CHAPITRE V. ~ ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7812. — District de Sorbonne, Avis important. Patns, Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 167.]

Invitation aux citoyens nécessiteux à se faire inscrire chez M. Serson-Desmoitiers, secrétaire du district, pour une distribution quotidienne de riz préparé suivant les procédés de M. le curé de Saint-Roch, (Voyez ci-dessus, n° 7776.)

7813. — District de Sorbonne. Paris, Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 168.]

Convocation au 24 septembre, en assemblée générale, « pour une affaire de la plus grande importance ». Malgré la différence de date, il s'agit probablement de l'acte qui fait l'objet du numéro suivant,

7814. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de l'Université. (26 septembre 1789.) Imp. Seguy-Thiboust, in-S», 12 p. [N. Lb*" 1679.]

Protestation contre l'arrêté des représentants de la Commune, portant que le district de l'Université ne sera plus reconnu et que ses députés ne seront plus admis aux séances.

7815. — District de Sorbonne. Imp. Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 171.J

Convocation au l»' octobre pour délibérer sur un règlement de discipline militaire particulier aux citoyens du district.

7816. — District de Sorbonne. Extrait des délibérations du 2 octobre 1789. Paris, Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 170.]

Moditlcation dans le roulement des tours de garde.

7817. — District de Sorbonne. Avis. Imp. Clousier, 1789, in-folio piano oblong. [X M.ss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 172.]

Délivrance à dater du 15 octobre de certificats permettant de retirer les effets engagés au Mont-de-Piété.

7818. — District de Sorbonne. Assemblée p.xlraordinaire et très importante. Paris,

Clousier, in-folio piano oblong. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 173.]

Convocation au 17 octobre pour l'élection do huit notables.

7819. — District de Sorbonne. Tableau des personnes composant le comité du district de Sorbonne. 27 octobre 1789. Imp. Clousier, in-folio piano. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2696, fol. 175.]

7820. — Extrait des registres du comilé du district de Sorbonne, du 28 octobre 1789. S. /. n. d., in-4o. 3 p. [N. Lb" 1670.]

Approbation de la loi martiale.

7821 . — District de Sorbonne. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district, du 25 janvier 1790. Paris, Clousier, in-4°, 4 p. [N. Lb*" 1671.]

P. 3, discours prononcé en l'assemblée générale du district Saint-Honoré, le 26 janvier 1 790, par M, GUYNEMER, président du district de Sorbonne.

Félicitations au sujet de la nomination de M. Agasse, comme président du district Saint- Honoré.

7822. — Extrait des délibérations du district de Sorbonne. Du 11 février 1790. Imp. Clousier, 1790, in-4», 4 p. [N. Lb*» 1672.]

Discours de M. Maton, membre du comité, contre la création d'un corps d'artillerie.

7823. — Extrait du registre des délibérations du district de Sorbonne, du 26 mars 1790. Paris, Clousier. S. d , in-4°, 2 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. 83. J

Adhésion à l'arrêté du district des Mathurins ])roposant la rédaction d'une Adresse à l'Asseml>lée pour lui exprimer son entière soumission au décret du 17 m.irs sur la vente dos biens ecclésiastiques. Voyez les n»» 658i-6590 et 7250 ci -dessus.

7824. — District de Sorbonne. Asseniblée générale du 11 août 1789. 5. /. n.d.. in-8", 1 f. et 4 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 30.]

Mesures à prendre contre l'envahissement de Pa:is par des « étrangers du Midi ».

7825. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de la Sor-