CONSULTATION DE QUARANTE DOCTEURS DE SORBONNE

SL-B LA oL'ESTio.N DE sçAvoiR SI jes aiTCls du Conscil, qui cassent ceux du Parlement de Paris, suflisenl pour reJever les vicaire ot porle-Dieu fie Saint-Êtienne-dti-Mont, et le curé de Sainl-Pierre-le- Puellier, de Tours, de décrets et autres jugcmens portés contre eux ou ccinlirinés par les arn'ts du Parloinenl des 19 aodl et i octobre 1752, in-4. V07. Estrait des regisires du Parlement, du 19 août 1T3Î.

CONSULTATION de Mïl. de Héricourt et le Merre, louchant le» prétentions des évéques français, vicaires-apostoliques dans les Indes Orientales, et leurs missionnaires, sur le séminuire dts Missions (trnngéres, établi à Paris. S. n. d. l. n. d. (l'ai), in-4. (Arch. uHt.. M. iaî.)