CONTRACT. — CONTREDITS
actes et lettres de l'Université sur le même sujet. Paris, 463i, in-8.
CCWSTRACT ET DÉFENSES de VUnivet'sité de Paris et du collège du Mans, contre l'usurpation que les Jésuites veulent faire de ce collège et de la chapelle y fondée. S. n. d. L n. d., in-8. (Arcli. Nat., M. 170.)
CONTRACT (deuxième) de vente par échange entre la ville de Paris et le Temple^ à cause du changement de la rue do Vendôme et de la déclaration par la ville, au profit du sieur Beausire, du M octobre 1697. S. n. d, L n. d., in-4.
CONTRACT fait entre messeigneurs les exécuteurs de la fondation du Collège âlazarini, et Messieurs do la maison et société de Sorbonne, pour Tacccptalion de la direction du collège Mazarini. S. n. d. L n, d,, in-fol.
CONTRACT DE VENTE de Visle Notre-Dame, faite au roi par les doyen et chapitre de l'église, mai 1642. Pam, in4, 22 pages.
CONTRACT D'ÉCHANGE entre le roy et l'archevesque de Paris, pour raisons des censivcs et droits de lods et ventes sur plusieurs maisons dans Paris, à commencer du 1" octobre i687. S. n. d. L n. rf.,in-4.
CONTRACT de VHôtel-Dleu en faveur des malades des grand et petit Chastelet et Fort-l'Evcsque. Paris; 1654, in-4.
CONTREDITS que baillent par devant vous nosseigneurs de parlement, les doien, chanoines et chapitre de Saint-AJarcel-lés- Paris f demandeurs, contre la production nouvelle des doien, chanoines et chapitre de Saint-Gei^mairij deffendcurs. In-4 (Bibl. ^.'az., 18824, D.)
— Factum servant à faire connoistre au public que les doyen, chanoines et chapitre de Saint-Marcel sont en droit et en possession de précéder les doyen, chanoines et chapitre de Saint- Germain - l'Auxerrois , tant dans les processions générales qu'aux assemblées synodales et autres. 5. </., in-l (Bibl. Maz.,
imn, D.)
136 COMREDIÏS. — CONSTITUTIONS.
— Factdm ( AUTRE ) pouF Ics doven , cbanoines et chapitre de • Téglise collégiale de Saint-Marcel y inliniez, contre les doyen,
chanoines et chapitre de Téglise collégiale de Saint-Germainl'Âuxerrois, appelans des sentences de Messieurs desrequestes du Palais. S. d., in-4. (Bibl. Maz., 48824, D.)
— A Mgr l'illustrissjme et rkvérendissime ARCHKvêQi-E DE Paris. In-fol. (Bibl.,Maz., 3318, J.)
Cette supplique est écrite par les doyen, chanoines et chapitre de Saint-Marcel, relativement à la préséance de leur chapitre sur celui de Saint-Germaiu-l'Auxerrois.
CONTREDITS que baillent, par devant vous nosseigneurs du parlement, les doyen, chanoines et cliapitre de Saint-Marcel-lés-Paris, demandeurs, contre la production nouvelle des doyen, chanoines et chapitre de Saint-Germain-V AuxerroiSj deflfendeurs. S. n. d, l, n, d,, in-4 de 434 pages.
Mémoire intéressant, voir Factumê, Preuves chronologiques et Réponse du chapitre de Saint-Gennain-l'Auxerrûis.
CONTREDITS de productions que met et fournit par devant vous nosseigneurs de Parlement, messire Louis de Bourbon, prince de Condé, premier prince du sang, et premier duc et pair de France, deffendeur, en opposition et opposant, contre les religieux Cordei'ers, du grand couvent de Paris, procédant sous l'autorité de Messire Jean- Antoine de Mesmes, comte d'Avaux, président en la cour de parlement, protecteur général des religieux cordeliers de France, les sieure piùvost des marchands et eschevins de la ville de Paris, les procureur, proviseur et boursiers du collège d'Harcourt, et Monsieur le procureur général prenant le faict et cause de son substitut, tous opposans et deilendeurs en opposition. Paris, s. d., in-fol. (Arch. nat., L. 741.)
CONSTITUTIONES clericorum Regllaricm. Parisits, 4659, in-16.
CONSTITUTIONES congregatiums DOCTRiN.tcuRisTiA.vt in comitiis generalibus Lutelia: Parisioruni habilis, anno 17:>2, recognila*, approbalœ etreceplœ. Parisiis, 4783.
CONSTITUTIONS pour la maison des nouvelles catholiques de Paris. Paris, 4675, in-U, et 1708, in-18.