CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ 33. - Section de la JPlace-I^ouia JC2V (l'790-lT91).

Section du Mail on. des Petits-Pères (1783). — iî$ection de GuUlnnnie-Tell (ir03-1813). - igUse des Petits-Pères.

(1,400 citoyens actifs.)

8618. — Seclion de la Place-Louis XIV.

E.xtrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. Du jeudi 30 septembre 1790. Imp. Cloitsier. S. d., in-4°, 1 p. [iV. Lb*« 492.1

Approbation de l'arrêté du Conseil de Ville du Î8, touchant lillégaiité des actes et délibérations de.5 soi-disant représentants de la Commune.

8619. — Discours prononcé en l'assemblée générale de la seclion de Louis XIV, le lo novembre 1790, par M. Tbass.\rt, prêtre, citoyen de la section, ancien vicaire général de Sainl-Papoul, dont l'assemblée a arrêté l'impression et l'inserlion dans son procèsverbal. Imp. des Enfiinls-Avengles. S. d., in-8», 6 p. [N. Lb«» 493.]

En faveur de la prohibition des duels.

8G20.— Seclion de la Place-de-Louis XIV. Extrait du registre des délibérations du comité du 29 décembre 1790. Imp. de la me Noli'e-Ddme-des-Vifloires, in-4», 3 p. [N. Lb"' 20.-;7.]

Proposition d'ouvrir un hospice dans cliaque section.

8621. — Discours prononcé devant MM. de la troupe du centre du bataillon de la se.'lion de la Place-Louis XIV, par J.-R. Antoi.ne Potuon, leur nouvel aumônier et second vicaire de Saint-Augustin, le 19 avril 1791. Imp. Poiujin.S. d., in-8", 12 p.

Bibliothèque de M. Frédéric Masson.

8022. — Vtlresse à l'Assemblée nationale par les citoyens-soldats de la section des Petits-Pères, du 11 août 1792. Imprimée et

envoyée aux quarante-huit sections de Paris par ordre de l'Assemblée. Imp. Nationale. S. d., in-8o, 3 p. [N. Le""^ 3 X, n» 77.]

Protestation contre un article de la Chronique au sujet de leur rôle dans la journée du 10 août.

8623. — Section du Mail. Arrêté très important de la seclion, concernant la déclaration à faire de tous les chevaux et de toutes espèces de voilures et charrois, ce 0 septembre 1792. Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-folio piano. [JV. Lb*''3163. ]

8624. — Section du Mail. Voeu d'un citoyen, adopté à l'unanimité (22 mars 1793). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-i", 4 p. [.Y. Lb*" 1941.]

Signé : .\melot.

Appel à l'union en raison du danger que courait la patrie.

8623. — Convention nationale. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générnlo permanente de la section du Mail du 1" avril 1793. Imprimé par ordre de la Convention nationale et envoyé aux départements. Imp. Nationale. S. d , in-8", 2 p. [N. Le^»* 2467.]

Désaveu d'un arrêté pris par les commi.-i.saires des sections réunis à l'Evèclié sur l'invitation de la seclion des Droiis-dc-l'llonune et déclaration de soumission aux seules auiorités constituées et aux lois émanées de la Convonlion nationale.

8626. — Seclion du Mail. Exercices militaires (3 avril 1793). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-folio piano.

Ouverture do registres d'inscription et de souscription pour tous les citoyens on éta! île porter les armes.