SECTION DES QUINZE- VINGTS
Il séance du sixième jour complémcnlaire. an in de la République (22 septembre 1795). Imp. lAingloif. S. d., in-folio piano. [.V-Lb"* 3290]
Protestation contre le décret du troisième jour coinpiémentaire prononçant l'exclusion de toutes le« fonctions publiques pour tous tes parents d'émigrés.
8789. — Seclioii de l'I'nilé. Assemblée primaire et permanente. Arrêté pris dans la séancedu 2 vendémiaire an IV (24 septembre 1795). Imp. LangUns, S. rf, in-folio piano. L^". Lb*» 3290.]
Contre la prétendue majorité des votes en faveur de la réélection forcée des deux tiers de la Ck>nvention nationale.
§ 41. —Section des driinze-Vingts (l'790-18l3).
igtUt i»t EKfutU-Tnuoé».
(2,000 citoyens actifs.)
8790. — Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section des Quinze-Vingts. (3 mars 1791.) Imp. V« DHoury, in-8% 4 p. [-V. Lb*» 2090.1
En laveur de l'élargiîisement des citoyens arrêtés à Vincennes, le 28 février précédent.
8791. — Section des Quinze- Vingts. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. (9 mai 1791.) Imp. Tesltt, in-S», 3 p. [y. Lb*« 2092.]
Justification dn commandant du bataillon accusé d'avoir [«rçu, à son proFit et sans en rendre compte, des droits d'entrée pour des soMiraes considérables.
8792. — Extrait des délibérations de la section des Quinze-Vingts prise en assemblée générale, le 18 septembre 1791, relativement aux farines et au prix du pain. Imp. Fiévée, in-8», 7 p. [.V. Lb*" 2091.]
8793. — Pétition individuelle des citoyens de la section des Quinze- Vingts, faubourg Saiut-Anluine, présentée à l'Assemblée nationale, le II décembre 1791. i/«p. Momoro. S. d., in-8-, 7 p. [iV. Lb" 2094. j
Contre la pétition des membres du directoire. Voyez ci-dessus, n»» 6003-6014 et le namcro suivant.
8794. — Pétition présentée à l'Assemblée nationale par les citoyens de la section des Quinze-Vingts, faubourg Saint- Antoine. Im-
primée par ordre de IWsscmblée nationale. Imp. yalionale. S. d., in-8-, 4 p. [.Y. Lb»* 3 X, n- 8.]
Réimpression de la pièce précédente.
8795. — Pétition faite à l'Assemblée nationale le 15 janvier 1792. laiprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. Xatiomtle. S. d., in-8-, 7 p. ]X Le'' 3 X, n» 19.]
Signée : GoNCUOK, oi^ne de la députation.
Sur le maintien des gardes françaises dan- Paris, la création d'écoles primaires, l'entrée en fonctions du précepteur du Dauphin, la remise au comité de surveillance du procès-verbal de police constatant la distribution de fonds aux spectateurs des tribunes, la fabrication de petits assignats et le compte rendu do cette pétition par le comité chargé de l'examiner.
8796. — Pétition individuelle des citoyens du faubourg Saint-.Antoine, présentée à r.\ssemblée nationale, le 26 janvier 1792. Imp. Momoro. .S. d., in-8-, 4 p. [X Lb*» 10404.]
Contre les accapareurs et les agioteurs.
8797. — Arrêté de l'assemblée générale «le la section des Quinze-Vingts, ci-devant des Enfants-Trouvés, composée des citoyens du bataillon (3 février 1792). Imp. Momoro. S. d., in-4-, 3 p. [P. 10065'.]
Sur la réintégration des gardes -francises, la garde de la trésorerie nationale par la gendarmerie, des poudres de l'Arsenal et dj l'Assemblée législative.
