CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

Bonnet de la liberté. Séance du il floréal 21 fructidor (7 septembre 1795), en asseman III (30 avril 179o). S. /. n. d., m-S", 1 f. blée primaire. Imp. de la rue de Varennc. et 30 p. [N. Lb*" 1747.] S. d. (1793), in-8°, 14 p. fR. AD. XVI, 71.].

8033. — Opinion d'un citoyen, prononcée Droits de-l'Homme (Section des). — Voyez à la tribune de la section de l'Ouest, le Roi-de-Sicile.

§ 9 — Section des Enfants-Ftouffes (l'790-l'793).

Section du JTarain (1 793-1 7 03)- Section de VHoinine-Avtné (1 70'S-1S 1 S) . Quartier du Jfonf-<le-Piëtë 1 1 8 1 3). — Église des Enfants-Rouge*.

(1,800 citoyens actifs.)

8034. — Section des Enfants- Rouges.

Extrait du refiçistre des délibérations du comité de la section. (21 novembre 1790.) 5. /. n. d., in-4», 4 p. {N. Lb*« 1800.]

Au sujet des subsistances.

8035. — Section des Enfants - Rouges.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale, {i" et 23 avril 1791.) S. l. n. d., in-8°, 3 p. \N. Lb*" 1801*.]

Projet d'une fête civique à célébrer le l"mai suivant, en réjouissance de la suppression des droits d'entrée.

8036. — Section des Enfants -Rouges.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale... (19 avril 1791).

S. l. n. d., in-8°, 3 p. [N. Lb** 1801*.]

Protestation contre l'arrêté du directoire en date du 18 avril. Voyez le n" 5878 ci-dessu.s.

8037. —Extrait des procès -verbaux de l'assemblée primaire de la section des Enfants-Rouges, du dimancbe 3 juillet 1791 . Discours prononcé, le 3 juillet 1791, par iM. Broussonet, premier électeur de la seclion et président de l'assemblée primaire, avant la clôture des séances, tant en son nom qu'en celui des dix-sept autres électeurs. Imp. de la Feuille du cultivateur. S. d., in-8°, 4 p. [N. Le^* 9.]

Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale des 28 septembre, 3 et 20 octobre 1791. S. l. n. d., in-8°, 6 p. [N. Lb*" 1803.]

Question des subsist.inces.

8039. — Section des Enfants-Rouges.

Division de la section pour la distribution des secours aux pauvres. Imp. Clousier, 1791, in-folio piano oblong. [JV. Lb*» 1804.]

8040. — Section des Enfants-Rouges.

Adresse de plusieurs citoyens domiciliés dans l'étendue de cette section, lue à l'Assemblée nationale, le 11 décembre 1791.

S. l. n. d., in-8<>, 4 p. [N. Lb*" 1805.]

Approbation du décret du 29 novembre contre les prêtres réfractaires.

P. 3-4, liste des signataires.

8041. — Section des Enfants-Rouges.

Extrait du registre des procès-verbaux des assemblées générales. S. l. n. d. (1791), in-8», 3 p. [lY. Lb*» 1802*.]

Suppre.ssion des commissions de bienfaisance des paroisses.

8042. — Section des Enfants - Rouges.

Extrait du registre des procès-verbaux des assemblées générales... (31 mai an IV de la liberté [1792]. S. Ln.d., in-8», 3 p. [.V. Lb**» 1802*.]

8038. — Section des Enfants-Rouges.

Arrêté déclarant que la section retirait sa