COUSTUMES GÉNÉRALLES DES PAYS ET

ucHÉ DE BRETAiGNE nouvellem. reformées et obliées en la ville de Nantes en la congréation et assemblée des trois Estatz dudict ays au moy.s d'octobre. Tan mil cinq cens rente neuf, avecques les usances localles duict pays et articles de plusieurs constitutions

Elctes sur le faict de la justice, par plusieurs ys, ducz et princes dudict pays, etc. Imrimé à Rouen, par Nicolas Le Roux, pour iomas Mestrard, marchant libraire, demeu vit à Rennes, entre la porte Saint-Michel et mditoire de la Court, i543. — Ordonnances ï>yaulx sur le faict, ordre et stile de plaider

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par escript an ce pay* et duché d« Bretaigns tant en matières civiles que criminelteE, levéfi) publiées et enregistréei tant es cour de Par lement, Chancellerie et Conseil dudil pays que en l'auditoire de Rennes, auxquelles soa insérées les ordonnances sur le faict de h justice et abréviation des procès. Imprimé i Rouen, par Njcolas Le Roux, peur Thoma Mestrard, i543. — Odonnances (sic) et com mandeoiens faictz au parlement tenu à Mante es moys de septembre et octobre, l'an m) cinq cens XXXV, pronuncïant certains arrest entre les parties cy après nommées. (A lajin : Imprimé à Rennes, pour Thomas Mestrard e Marie Robin veufve de feu Jacques Berthelol et sont à vendre audict lieu (vers 1540). — Ordonnances sur le faici de la Justice en c pays et duché de Pretaigne, faictes en la Cour de Parlement tenu à Venues le dernier jou de septembre l'an mil cinq cens quarant deux. Imprimé à Rennes, pour Thomas Mes trard, libraire, demourant auprès la port Saint-Michel, et sont à vendre audict lie {vers 1543). —4 part, en un vol.ln-8, gothiqm réglé, V. br., tr, dor. et ciselée.

Edition iréj rare et non citée de Ib coulume de Bretag» ;mp]aire cm dans sa première reliure, uq peu fatigu)

>77. Questions de littérature légale. Plagi la supposition d'auteurs, des supercher ont rapport aux livres, par Ch. Nodi is, i8i8, in-8, br.

1078. Traité 4e la Chambre des Comptes, djî ses officiers et des matières dont elle çonnoist. Paris, 1702, in-ï2, yél, vert,

1079. Mémoires hist. pour servir à l'histoire des Inquisitions (par L.-E, Dupin). Cologney 1716, ^ vol. in-i?, front, gr,, fig,, v. br,

1080. La vérité sur le procès de Galilée, par J.-B. Biot. PariSy i858, in'-4 de 41 pag., br.

J081. Arrest de la Gourde Parlement contre tes nommés Bouteyille, comte dç Pongibaut, le baron de Chantail et des Salles pour la contrevention aux édits des duels par eux faicte le jour d^ Pasques. Paris, 1634. Pièce pet.

in-8, cart.

1082. Les œuvres de Fouquet, ministre d'Estat, cont. son accusation, son proce« et ses défenses contre Louis XIV, roy de France. Paris (Hollande)y 1696, 10 vol. pet, in-12, front, gr., v. br.

Jolie é4ition qui fajt partie de la collection des Elsevier.

io83. Plaidoyer de Freydier, avocat à Nismes, contre Tintroduction des cadenats, ou ceintures de chasteté. Montpellier y l'jSo, iii-8, couv. en pap.

Reproduction fac-similé sur papiçr ancien, faîte par le procédé Paul Dupont.

1084. Le procès des Trois Rois, Louis XVI, de France Bourbon, Charles III, d'Espagne

Bourbon, et de George III, d'Hanovre, fabricant de boutons, plaidé au tribunal des puissances européennes, trad. de l'angl, Londres, 1780, in-8, gr. fig.,v. f., fil,, tr. dor.

io85. Une exécution en place de Grève au XVII* siècle, pièce inédite publ. par A. Carayoa. Poitiers, i863, broch., in-8.

Tir* i très petit nombre. L'eiéculion dont il s'agit est celle d'EtUnnc àa Poncel, geniiltiommeGivenois. M. Rochebitière penuil que ce dernier était l'aulear de l'assassinat du jeune de Massiac Gis du murquis d'Espînchal dont Subligny parle dans la Mme Dauphine, page i iS, jeudi 19 août 1666.

io86. Pouvoir du Pape sur les les Souverins au moyen âge ou recherches hist. sur le droit public de cette époque relativem. à. la déposition des Princes, par M"' (Gosselin).

Paris et Lyon, 18Î9, in-8, demi-rel.

1087. Instruction très facile pour ceux qui veulent obtenir de cour de Rome toutes sortes d'expéditions, ens. ce qu'elles doivent couster, etc., par le S' Le Pelletier. Paris, 1677, in-ia, v. écaille, tr. dor. (Rei de Derome.J