CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

1791, à M. de La Fayette, commandantgénéral de l'armée parisienne, par M. Chéry, président de la section de la Fontaine- Montmorency, réunie au bataillon de Saint- Magloire. Imp. Girouard. S. d., in 4°, 2 p. [.Y. Lb"'I835.]

8117. — Convention nationale. Pétition présentée à la Convention nationale par la section de Molière et de La Fontaine, le 14 octobre 1792. Paris, imp Nalinnnlr. S. d., in-8°, 4 p. [N. Le^ 2077. J

Signée : Chablemagne fils, inésidenl de la section.

Contre les agioteurs. ■

8118. — Arrêté de la section de Molière el La Fontaine du 5 novembre 1792. Imp. (jirouard, in-8°, 2 p. [N. Lb"» 1976.]

Approbation de la lettre de Roland au département de Paris louchant les sul)sistances,

8119. — ^ Section de Molière et La Fontaine. Extrait des registres de l'assemblée générale et permanente du 20 mai 1793, Imp. de la section Molière cl La Fontaine^

Protestation contre la nomination du général Boulanger, comme commandant général provisoire, en remplacement de Santcrre.

8120. — Invitation aux citoyens de la seclion de Molière et La Fontaine. Imp. de la s.'clion de Molière et La Fontaine. S. d., in-8", 3 p. \N. Lb*<' 468.]

Sur la nécessité de l'assiduité aux séances de la section.

8121. — Section de Molière et La Fontaine. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale et permanente de la section de Molière et La Fontaine. Séance du 31 mai 1793, l'an II de la République française. Imp. de la section Molière et La Fontaine. S. d., in-8", 3 p. [5. I.b*" 469.]

Arrêté aux termes duquel aucun mandat d'arrêt contre un membre de la section ne sera exécuté sans un visa du comité de surveillance.

8122. — Convention nationale. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale

et permanente de la section de Molière et La Fontaine. Du vendredi 31 mai 1793.

Imprimé par ordre de la Convention nationale. Jmp. Nationale. S. d., in-8°, 2 p. \N. Le3« 2074.]

Envoi de six commissaires chargés de s'entendre avec la Convention pour la protection de la tranquillité publique et de la représentation nationale.

8123. — Section de Molière et La Fontaine. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale et permanente... Du 12 juin 1793. Imp. de la section Molière cl La Fontaine, in-8", 3 p. \N. Ll)"'" 1974*.]

Questions posées au Conseil général de la Commune, touchant la fabrication des canons e( le départ des volontaires.

8124. — Section de Molière et La Fontaine. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale et permanente... Du 13. juin 1793. Imp. de la section de Molière et La FoJilaine. S. d., in-8", 4 p. [N. Lb*« 1974*.]

Rapport du comité de surveillance de la. section sur l'arrestation du citoyen La Buissonnière, défenseur officieux des nègres, à raison de vols, escroqueries el fat-rication de lettres de crédit.

8125. — Section de Molière et La Fontaine. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale et permanonle...

Du 26 juin 1793. Imp. de la section. in-8°, 4 p. [.y. Lb*" 197o*.l

Au sujot (les pillages <le s\icro ol do s ivtm commis la veille.

8126. — Section de Molière et de La Fontaine. Extrait du procès-verbal do l'assemblée générale el permanente... Séance du 7 juillet 1793. Imp. de la section de Molière et de La Fontaine. S. d., in-4", 4 p. [N. Lb*' 1974*.]

Envoi de quatre commissaires dans lo département de l'Eure poisr assurer le service dos subsistances. liCs couuuissaires élus (Roux, Bazire, Paris et .Andrcvon) devaient se présenter, partout où besoin serait, avec une lir.-.nelie d'olivier à la main, en signe de leurs intentions pacifiques et offrir à tous leurs frères les républicains le baiser de paix et d'union.

Voyez le numéro suivant.

8127. — Section de Molière et La Fon-

SECTION I)E LA FO.NTAINE-MONTMOHE.NCY

laine. Rapport des commissaires nommés par Ja section de Molière et La Kontaine, le 7 juillet 1793, Tan II de la République française, pour se transporter dans le département de l'Eure, Imp. de la section de Molière et La Fontaine. S. d., in-4», 8 p. [X Lb" 470.]

Signé (p. 6) : Cu. Paris, Bazihe, .\ndbevox, Rou.\, commissaires. P. 7-8. Eial des pièces remises aux commissaires et dont une partie a été adressée aux quarante-huit sections de Paris.

8128. — Comité civil de la s.3ction de Molière et La Fontaine (H juillet 1793). Jmp. Franklin, in-8», 2 p. [X Lb»« 1978.]

Protestation contre l'accueil fait par plusieurs patriotes, dans le département de l'Eure, au manifeste de WiinpfTen.

8129. — Section de Molière et La Fontaine. Elirait du registre des délibérations de l'assemblée générale et permanente...

.Séance du 29 juillet 1793. Imp. de la section. S. d., iu-4», 4 p. [X Lb*» 1975*.]

Protestation contre l'enlèvement des barrières placées en avant des maisons des boulevards, prescrit par un arrêté du Conseil général de la Commune.

8130. — Adresse de la section de Molière et La Fontaine à la Convention nationale, h' septembre 1793. Imp. de la section. S. d., ia-4», 4 p. [P. 10065*.]

Pour inviter la Convention à rester à sim poste. L'adresse avait été rédigée par Chablemagne nis.

8131. — Section régénérée de Molière et La Fontaine. 13« de Paris. Paris, 7 septembre 1793. 8. /. n. d., in-4«, 1 p. ^N Lb*" 1979.]

Invitation à la pompe funèbre de Marat et Le Peletier, le dimanche 15 septembre, à Saint- Joseph, rue Montmartre.

8132. — Section de Brutus, ci-devant de Molière et La Fontaine. Discours prononcé à la section de Brutus parCHAHLEyAOXE Ois, le 15 septembre 1793, jour où cette section célébra une pompe funèbre en l'honneur de Le Pelletier et de Marat. Imprimé par ordre de l'assemblée générale de ladite

section. Paris, itnp. de la section de Bniins. S. d., in-8% 16 p, [X Lb*» 1752,]

8133. — Liste des membres du comité d<' bienfaisance de la section de Brutus. (8 brumaire an 11-29 octobre 1793.) Imp. de la section de Brutits. S. d., m-S", i p.

P. l. Liste des membres. P. î-i, Atis à non concitoyens. (Ouverture d'une souscription.) Bibliothèt]ue de M. Paul Lacombc.

8134. — Sections de Brutus. Pétition des citoyens grainetiers, au Conseil général de la Commune. (9 brumaire an 11-30 octobre 1793.) Imp. des 83 départements . S. d., in-4», 4 p. [Br. M. F. R. 10*, 14.;

Pour réclamer la farine première, l'orbe et le son qui leur sont néce.ssaires.

8135. — Rapport fait par Ji-McsDupÉRor, au nom de la commission chargée de recueillir les faits et dénonciations contre Leymerie, médecin, qui ont déterminé l'assemblée générale et la Société populaire de la section de Brutus à lui retirer leur confiance et à lui interdire l'entrée de leurs séances. (10 brumaire an 11-31 octobre 1793.) Imp. de la section de Brutus. S. d., in-8", 1^ p. [X Lb"» 1753.]

Voyez les n»« 8143 et 8146 ci-dessous.

8136. — Section de Brutus. Discours prononcé à la section de Èrutus par Charle- MAGXE fils, décadi 10 frimaire de Fan II de la République une et indivisible (30 novembre 1793), dans le temple de la Raison et de la Vérité. Imprimé par ordre de l'assemblée générale de la section. Paris, imp. lie la section de BnUtis, an II, in-8"», 14 p. [X Lb*» 413.:

8137. — Section de Brutus. Discours prononcé par Maisoncelle, commissaire de police, décadi 30 frimaire an II de la République française (30 novembre 1793», dans le leinple de la Raison et de la Vérité, lieu où se tiennent les séances de l'assemblée générale de Ja section de Brutus. Imprimé par ordre de l'assemblée générale, Imp. de la section île Brutus. S. d., in-8», 8 p. [X Lb*« 414]

Voyez le numéro suivant.