STATUTS ET RÈGLEMENTS

STATUTS ET RÈGLEMENTS de la compagnie de itessiedrs les PORTEURS DE LA CHASSE dc Suinte - G meviéve, Paris, i731, in-4.

STATUTS ET RÈGLEMENTS pour ll communauté des maîtres REUEURS ET DOREURS de VUniversUé de Paris, Paris^ 4750, in-4J.

STATUTA collegii cardmaliUi , cum aliquot senatusconbulti», pho EORUMDEM STATUTORUM INTERPRETATIONS FACTis. Qu8e quidem magîster Edmundas Richer, doctor theoiogus et magnus coIlegii magister, in certos distinxit articulos; et, anno 4627, typis edenda curavit ; que magni magistri et bnrsarii, quae soi snnt offîcii videant, ac pa*cem et concordiam inter se servare discant. S, n. d, L n. d,, in-ér. (Bibl. Maz., 18408.)

STATUTA coLLEGn cardinalitii. Editio nova. Parisiis^ 4738, in-8.

STATUTS (AUTRES), conclusions et règlemens de la cour du Parlement pour les maisons du cloître , extraits des registres de Téglise de Paris. S. n. d. L n. d., in-4, 6 pages.

Cette plaquette est suivie, dans rezemplaire de la biMiothèque Mazarine, d'un aocument manuscrit intitulé : Abrégé du somrwiirs au procès pour le règlement du cloistre de Nostre-Dame de Paris , entre M" Itier, François Gbasteiain, docteur de la Faculté de théologie de Paris et chanoine de réglise du mesme lieu, appelant comme d'aous contre MM. les doyen, chanoines et chapitre de ladite église, intimez.

STATUTS POUR LES maItres chirurgiens jurés de Paris. Paris, 4704, in-4.