CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

du Roi-de-Sicile à leurs frères de la section des Quinze-Vingts et de loules les sections de Paris. Imp. Millet. S. d., in-folio piano. [N. Lb*» 3246.]

En l'honneur de la journée du 10 août.

8817. — Observations sur la demande qui a été faite de la déchéance du Roi (6 août an IV [1792]). S. /. n. d., m-i", 4 p. [P. 10065*.]

Signées : ****, citoyen de la .section du Roide-Sicile.

8818. — Adresse présentée à la Convention nationale, le 30 septembre 1792, par les citoyens Gattrkz, Old.vut, Poixtaud, G\s- NiER. Paris, imp. Millet. S. d., in-folio piano.

Au nom de la section des Droils-de-l'Homme. Félicitations sur l'abolition de la royauté et la lutte contre l'étranger.

Voyez le numéro suivant.

8819. — Adresse présentée... par les citoyens Gattrez... Paris, imp. Millet. S. d., in-8s 4 p. [JY. Lb*» 1796 A.j

8820. — L'an I de la République française. Force armée de la section des Droits-del'HomiTie. Projet de service militaire arrêté par ladite section. (30 octobre 1792.) Pons, imp. Millet. S. d., in-4'', 16 p. [P. 10065*.]

8821. — Section des Droits-de-l'Homme.

Extrait du registre des délibérations de la section du 20 décembre an 1 (1792). Paris, imp. Millet. S. d., in-8», 3 p. [N. Lb*" 1790.]

Contre l'agiotage.

8822. — Projet d'un mandat spécial et impératif aux mandataires du peuple à la Convention nationale, par Je.\n Varlet, électeur de 1792 et citoyen de la section des Droits-de-l'Homme, rue Tiron, n» 6.

Imprimé aux frais des sans-culottes. Paris, chez les directeurs de l'imprimerie du Cercle social, 1792, in-8°, 22 p. [P. 10065*.]

ÉpiGR. :

A tous les cœurs bien nés qse la patrie est chère !

Voltaire.

8823. — Réflexions sur la justice de paix, présentées à la section des Droils-de-

l'Homme par un de ses membres, assesseur. Versailles, imp. Cosson, 1792, in-S», 4 p.

Signées : Barrier, asse.';seur de la justice de paix de Versailles, arrondissement du Nord.

8824. — Section des Droits-de-l'Homme.

Extrait des registres des délibérations.

Séance du 2 février 1793. Pari», imp. Millet. S. d., in-8% 8 p. [JV. Lb*" 1791.]

E.\amen des dénonciations formulées contre le citoyen Gattrez, président de la .section, et arrêté en sa faveur.

8825. — Section des Droils-de-l'Homme.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale. 4 avril, an II de la République française. Imp. Millet. S. d., \n-i°.

Arrêté invitant les citoyens à chercher les moyens les plus propres à sauver la chose publique.

8826. — Seclioii des Droils-de-l'Homme.

S. l. n. d., iii-4". 1 p. [N. Ll.*" 1793.]

Circulaire relative au payement de la contribution promise aux femmes et aux enfants des volontaires ile I;i Vendée.

8827. — Section des Droits de l'homme.

.N" . Billet de citoyen adnussiblek voter aux assemblées. Imp. Millet. S. d., in-4'', 1 p. [N. Lb^» 1794.1

L'ex. de la B. N. jporto le noui de M. Français-Marie Lliomandie. rue Saint-Antoine. 70.

8828. — Adresse de la section des Droitsde-l'Homme aux quarante-sept autres sections. Paris, imp. Millet. S. d.,in-4'', 4 p. [JV. Lb*" 1795.J

Sur la déclaration du danger de la patrie et les enrôlements volontaires.

8829. — Pétition des jeunes gens en réquisition de la section des Droits-dol'Homme. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d , in 8", 2 p. [Br. M. F. R. 017, 237.]

Désaveu d'une autre iiétition et de celle des jeunes gens de la section des Arcis,

8830. — Convention nationale. Adresse de la section armée des Droits-de-l'Homme à la Convention nationale. Imprimée par