CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIOiNS DES DISTRICTS

7538. — 7« bataillon de la 2« division, en l'assemblée générale du bataillon de rAbbaye-Sainl-Gerniain-des-Prés, tenue le 21 février 1791. S. l. n. d., in-4'', 3 p. [N.

Sur l'affaire de la Chapelle.

7539. — Extrait du registre des délibérations de l'Abbaye-Saint-Germain-des-Prés, 7e bataillon de la 2» division (14 avril 1790). Imp. André. S. d., in-8", 3 p. [iV.Lb*°1568.J

Délibération sur l'instruction nécessaire aux officiers de divers irrades.

§ 33. — District de Saint-Germain-rJluxerrois.

{IX, 1. — 6« Division, 5" Bataillon)

7340. — Discours de M. Desessarts, docleur en médecine et président de l'assemblée du district de Saint-Germain-l'Auxerrois, lors de la bénédiction du drapeau de ce district, le 26 juillet 1789, et Discours de remercîment qui lui a été adressé ainsi qu'à M. Francolay, son porte-enseigne, le lendemain de la cérémonie , au nom du district, par M. Viox, référendaire en la chancellerie du Palais et l'un des membres de cette assemblée. S. /. n. d., in-8<', 8 p. [N. Lb*" 332.]

7541. — District de Saint-Germain-l'Auxerrois. Extrait du procès-verbal des délibérations du district du 21 septembre 1789. S. /. n. d., in-4°, 2 p. [N. Lb*" 1571.]

Arrêté réclamant la reJdition des comptes des cent quatre-vingts députés à l'Hôtel de Vdle sortis du bureau de police, du bureau .militaire et notamment de celui des subsistances.

7542. — District de Saint Germain-l'Auxerrois. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Du 30 septembre 1789. S. /. n. d., in-8", 2 p. [JV. Lb*« 333.]

Confirmation de la nomination du porte-drapeau et des porte-flamme du district, MM. Francotay aine, d'Arnault, Francotay jeune, Lucotte et Vinchon.

7343. — District de Saint-Germain-l'Auxerrois. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du comité du district. Du 12 octobre 1789. S. l. n. d., in-4'', 2 p. [N. Lb*» 1572*.]

Arrêté réclamant de la Commune l'interdiction du port de l'unifonne aux particuliers qui ne faisaient point partie de la garde nationale et de la vente des habits et armes du même corps par les fripiers et brocanteurs.

7544. — District de Sainl-Germain-l'Auxerrois. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du comité. Du 18 novembre 1789. Imp. V' Hérissant. S- d., in-S", 4 p. [N. Lb** 334.]

Rejet de la formule de serment proposé par l'arrêté du district des Cordeliers en date des 11 et 12 novembre.

7543. — Observations sur l'établissement du département de Paris, par M. Julliot, citoyen, membre du comité du district de Saint- Germain -l'Auxerrois (23 décembre 1789). Knapen et fils, 1789, in-4'>, 1 f. et 16 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2642, fol. 160.]

7546. — Discours sur les fonctions des comités, prononcé au comité du district Saint-Germain-l'Auxerrois, par M. Julliot, président du district, le 21 janvier 1790. Imp. V' Hérissant, 1790, in-S", 23 p. [JS. Lb*» 1573.]

Epiqr.:

Salus populi, suprema lex esto.

7347.— District de Saint-Germain-l'Auxerrois. Extrait du registre des délibérations... du 25 janvier 1790. Imp. V Hérissant, 1790, in-4°, 3 p. [R. AD. XVI, 68.]

En faveur de l'organisation définitive de la municipalité.

7548.— District de Saint-Gormain-l'Auxer* rois. Extrait du registre... du 3 février 1790. Imp. Y" Hérissant. S. d., in-8'', 3 p. [N- Lb^» 1372*.] ■

Adresse de félicitations à Louis XVI au sujet de son discours de la veille.