CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉIJBÉRATIONS DES SECTIONS
§ 40. — Section des Quatre-JVations (1790-179S).
Section de Wntté (1703-1818]. - Quartier de la Monnaie (INliJ;.
Église Saint- Girmaln -des- Prés.
(3,80(1 citoyens actifs.;
87o8. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section des Quatre- Nations. 31 janvier 1791. Imp. Prudliominc. S. il., in-4°, 2 p. [A. S.]
Refus de la siil)vention offerte [lar le Club des Amis de la constitution monarchique.
semblée générale de la section des Quatre- .Nations convoquée légalement sur la pétition de cinquante citoyens actifs et tenue le 2 mars 1791. Imp. Prud'homme. S. d., in-4", 3 p. [A. S.]
Au sujet; de l'aflaire du 28 février et de l'atlaciue du château de Vincennes « (jui no paraissent pas être sans connexité ».
8760. — Adresse dos citoyens de la section des Quatre-Nations à tous leurs concitoyens du département de Paris. (22 septembre 1791.) Imp. Langlois, 1791, in-4", 3 p. [N. Lb"» 2O80.J
Après l'achèvement de la Constitution, la section des Quatrc-Nalions propose d'adresser à l'Asscinblée une pétition générale à l'eflet de réclamer une récompense nationale jiour l.a Fayette.
8761. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Qualre-Naiionsà l'Assemblée nationale, lue à la séance du soir du 16 juillet 1792, an IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. NiUiomdc. S. d., in-8°, 4 p. [N. Le'' 3 \, n» 64.]
Pour réclamer la déchéance du Roi et la mise en accusation des ministres.
8762.— Discours de M. Vincknt, capitainecommandant d'une nouvelle compagnie de cbasseurs. prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, le 27 août 1792. Imprimé et
envoyé aux quatre-vingt-trois départements et aux armées par ordre de l'Assemblée. Imp. Nationale. S.d., in-S°, 3 p. [N. Le="3 X, n" 98.]
Au nom dos volontaires de la section des Quatro-Nations parlant pour l'armée du Midi.
8763. — Adresse de la section des Qualre- .Nations à l'Assemblée nationale, du 31 aoftt 1792. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Nationale, S. d., in-8°,2 p. N. Le33 3 X, n» 102.]
Présentalioa de 450 jeunes citoyens enrôlés depuis la formation d'une première compagnie de chasseurs.
8764. — Arrêté de l'assemblée générale de la section des Quatre-Nations, à l'occasion de la nomination de Pétion à l'assemblée conventionnelle, en date du 6 septembre. S. /. n. d., in-8», 2 p. [N. Lb'*" 2087.]
876i>. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la section des Quatre-Nations du 8 septembre, an IV. S. /. n. d., in-8", 4 p. [N. Lb*" 2084.]
Envoi des commissaires Roussineau, Saulnior et Gaspard au camp des volontaires, et (p. 2-'i) discours de RoussiNE.VL'.
8760. — Les Ciloyeiis de la section des Ouatrc-Natio:is aux citoyens des quarantcsopt autres sections de Paris (12 septembre 1792;. S. I. n. d., in-8", 12 p. [N. Lb*" 2088.]
Kpion. :
Je poursuivrai tous les faolieux, de quelque parli qu'ils soient.
MiRADEAL'.
Apjiel à la concorde devant l'ennemi.
>ECnOy DES QUATRF>.\ATIO.\S
8767. — Discours prononcé par Vincent, capitaine, commandant les chasseurs des Quatre-.Nalions, à l'assemblée générale de Il seclioii, le 8 janvier 1793, l'an II de la Hépublique. Imp. des Révolutions de Paris, S. d., in-8», 4 p. N. Lb"» 500.]
Justification des calomnies répandues contre les volontaires. Production des certificats de Duinouriez et de Stengel et réponse du président de la section.
8768. — Discours des jeunes citoyens du bataillon de l'abbaye Saint-Germain, partant sur les frontières, à la section des Quatre- Nations. Imp. du Cercle social. S. d., in-S», 7 p. [-Y. Lb*'2086.!
Signés : Allimjiast, George-Lodis Chappe. P. 7, réponse du président (Le Tr "Xcneur).
8760. — Aux Grands Maux les Grands Remèdes, présentés à la Convention nationale, le o avril, an II, au nom de la section des Quatre-Xations, aujourd'hui section de ri niié, par le citoyen Lacroix, ex-commissaire du conseil exécutif provisoire. Paris 179.3. in-8°, 29 p. [X. Lh"' 2089.]
Mesures à prendre au sujet de la défense nationale.
P. 18, Obiercalions importantes sur celle pétition et sur celui qui /'a présentée.
8770. — Opinion du citoyen Henry sur les subsistances. L'assemblée générale de la section de l'Lnité, ci-devant des Qualre- •Nations, oui la lecture de la présente opinion, l'adopte et arrête qu'elle sera imprimée à ses frais au nombre de quatre mille exemplaires pour être envoyée à la Comnmne, aux quarante-sept autres sections et a tous les clubs et assemblées populaires. Fait en assemblée générale, le 1.3 avril 1793. .S. /. n. d., in-8», 8 p. [X Lb»-' 2180.] Signée : Hexbv, libraire, rue Taranne.
8771. — Convention nationale. Rapport fait a la Convention nationale au nom do son Comité de législation. Ch. Baudouin S. d., m-8», 18 p. -y. Le"» 267.]
nalfonl'i? î" '^'P^'^' ^''^^ '' P«^« = Con.e,.//on nationale. Rapport... sur les difTérents mandats
d'arrêt qui ont été décernés par le comité de surveillance des étrangers de la section de l Unité. Par G. Porcher, député par le dénartemenl de l'Indre, le 2G mai 1793. Imprima par ordre du Comilé de lé'jislalion.
Le rapporteur conclut à la mise en liberté des prévenus Leroux. Porro, Boissieu, Letellicr et Seignaud, et au remplacement du comilé de surveillance des étrangers de la section.
8772. — Convention nationale. Discours du citoyen Lacroix, prononcé à la Convention nationale, au nom de la section de l'Unité, qui a présenté l'acceptation unanmie de tous ses citoyens de l'acte constitutionnel, le 4 juillet 1793. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale, 1793, in-8», 7p. [y. Le*'2.ï42.'
Voyez le numéro suivant.
8773. — Supplément au -. Journal républicain .. de Marseille, ou Discours du citoyen Lacroix, président de la section de I L'nité, prononcé à la Convention nationale, au nom de cette section, qui a présenté l'acceptation unanime de tous ses citoyens de l'acte constitutionnel, le 4 juillet 1793. Marseille, i>np. .Uossy, an II, in.S\ 4 p. [.V. Lb»"2lN0.;
8774. — Pas un moment à perdre, ou Discours prononcé par le citoven Lacroix, a la section de l'Lnité, dans la séance du' 28 juillet. Imp. Gw/of. S. d., in-8» 16 n y. Lb*«2187.'
8773.— Encore une conspiration avortée, ou Discours du citoyen Lacroix, président de la section de l'Unité et membre de son comilé révolutionnaire, sur les troubles qui ont agité la section lors du recrutement pour la Vendée, dont l'assemblée générale a ordonné l'impression, l'envoi aux quarante-sept autres sections, aux autorités constituées et aux sociétés populaires, Paris, imp. Guillaume et Pmigin, 1793, in-8» 14 n' [-Y. Lb*» 527.]
8776. — Réponse du président de la seclion de l'L nilé aux députés de la section Le Pelletier, après la lecture de leur adresse à l'armée. Imprimée par onire de l'assemblée. Imp. Langlois. S. d., in-folio piano fiY. Lb«> 2188.J
