CHAPITRE VI. — ACTKS ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

(30 novembre 1794). Liberté, égalité. Comité révolutionnaire. Section du Panthéon - Français, /wp. Lion. S. d., in-4", 4 p. [Br. M. F. R. \0% 40.]

Dénonciation des intrigues de Damour, Landi'in, Julian de Carentan, Rossilange, Demasson et consorts.

8882. — Section du Panthéon-Français.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale de la section du Panthéon-Francaîs.

Du 10 prairial an III (29 mai 1793). Imp. Lion. S. d., in-8°, 3 p. [N. Lb«» 48o.J

Protestation contre l'oppression exercée sur les bons citoyens de la section par la Société fraternelle des deux sexes affiliée aux Jacobins et désaveu de toutes les violences commises depuis les journées de septembre jusqu'à l'insurreclion du !«'■ prairial.

Sans-Culottes (section des).

Jardin des Plantes.

Voyez

§ 45. — Section du Temple (1*?90-1813).

ÉgUse des Pères - de • Nazareth .

8883. — Section du Temple. Extrait des registres des délibérations du 22 novembre 1790. Imp. Lottinaîné et J.-R. Lottin, 1790. in-4°, 2 p. [P. 10065*.]

Adhésion à une délibération de la section Henri IV sur l'abolition du duel (à propos de la rencontre de Ch. Lameth et de Castries).

8884. — Extrait du registre des délibération.s de la section du Temple, du 9 avril 1792. S. /. n. d., in-4°, 3 p. [JV. Lb'"» 2142.]

Refus de délibérer, par suite d'un vice de forme, sur une lettre du département de police, relative aux spectacles.

888.Ï. — Section du Temple. Extrait du procès-verbal de la séance du 20 septembre 1792. S. /. n. d., in-folio piano. [IV. Lb*" 2143.]

Arrêté relatif aux travaux du camp sous Paris.

8886. — Les Dix Commandements de la République française une et indivisible, lus dans l'assemblée générale de la section du Temple. Imp. Renaudière, S. d., in-4", 1 p. [N. Lb^'» 2146.]

Siirné : L.-F.-G. Béraud, de la Roclielle.

8887. — SoiHion du Temple. Projet d'a-

dresse à la Convention nationale. (Décerabi"e 1792.) Imp. Patris. S. d., in-4", 7 p. [N. Lb*"2147.]

Au sujet de la contribution de 4 millions imposée à Paris, par suite de la banqueroute de Guillaume, directeur de la Maison de secours.

8888. — Extrait du procès-verbal de la séance permanente de la section du Temple, du 23 janvier 1793. S. /. n. d., in-4», I p. [JV. Lb*« 2444.]

Témoignage de confiance accordé au citoyen Goin, membre du Conseil général de la Commune, accusé à tort d'avoir été secrétaire de l'ex-ministre de la justice. [De Joly.]

8889. — Adresse présentée par la section du Temple à la Convention nationale, le 11 pluviôse an III. Imp. du Bidlelin républicain. S. d., in-8o, 10 p. [iV. Lb*" 2140.J

Contre les terroristes.

8890. — Liberté, égalité. Section du Temple. Projet d'adresse à présenter à la Convention nationale par les sections de Paris. (10 germinal an 111-30 mars 1793.) Imp. du Bidletin répuUimin. S. d., in-4°, 4 p. [iV. Lb^' 2149.]

8891. — La Section du Temple aux quarante-sept .sections et aux sociétés popu-

SECTION DU THÉATRE-FlUNi.AIS

nr.i

laires de Paris. Imp. Satliére. S. d. (179:$), in-4», 4 p. [.Y. F,b*" 2150.1 Contre Talbot.

8892. — Section du Temple. Acte de garantie. Du 22 fructidor an III (8 soplembro 1795.) S. /. 11. d., in-4", 3 p. [.Y. Lb*" 2i:il.l

En faveur de la pleine liberté des opinions.

8893. — Assemblée primaire de la section du Temple. Projet de pétition à présenter à la Convention nationale après qu'il aura obtenu l'adhésion de la majorité des asscmbléps primaires de Paris. Du 22 fructidor

an III (8 septembre l"9o). S. /. ». //., in-4", 3 p. [R. AD. XVI, 71. J

Invitation à puitlier f en «n .seul corps «l'ouvrage » |>ar ordre alpliahéticpie de déparloments, le résullat des proc»'>-vprlfuix de toutes |#»s a.«.seml»lées primaires.

8894. — L'Assemblée primaire de la section du Temple à la Convention nationale. S. /. n. d., in-4», 6 p. [/?. AD. XVI, 71.]

Pièce différente de la précédente. P. 4, l'Aaseniblée pt-imairi' tte la section dn Temple aux quarante-sept autres sections de l'aris. aux <'<— parlements et aux armées de la République,

§ 46. — Section du Théâtre-Français (ITQO-ITGS).

SeotioxxdeJfar«eiIle (17912-1703}. — Section âLeMarat et deMarseille (179»- 170S).— Section du Théâtre-FrançaiH {179S-1813 .— Quartier de VÉcolede-J[é^eeine I814L). — igJise Saint-André-des-Arts.

(2,600 citoyens actifs.)

8895. — Liste des citoyens actifs et éligibles de la section du Théâtre-Français. S. /. n. d. (1790), in-8», 60 p. et i f. (non chiffré) à' errata. [.Y. Lb*« 2158.J

8896. — Section du Théâtre -Français.

Extrait du procès-verbal, en date du 4 février 1791. /mp. Momoro, in-4o, 3p. [iV^. Lb*» 2152.]

Sur le.s changements à introduire dans le mode d'administration de la police municipale.

8897. — Section du Théâtre-Français.

Extrait du registre des délibérations du 16 février 1791. împ. Momoro. S. d., in-t", 3 p. [iY. Lb*" 2153*.]

Protestation contre les corps des chasseurs des barrières et des canonniers soldés.

8898. — Section du Théâtre - Français.

Extrait du registre des délibérations de la section du Théâtre-Français. Du 19 février 1791. Imp. Momoro. S. d., in-4», 3 p. [y. Lb«> 507.]

Observations sur le décret de l'As-sembiée nationale relatif à la fabrication du papier timbré et à ses conséquences pour le commerce de la jMipelerie.

8899. — Section du Théâtre-Français.

Extrait du registre des délibérations du 10 mars 1791. fmp. Momoro. S. d., in-4°, 4 p. [N. Lb*» 2153*.]

Au sujet des mauvais traitements subis par les prisonniers f.iits à Vinccnncs.

8900. — Section du Théâtre-Français.

Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du mardi 19avrill791. Imp. Pmdhomme. 1T9I. in-folio piano. [JV. Lb*" 2153*.]

Adhé.->ion à l'adresse du directoire du Département de Paris, touchant le voyage du Roi ù Saint-Cloud. Voyez ci-dessus n» .5878 et le numéro suivant.

8901.— Examen d'un arrêté des citoyens de la section duThéâtre-Français (parSiLLv).

Voyez tome !«', n» ÎI82.

8902. — Section du Théâtre-Français.

Extrait du registre des délibérations du 28 avril 1791. Imp. Momoro, 1791, in-4», 4 p. ^Br.M. F. U. 13*, 25.]

Protestation contre le serment de fidélité à