STATUTS, ORDONNANCES. — STATUTS ET RÉGLEMENS

minicains de la rue Saint-Jacques, à Paris. Paris, 1779, in-4, 20 p. (Arch. nat., L. 945.)

Le titre de cette plaquette est : Lettres patentes du Boy.

STATUTS, ORDONNANCES ET RÉGLEMENS de la coMMUNAnTÉ DES MAisTREs DE l'art de peinture et sculpture, gravure et enluminure de cette ville et fauxbourgs de Paris , tant anciens que nouveaux, imprimez suivant les originaux en parchemin et scellez du grand sceau, et réimprimez en Tannée 1698, estant en charge de jurande Henry Bonnard, Philippe Hulot, Biaise Hurlot et Pierre Taupin, avec les sentences et arrests donnez en conséquence , tant de la jonction de l'académie, contracts passez, que vérifîcation d'iceux. Paris, 1698, in-i. (Bibl. Ars., 4529. Jurisp.)

L'ordonnance de Jean de Folleville, prévost de Paris, qui précède les Statuts de 1391, contient les noms d'un certain nombre d artistes du xiv« siècle, faisant la plus grande et saine partie des ouvrasses dudit mé' tier, plus ou moins connues en dehors de ce document.

STATUTS ET RÉGLEMENS dressés en 1714, pour la confrairie DES SAINTS RocH, Fabien ET SÉBASTIEN , érigée dans la paroisse de Saint-Gervais et Saint -Prothais, in-fol.

STATUTS POUR LE collège de Reims, à Paris, faits en 1720 par la commission expresse de Mgr Kéminentissime cardinal de Maillj, archevêque, duc de Reims, premier pair de France, supérieur et ' proviseur de ce collège, heims^ 1721, in-4 (Bibl. Maz., 18408***.)

STATUTS (liES) de l\ congrégation des Pénitents de l'Annonciation DE Notre-Dame (aux Augustins),pdir le commandement et privilège-du roy. Paris, 1383, in-8. (Bibl. Maz., 34613^)

STATUTS DE LA fondation du collège de Bourgogne, S. n. d. /. n. d,, in-4. (Arch. nat., M. 107.)

STATUTS ET ÉTABLISSEMENT de la confrérie de la Charité de la paroisse Saint-Martial, à Paris. Paris, 1678, in- 12.

STATUTS ET RÉGLEMENS pour les congréganistes de la con-