CHAPITRE IV

AHMEE NATIONALE PARISIENNE

6666. — Ass. rep. Comm., 14 août 1789. In-4», 3 p. [P. 10073*.J

Refus d'enrôler les déserteurs qui se présenleraient dorénavant, et stipulations relatives aux gardes-suisses qui justifieraient de leur service avant la lettre du IJoi à La Fayette.

6667. — Hôtel de Ville de Paris. Ass.gén. rcp. Comra., 19 août 1789. Ordonnance du Roi concernant la main-forte à donner par les troupes, et le serment à prêter par elles. In-4'', 8 p. [iV. Lb*" 1163*.)

6668. — Hôtel de Ville. Règlement concernant les délits et les peines pour la troupe non soldée (10 octobre 1789). In-folio piano. [N. Lb*" 3296*.]

6669. — Règlement concernant l'usage, conservation et responsabilité des armes et équipement qui seront fournis par la Ville à la troupe non soldée. (14 octobre 1789.) Iinp. Lotlin aine et Lottinde Saint-Germain,

1789, in-4", 8 p. [N. Lb*« 1191.]

6670. — Hôtel de Ville. Garde nationale parisienne. Ordre pour les incendies. Imp. Lottin aîné et Lotlin de Saint-Germain, 1789,

Ija même pièce a été imprimée in-folio piano. [JV. Lb*" 1199 A.]

6671. — A Messieurs les représentants de la Commune et de la Municipalité. Extrait des différents rapports sur la demande l'affiliation des gardes nationales extérieures avec celles de Paris, soumise à une inspection générale dépendant de la municipalité (li) janvier 1790). Paris, imp. Didot jeune. S. d., m-40, 8 p. [lY. Lf '33123.]

Signé : Le Ch«' DE Saudray.

Voyez ci-dessus n» 5710.

6672. — Comité militaire de l'Hôtel de Ville de Paris, séant au palais Cardinal. Règlement concernant les abus introduits dans l'usage des babils d'uniforme et dans la faculté de se faire remplacer. 14 avril

1790. Tmp. Lottin aîné, 1790, in-4'', 4 p. [N. Lb^°12l6.]

6Ô73. — Municipalité de Paris. Division de la ville de Paris en soixante arrondisse-

ments militaires. Distribution des soixante bataillons de la garde nationale formant six divisions. 1791, in-S», 2 If. et 34 p. [N. Lb*» 1170*]

Cette 0 distribution » est reproduite ci-dessous, n» 6717.

6674. — Décret de l'Assemblée nationale sur l'organisation de la garde nationale parisienne des 3, 4 et 5 août 1791. Imp. Nationale. S. d., in-S", 38 p. et 4 tableaux. [R. AD. VL SI]

667i). — Décret sur l'organisation de la garde nationale parisienne. Du 12 septembre 1791. Imp. Nationale. S. d., rn-8'', 4 p. [R. AD. VI, 31.]

Signé : Emmery, rapporteur.

6676. — Municipalité de Paris. Arrêté concernant la nouvelle organisation de la garde nationale parisienne. 3 octobre 1791 > In-8», 7 p. [N. Lb*" 1181 p'.]

P. i, Liste des notables membres du Conseil rjêiiéral, commissaires, députés à l'effet de présider les assemblées des commandants et capitaines actuels de chaque bataillon, avec l'indication du bataillon qu'ils doivent présider.

6677. — Municipalité de Paris. 12 octobre 1791. Arrêté sur le service des ofliciers provisoires de la garde nationale. In-folio piano. [N. Lb*" 1*.]

6678. — Municipalité de Paris. Par le maire et les officiers municipaux. Arrêté relatif au service de la garde nationale (lo décembre 1791). Imp. Lottin aine et J.-R. Lottin, 1791, in-folio piano. [A. N., C. 197; 160".]

Affiche signée Dejoly, secrétaire-greffier.

6679. — Municipalité de Paris. 30 avril 1792. Arrêté concernant la perception delà taxe à laquelle seront soumis les citoyens qui ne se présenteront pas au corps de garde ou à tout autre poste aux heures indiquées par les billets d'invitation. ^1-8», 4 p. [Br. M. F. R., 616, 22.]

6680. — Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du Comité de salut public, dans la séance du 16 thermidor

ARMEMENT ET RECRLTKMENT

iiu II de la République une et indivisible. (3 [août 1794.) Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [N. Le» 878.]

Supprcssioa du poste de commandant général et de chef de légion de la garde nationale, rem> placé par un état- major de cinq membres.

6681. — Convention nationale. Règlement provisoire pour le service de la garde nationale de Paris, arrêté par le Comité militaire le 26 brumaire an III de la République française une et indivisible (16 décembre 1 794). Paris, imp. Nationale, frimaire an ni, in-4«-, 48 p. [N. Le^ 1048.]

6682. — Convention nationale. Rapport fait par le citoyen Aubry, au nom des Comités de salut public et militaire réunis, dans la séance du 25 germinal an III de la République française (14 avril 1795). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Xationale. S. d., in-8», H p. [.V. Le*« 1345.]

Sur l'organisation de la garde nationale parisienne.