CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

le 24 octobre d790. S. /. ». d., in-8", 3 p. [.V. Lb*« 1720.]

En faveur de ce renvoi.

7911. — Extrait des registres de l'assemblée générale tenue en l'église des Filles- Saint-Thomas du mardi 30 novembre 1790.

Iinp. Potier de Lille. S. d., in-S", 2 p. \N.

Lb*"3l87.]

Adhésion ii un arrêté de la section de i.i Ilalle-aux-Biés louchant la diminution du prix de la viande, du bois et du charbon.

7912. — Extrait des registres de l'assemblée générale tenue en l'église des Filles- Saint-Thomas, du 30 novembre 1790. Pam, imp. Potier de Lille. S. d., in-8", 9 p. [iV. Lb" 1721.]

Affaire du sieur Bosque, avocat à Tabago (1788), victime des mauvais traitements que lui avait infligés le sieur Jobal, commandant par intérim de Tabago, en l'absence de M de Dillon. L'exposé des faits (p. 2-7) est suivi d'une délibération tendant à provoquer une démarche collective des sections auprès de l'assemblée, pour y réclamer la punition de Jobal et une indemnité pour Bosque,

Voyez le numéro suivant.

7913. — Rapport fait en l'assemblée de MM. les commissaires de la majorité des sections de Paris, sur l'affaire de Tabago, réunis à l'invitation de celle de la Bibliothèque. (29 décembre 1790.) Imp. Pellicr. S. d., in-S", 16 p. [iV. Lb*" 401.]

Signé (p. IG), Desviel'X, commissaire de la section des Postes, rapporteur.

7914. — Section de la Bibliothèque. S. l n. d., in-8», 3 p. [iV. Lb*» 1722.]

Arrêté du 25 janvier 1791, en faveur de la permanence des sections jusqu'au rétablissement de la tranquillité publique.

7915. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, 26 janvier 1791. Imp. L. Potier de Lille, 1791, in-S», 2 p. [P. 10065*.]

Confirmation de l'arrêté pris la veille.

7916. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, 28 janvier 1791. Imp.