SECTION DES LOMBARDS

nis... " Imp. V* Hérissant, 19 jttin 1*91. in-4», i p. [N. Lb*« 1909.]

Signé : Jeax -Jacques Thomas, président de l'assemblée primaire.

Sur les abstentions nombreuses constatées dans l'assemblée chargée d'élire la nouvelle législature.

8355. — Section des Lombards. Extrait des registres des délibérations (2-8 septembre 1791). Limodin. S. d., in-8", 24 p. [N. Lb*» 1906.]

Discussion sur le reuchéri.ssement des subsistances. P. 21, Copie du rapport des commiS' saires nommés par la section des Lombards pour Cexamen des mauvaises farines exposées en vente à la Halle. Ce rapport est signé : COL- LIEB, chirurgien-major du bataillon de Saint- Nicolas -des-Champs ; Levol. pâtissier, etc.

8356. — Section des Lombards. Extrait des registres des délibérations du 29 septembre (1791). Limodin. S. d., in-8», 6 p. [l\r. Lb"1906*.]

Au sujet des subsistances.

8357. — Adresse de la section des Lombards à l'Assemblée nationale, lue le 20 novembre 1791. Imp. Limodin. S. d., in-8»,

7 p. [JV. Lb*« 1910.]

Souhaits de bienvenue.

8358. — Extrait du registi^ des procèsverbaux et délibérations des assemblées générales de la section des Lombards.

Séance du 5 décembre 1791. Limodin. S.d., in-8», 8 p. fP. 10065*.]

Dénonciation de.s propos tenus par M. de Sanleul, président du comité, et de deux arrêtés pris sur cet objet par l'assemblée primaire, les 24 et 26 novembre 1791.

8.359. — Pétition individuelle de citoyens de la section des Lombards, prononcée à la barre de IWssemblée nationale, le 25 décembre 1791, par M. Jean-Baptiste Lolvet, suivie de la Réponse de M. le président. Imprimée par ordre de IWssemblée nationale. Paris, imp. Xationale. S. </., in-8",

8 p. [.Y. Le" 3 X.]

Contre la pétition du directoire du Département de Paris. Voyez ci-dessus, n»» 6003-6014 et le numéro suivant.

8360. — Adresse individuellement signée par des citoyens de la section des Lombards. Imprimée par ordre de rAssenibléc nationale. Paris, imp. Nationale. S. d., iD-8», 6 p. [N. Le'' 3 X, n» 5'«'.]

Contre la pétition du directoire.

8361. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, prononcée à la barre de l'Assemblée nationale, le 4 mars 1792. Limodin. S.d., in-8», 8 p. [P. 10065*.]

Contre les accapareurs.

8362. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, soldats du bataillon de Saint-Nicolas-des-Cbamps, présentée au Conseil général de la Commune de Paris, le 17 avril 1792. S. /. n. d., in-8», 7 p. [X. Lb*" 453.^

Protestation contre le projet d'enlèvement du buste de La Fayette placé dans la salle du Con* seil de l'Hôtel de Ville.

8363. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards, présentée à l'Assemblée nationale par J.-B. Lol%'Et, \r 31 mai 1792, l'an IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.

Imp. yaliouale. S. d., in-8», 3 p. [X Le" 3 X, n» 32.]

8364. — Section des Lombards. Invitation patriotique aux citoyens de la section. Imp. Limodin. S. d., in-folio piano. [X. Lb*" 3159.]

Ouverture d'une collecte volontaire pour achat d'armes et de munitioas.

8365. — Les Citoyens de la section des Lombards à leurs frères d'armes, composant les armées françaises, sur les événe menls du 20 juin 1792. Imp. Limodin. S.d.. in-8», 8 p. [X Lb*« 1911.]

8366. — Discours d'un membre du Corps municipal sur la conduite de la municipalité dans l'affaire du 20 juin dernier, /nip. des Affiches du soir. S. d., in-8», 13 p. [X Lb*« 1912.]

Imprimé par ordre de la section des Lombards. Signé : J.-J. THOMAS, officier municipal et administrateur.

Réponse à Cahier de Gerville.

Voyez tome I«', n» 3260.

CH.VPITKE VI. — ACTKS ET DÉLIBÉKATIONS DES SECTIOxNS

8367. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Lombards au Corps législatif, pour lui dénoncer la proclamation du Roi, comme injurieuse aux habitants de Paris, et comme tendante à exciter la guerre civile, etc., etc. Iinp. Limodin. S. d , in-8°, 8 p. [iV. Lb*°1913.]

8368. — Adresse de la section des Lombards aux quatre-vingt-deux départements (22 juin 1792). Limodin: S. d., in-8°, 2 p. [P. 10065*.]

Au sujet de la fédération du 14 juillet suivant.

8360. — Pétition individuelle des citoyen^ de la section des Lombards au Corps législatif, présentée le 19 juillet 1792, an IV de la liberté, séance du soir. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Tinp. Sotionalc. S. d., in-8«', 6 p. ^N. Le"»* 3 X, no 60.J

Don, à titre de contriljiilioa palriotiiiue, d'une somme de 7,880 livres 6 sols « dont 180 livres en argent, un louis en or et un cachet en argent ».

8370. — Section des Lombards. Extrait du registre des délibérations... de la seclion des Lombards du 23 juillet 1792. Limodin, 8. d., in-8o, 8 p. [P. 1006o*.j

Règlement proposé pour le camp sous Paris.

P. 6, Opinion de P,-M. JoLY, en présentant à la section des Lombards le projet d'arrêté quelle a consacré à l'unanimité.

8371. — Section des Lombards. Délibération prise en l'assemblée générale et permanente de la section, séante à Sainl- Jacques-le-Majeur, le 25 août 1792... Limodin. S. d., in-folio piano.

Protestation contre les agissements des commissaires provisoires formant le Conseil général de la Commune.

8372. — Opinion d'un membre de la section des Lombards. V' Hérissant, 27 août 1792, in-8°, 4 p. [P. 10065*.]

Signé : HjENER, homme de loi, rue Saint- Martin, n" 188.

Sur le choix des représentants à la Convention.

lions de la section des Lombards (28 août

1792). Limodin. S. d., in-8», 4 p. [P. 1006o*.J

Sur le mode d'élection adopté par la section.

8374. — Adresse de la section des Lombards à l'Assemblée nationale, prononcée par P. -M. JoLY, à la séance du soir, le 8 septembre 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale, S. d., in-8", 4 p. [P. 10065*.]

8375. — Molion (24 septembre 1792). F« Hérissant, S. d., in-8°, 3 p. [P. 10065*.]

Signé : H.«NER, homme de loi, rue Saint- Martin, n» 188.

Sur le moyen le plus eflicace d'accélérer la perception des impôts.

8376. — Motion (12 septembre 1792). V' Hérissant. S. d., in-8', 2 p. [P. 10065*.]

Signé : H;ENER, etc.

En faveur de la réception du serment civique de tout prêtre insermenté, « |)ourvu qu'il n'ait point écrit, intrigué, ni cabale contre la Uévolution ».

8377. — Opinion d'un membre de la section des Lombards (29 septembre 1792).

V HérissaïU. S. d., in-8'', 3 p [P. 10065*.]

Signée : H.ener.

Contre la garde de la Convention.

8378. — Motion d'un membre de la section des Lombards (8 octobre 1792). F« Hérissant. S. d., in-8°, 4 p. [P. 10065*.]

Signée : H.ENER.

En faveur d'une correspondance régulière entre la section et ses mandataires.

8379. — La Section des Lombards aux citoyens de Paris et de tous les départements (20 septembre 1792). Limodin. S. d., in-8", 8 p. [.Y. Lb»« 454.]

Uéfutalion de diverses accusations d'incivisme.

8380. — Rapport des citoyens Poulle.nut et JoLY, commissaires de la section des Lombards, au bataillon de cette section, à l'armée de Dumouriez, fait en la séance du 10 octobre 1792. Imp. Limodin. S. d., in-S", 24 p. [N. Lb*" 1914.]

73. — Extrait du registre des délibéra- 8381. — Motion d'un membre de la sec-