CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉHATIONS DES SECTIONS

cinquième jour complémentaire an lit (21 septembre 1793). S. l. n. d., in-S", 3 p. [R. AD. XVI, 71. 1

Approbation d'une lettre écrite la veille par le président de l'assemblée primaire (Cahier de Gerville) au président de la Convention.

8205. — Assemblée primaire. Section du Mont-Blanc. Séance du 2 vendémiaire an IV. (24 septembre 1795.) Imp. Cretot. S. d., in-4% i p. [R. AD. XVI. 71.]

Protestation contre le mode de recensement des votes émis sur les décrets des 5 et 13 fructidor.

§ 16. — Section des Gravilliers (IT'QO-ISIS).

Quartier Saint- Hartin-des- Champ» (1813). — Église Saint-Ufartln-des-Cfiamps.

(3,300 citoyens actifs.)

8206. — Discours sur les avantages de la liberté française, dédié aux sections des Gravilliers et du Temple, par un religieux patriote. Paris, Moreau, imp. de la section des Gravilliers, 1790, in-S", 1 f. et 24 p. [P. 10065*.]

8207. — Lettre de M. le maire à la section des Gravilliers sur l'aflfaire de la CUapelle. (2o février 1791).

Voyez ci-dessus, n» 5848.

8208. — Section des Gravilliers. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 26 janvier 1791. Imp. de la seclion des Gravilliers. S- d., Jn-4», 6 p.

Dénonciation du Club des Amis de la constitution monarchique.

8209. — Section des Gravilliers. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 19 avril 1791. Imp. de la section des Gravilliers, in-4'>, 6 p. [N. Lb*" 18o9.J

Discours d'un membre au sujet du voyage du Roi à Saint-Gloud.

8210. — Section des Gravilliers. Avis aux citoyens. Imp. de la section des Gravilliers. S. d. (1791), in-folio piano. [N. Lb*" 3236.]

Remboursement et brûlement des confiance à partir du 10 décembre.

billets de

8211. — Section des Gravilliers. Arrêté du comité. L'assemblée générale à ses con-

citoyens. (24 avril 1792.) Imp. de la section des Gravilliers. S- d., in-folio piano. [.Y. Lb*» 3155.]

Ouverture d'un registre pour les dons patriotiques volontaires.

8212. — Adresse de la seclion des Gravilliers à l'Assemblée nationale, présentée le 8 juillet 1792. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8», 4 p. [iY. Le 33' X, u° 62.]

Contre la suspension de Pétion et de Manuel.

8213. — .\dresse de la section des Gravilliers à l'Assemblée nationale, présentée le samedi 4 août 1792. Imp. du Patriote français. S. d., in-4», 8 p. [N. Lb*" 1861.]

Pour réclamer la déchéance de Ix)uis XVL

8214. — Moyen d'assurer les subsistances à la République française. Imp. Cl.-F. Cagnion. S. d., in-8», 15 p. [N. Lb" 2415.]

Signé : François-Noel Lefèvbb, citoyen ûe la section des Gravilliers.

P. 4, l'auteur renvoie en noie à un mémoire intitulé : Idée sur le commerce et la circulation des grains, présenté à l'Assemblée nationale le 25 février dernier.

8215. — La Section des Gravilliers au corps électoral. Paris, le 13 septembre 1792. Imp. du Patriote français. S. d., in-4», 6 p. [N. Lb" 1862.]

Défense de Léonard Bourdon, président de la section, contre les attaques du corps électoral.

SKCTION DES GRAVILLIERS

8216. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale de la section des Gravilliers, du !•' octobre i"92. S. /. n. rf., in-4», 4 p. ffir. M. F. R. 12%

Nomination de commissaires chargés de s'assurer du civisme des employés à la fabrication des assignats.

8217. — Convention nationale. Arrêté et pétition de la section des Gravilliers présentés à la Convention nationale le 7 octobre 7791 [sic : 1792], avec la réponse du citoyen président. Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. yationale.

S. d., in-8«, 7 p. [N. Le» 2455.]

Sur l'abolition de la royauté.

8218. — Pétition à la Convention nationale... du 30 décembre 1792. S. /. n. d., in-8», 7 p. [P. 10065*.]

Pour réclamer la « sentence de Louis Capet ».

8219. — Section des Gravilliers. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale des 23 et 31 janvier 1793. Imp. de la section des Gravilliers, in-4", 3 p. \Y. Lb" 1860.J

.\pprobation du rapport du commissaire charué de visiter l'Hôtel-Dieu et mesures à prendre en vue de faire cesser la promiscuité des malades à raison de trois pour un seul lit.

8220. — Adresse présentée à la Convention nationale, au nom de la section des Gravilliers, de Bonne-Nouvelle et du club des Cordeiiers, par J. Rols, officier nmnicipal de Paris, électeur du département et membre du club des Cordeiiers, rédacteur de l'adresse et orateur de la députation. (23-27 juin 1793.) Chez l'auteur, rue Aumnire, n' 120, cloître Saint - yicolas - des- Chainps, par le petit escalier au second, et ntp Percée, w \. S. d., in-8«, 12 p. [Br. M. 1. R. 622, 19.]

«'onire les accapareurs et les agioteurs.

8221. — Uétlexions et Observations sur les subsistances, par R. Rives, citoyen français, domicilié à Paris et actuellement à sa maison de la Roche-Guyon. (29 aoiït

1793.) Paris, imp. Guérin. S. d., in-8», 1 f. et 26 p. [N. Lb*' 3276.]

L'auteur fait suivre sa signature de cette mention : « Né et domicilié à Paris depuis soixantecinq ans passés dans la même demeure, section et rue des Gravilliei-s, n» 3'». »

8222. — Section des Gravilliers. Discours prononcé par un citoyen de la section en l'assemblée générale permanente. (5 octobre 1793) Imp. de la section des Gravilliers. S. d., in-folio piano. [.Y. Lb*" 3156.]

Signé : FÉH£r;L, contrôleur dans les subsistances au magasin de Saint-Martin.

Sur l'élection des membres de la nouvelle Commune.

8223. — [Lettre d'invitation à l'inauguration des bustes de Lepelletier et de Marat, le 23 brumaire an II (13 novembre 1793), signée : Suax, président de la section des Gravilliers, et commençant par ces mots :] Citoyen, la section des Gravilliers ayant arrêté. . . S. /. n. d., in-8», 1 p. [N. Lb*« 1863.]

8224. — Discours rédigé par trois jeunes républicains, dans l'âge de dix à douze ans, nommés .VIoudiville, Bergirot, Lesbrose, élèves du citoyen Hix, instituteur, rue Meslée, et prononcé par l'un d'eux en assemblée générale de la section des Gravilliers, dans sa séance du 30 nivôse, 2' année (19 janvier 1794). Imp. de la section des Grnvillii^rs, S. d., in-8», 4 p. f.V. Lb*« 1864.)

8225. — Aux quarante - huit sections.

Moyens de punir les dilapidateurs passés et d'empêcher les dilapidations futures dans les approvisionnements des armées de la République. Seconde édition revue et corrigée. Avec dix-huit articles additionnels, y compris le projet d'institution de cabinets littéraires et politiques dans chaque section ou commune de la République française.

Se vend 5 sols au profit des femmes et des enfants de nos frères qui partent pour la Vendée. Paris, chez l'auteur, rue des Gravilliers, n<> 11; m* secrétariat de la Société des Jacobins, et chez Ballots fils aine, rue d'Orléans-Saint-Honoré, n'9,an II, in-80,20 p.

Signé : Tombe fils aine, actuellement de la section des Gravilliers. membre de la Société des Jacobins, de la Société fraternelle des Défen-