Anciennes descriptions de Paris, t. IX. Le titre complet de cet opuscule est : Traduction dune lettre italienne écrite par un Sicilien à un de ses amis, contenant une critique agréable de Paris.
