CHAPITRE V

^V59 - Arrêté de la 1" compagnie des volontaires du bataillon de Sainl-Germam^

,'Auxerrois, capitaine Freno'r. (8 ml^U Imp. V Hérissant, 1790, m-40, 4 p. [iV. LD 9091.]

Signé : Nau-Deville, secrétaire.

Affaire de l'ex-licutenant Colard.

Voyez le numéro suivant.

7560.-Délibération prise par la 4- compagnie des volontaires du bataillon da

ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

Louvre. 12 juillet im s. Ln.d,in-8o,

Au suiet de la démission de M. Colard, cidevantTus-lieutenant de ladite compagmc.

7561 -Adresse des citoyens du batail- Ion de Saint-Germain-l'Auxerroxs a 1 Assemblée nationale (1792).

Don de 1,670 livres pour l'équipement des

volontaires. „ oo.n

Voyez tome I", u" 33iO.

. 33. - District de Saint-Gervais.

(XIV, 2. - 5« Division, 4« Bataillon)

14 Juillet vembre 1789. S.L n.d., in-S», 6 p. [N. Lb*»

^ Pour deux pièces antérieures au 14 juillet, vem^^

voyez no. 841-842. ^^^^^ ^^ ^^^^ DuvaUCELLES relative aux

■ subsistances.

^362.- District de Saint-Gervais. Procèsve bal de visite faite à l'École royale milice! le 3 octobre 1789. S.L n. ci., in-8,

16 p. [^- Lb*« 1580.] ,563 - District de Saint-Gervais. Extrait

. .- A„ rlUtrirt du 16 octobre des délibérations du distiici ou i

1789. Part., imp. de Monsieur, in-4», 2 p. [JV. Lb*° 1577.]

Besenva a du P"g^ ^ ^^ bureau du district let Précèdent, et déposées ^^.^^^^^ ^^^ ^.^ ^^

jusqu'àce que AsseniD ^^terminé une

pressément réclamées ou tu destination différente.

P. 3, nom, ie, eUoye"s^*?"J«\P»: '^^^

'-'■ >'•, ^-^•/SrEA^av^' - Parlement, composés par bOHEAU, président du district.

,365 -DUtrictde Saint-Gervais. Elirait du registre des délibérations... du * no-

7366 - Abondance des grains et tannes dais Paris ou la Cause de la disette de- « ée par un membre du district de Sanit- Gena;sTM.cu..-A.TO,».LMa-D.v..c...ES]

Voyez tome 1", no 1315.

,367.-District de Saint-Gervais. Extrait de; délibérations du district de Saint-G^rvais du 3 février 1790. S l n. d-, m8, 4 p [Br. M. F. R. 617, 22.]

Projet de réglemenUtion sur la vente du bois

à brûler.

-••fis -District de Saint-Gervais. Extrait du registre délibérations du 26 mars

[IV. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 89.J

Sur la vente des biens ecclésiastiques.

,369. District de Saint-Gerv^s. Extrait du registre des délibérations... d^2 a r

1790. Imp. y« Hérissant. S. d., m s , i v

j-^.2:^.^r;e:s.ir;aS.^

nationale.

,3,0. - District de Saint-Gervais. Moyen