CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 5Q. — District de la Madeleine^de^Tresnel ou de Popincourt,

(XII, 3. — 5< Division, 8« Bataillon.)

7833. — District de Tresnel, transféré à Popincourt. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du district du 8 octobre 1789. Imp. V' Delaguelte. S. d., in-folio, 4 p. [N. Lb*" loi 6.]

Discours de M. DUBOIS, président du district, sur les événements des 5 et 6 octobre, et projet d'adresse do félicitations à La Fayette.

7836. — District de Popincourt. Extrait du registre des délibérations du comité du district du 12 octobre 1789. fmp. V' Delaguelte. S. d., in -4°, 3 p. [N. Lb*" loi 7.]

Protestation contre les arrêtés des districts de Saint-Philippe-du-Roule et des Feuillants en date des 5 et 9 octobre, proposant de déclarer traître à la patrie quiconque chercherait à sortir de Paris, soit .seul, soit avec .sa famille et ses effets.

7837. — Arrêté des citoyens soldats et officiers composant le bataillon de Popincourt, dûment et légalement convoqués et assemblés, le 28 octobre 1789. Paris, imp. y« Delaguelte, 1789, in-4°, 4 p. [iV. Lb**» 303.]

Observations sur le règlement fait par le comité militaire de l'Hôtel de Ville.

a» division (18 avril 1790). 5. /. n. d., in-8°, 4 p. [N. Lb** lois.]

Adhésion à l'arrêté du bataillon de Saint- Etienne-du-Mont.

7839. — « -Messieurs, vous avez siirenient été instruits du malheur qui est arrivé le 8 dexe raoisàConflans-Sainte-Honorine...»

District de Trenelle. S. l. n. d., in-4», 2 p. [Br. M. F. R. 13*, 47.]

Quête en faveur d'un enfant dont la mère, aubergiste à Conflans, avait été tuée par l'imprudence d'un volontaire du bataillon.

Trinité (District de la).

Elisabeth.

Voyez Sainte-

Université (District de 1'). — Voyez Sorbonne.

7838. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du bataillon de Trainel, dit Popincourt, 8« de la

Val-de-Grâce (District du) (VI, 2. — 1« Division, 6« Bataillon). — Voyez Saint-Jacques-du-Haut-Pas.