CHAPITRE VI. — ACTES ET DELIBERATIONS DES SECTIONS

l'assemblée. — Discours prononcé à l'assemblée générale de la section de l'Arsenal, relatif aux soldats citoyens de retour des frontières et au mode d'effectuer leur remplacement dans la forme qui convient à un peuple libre, par le citoyen Villeneuve. Paris, imp. de la rue du Roi-de-Sicile. S. d., in-8», H p. [iY. Lb»" ITOT.J

7873. — Adresse delà section de l'Arsenal à la Convention nationale. Imp. des Enfants- Aveugles, près l'Arsenal. S. d. (1793), in-8», 3 p. [N. Lb*" 393.]

A Teffet de renvoyer la convocation des assemblées primaires après la paix.

7874. — Section de l'Arsenal. Imp. de Vétat-major général de la force armée parisienne. S. d., in-folio piano. [N. Lb*« 3226.]

Invitation à. dénoncer les anciens fonctionnaires publics et à fournir des renseignements sur la conduite de divers citoyens aux séances des 24, 25 et 26 mai 1793.

7875. — Liberté. Égalité. Section de l'Arsenal. Avis important. Paris, de la ci-devant imprimerie des Sourds-Muets. S. d., in-folio piano [N. Lb*« 3227.]

Sur la déclaration à faire, conformément ù la loi du 13 vendémiaire, touchant les sommes, effets ou marchandises provenant de recettes extraordinaires.

7876. — Unité, fraternité. Section de i'.Vrsenal. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du 20 ventôse an III (10 mars 179o). Paris, imp. de Vétat-major général de la force armée pij^risienne, in-8», 3 p. [.V. Lb^" 1705*.]

Adoption d'une motion du citoyen Lev.\CHKR- DuPLESSIS, tendant à communiquer aux autres sections toutes les mesures d'intérêt général et de salut public adoptées par la se<;tion.

7877. — Unité. Fraternité. Section de l'Arsenal. Extrait des registres des délibérations.... du 20 ventôse an III (10 mars

1795). Paris, imp. de r état-major général de la force armée parisienne. S. d., in-folio piano. [iV. Lb*» I70a*.]

Motion d'un citoyen en l'honneur du 9 thermidor et des devoirs que cette journée imposait aux républicains.

7878. — Liberté, égalité. Section de l'Arsenal. Extrait des registres des assemblées générales, du 20 ventôse an III (10 mars 1795). Paris, imp. de Vétat-major général de la force armée parisienne, in-8°, 7 p. [N. Lb*" 1706.] .

Nomination d'une commission de douze membres, chargée d'examiner la conduite politique des citoyens ayant exercé des fonctions publiques, depuis le mois d'avril 1793 jusqu'au 9 thermidor, et de prendre connaissance de toutes les pièces nécessaires ainsi que des procès-verbaux des séances de la section.

7879. — Arrestations et désarmements de la section de l'Arsenal, en vertu de la loi du l" prairial. Imp. de la rue du Bacq. S. d., in-4«, 38 p. [iV. Lb" 1710.)

Le titre de départ, page 3, porte : Arrêté générale de Vassembléede la section de l'Arsenal, sur les traductions au Comité de sûrelé générale, et désarmements pur elle ordonnés dans les séances extraordinaires des 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 prairial an III (24-30 mai 1795).

7880. — Section de l'Arsenal. Extrait du registre des assemblées primaires du 23 fructidor an III (9 septembre 1795). Paris, imp. de la rue du Bac. S. d., in-folio piano. [N. Mss., fr. nouv. acq. 2696, fol. 34.]

Protestation conlre l'article 2 du décret du 21 fructidor (sur les conflits d'attributions judiciaires et administratives).

7881. — Déclaration de l'assemblée primaire de la section de l'Arsenal. Séance du 8 vendémiaire an IV (29 septembre 1795). S. /. n. d., in-4», 6 p. [R. AD. XVI, 71.]

Protestation contre les illégalités commises par la Convention touchant le recensement des votes sur les décrets des 5 et 13 fructidor.