CHAPITRE II. — ORGANISATION MUNICIPALE

M. Lacépède, président, pour la clôture de la dernière session de l'Assemblée électorale, imprimé par ordre do l'Assemblée.

Imp. Prault, 1791, in-8<>, 6 p. [JV. Lb^^ 9986. — P. 10072*.]

5446. — Adresse des administrateurs du département de Paris à l'Assemblée nationale. Imp. du Département. S. d., in-8°, 4 p. [P. 10072*.]

Après l'achèvement des opérations de l'Assemblée électorale.

(\ M. H. FOURCHY a publié dans le Correspondant des 10 décembre 1882 et iO janvier 1883, deux articles sur l'Election de la magistrature à Paris, en 1790, sans faire connaître les sources qu'il a consultées.

Voir aussi, dans la Révolution française (t. XIII, p. 165-179), un article de M. P. Versini sur les Elections ecclésiastiques à Paris, rédigé principalement d'après les recueils factices de la B. V. P.