CHAPITRE VI. — ACTKS KT DÉLIBÉIUTIONS DES SECTIONS

vrier et 4 mars 1791. Imp. Valade. S. d., in-4", 8 p. [Br. M. F. R. 13*, 22.]

Exposé des voies et moyens pour la constiuction d'un pont sur la Seine, en face de l'hôpital de la Salpêtrière et du Jardin du Roi,

81o8. — Section des Gobelins. Extrait «les registres des délibérations de la section du 19 avril 1791. Imp. Chardon. S. d., in-4", 14 p. [N. Lb*« 1853.]

P. 3, Adresse des citoyens de la section des Gobelins, rédigée par les commissaires nommés par l'assemblée générale de ladite section, tenue le 19 avril 1791, pour être présentée, d'après l'arrêté de l'assemblée de la section, tant au Comité d'agriculture et de commerce de l'Assentblée natioiiale qu'au directoire du Département de Paris, à celui du district de Bourg-la~ Reine et aux autres municipalités riveraines de la rivière de Bièvre jjour empêcher l'exécution du canal de l'Yvette. P. l'i, arrêté conforme de la section.

Contre le projet de Defer,

8159. — Section des Gobelins. Extrait du registre de ses délibérations. Du samedi 30 juillet 1791. Imp. Chardon. S. d., in-S», 4 p. [N. Lb*» 439.]

Vœu pressant en faveur de la construction d'un pont réunissant les deux rives de la Seine entre l'Arsenal et le Jardin des Plantes.

8160. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section des Gobelins dulSjuin 1792. S. l. n. d., in-80, 2 p. [N. Lb*" 1854.]

Sur la construction d'un pont de pierre vis-àvis le Jardin du Roi et de l'Arsenal, et approbation du plan de M. de Forge.

8161. — Arrêté des citoyens du faubourg Saint-Marcel, section des Gobelins, à leurs concitoyens des quatre-vingt-trois départements (1792).

Sur les événemenis du 20 juin.

Voyez tome I", n- 3279.

8162. — Arrêté de la section du Finistère envoyé aux quarante-sept autres sections. Extrait du registre des délibérations... du

3 février 1793. ïmp. Chaude, in-8', 2 p. [N. Lb*" 1822.]

Sur les mesures propres à comljallre le dijcrédit des assignats.

8163. — [Convocation à la section du Finistère, le 28 avril 1793, pour l'enterrement de Lazowski, commençant par ces mots :] Citoyens et frères, la République vient de perdre le colosse... S. /. n. d., in-4'', 2 p. [N. Lb*»1823.]

8164. — Section du Finistère. Séance du 30 avril 1793. Procès-verbal de l'ouverture du corps du citoyen Lazowski. Imp. Cheneval. S. d., in-4», 4 p. [N. Lb*» 1824.]

8165. — Section du Finistère. Extrait des registres de ses délibérations du 2 juillet 1793. Imp. de la Société typographique,

Discours du citoyen AcLOCQi'E sur les subsistances et arrélé conforme.

8166. — Section du Finistère. Extrait du registre de ses délibérations du dimancbe 21 juillet 1793. Imp. de la Société typographique. S. d., in-8", 16 p. [Br. M. F. R. 621, 20.]

Sur les subsistances.

8167. — Section àxi Finistère. Extrait des registres de ses délibérations du jeudi 25 juillet 1793, an II. Iinp. de la Société typographique. S. d., in-4'», 4 p. [Br. M. F. R. 13*, 20.]

Difficultés au sujet de l'interprétation des lois du 21 mai 1790 et du 10 juin 1793 .sur les réélections pour cause d'incapacité ou d'incompabilité.

8168. — Convention nationale. Extrait de la pétition présentée à la Convention nationale par des soi-disant pétitionnaires des sections du Finistère et de l'Observaloire, dans la séance du 27 ventôse an III (17 mars 1795). Imprimé par ordre de la Convention nationale Paris, imp. Nationale, ventôse nn III, in-8°, 4 p. [N. Le** 1291.]

Sur les troubles de Paris. Voyez le numéro suivant.