CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

leries (19 février-26 juin 1793). Imp. Patris, S. d., in-4°, 1 f. et 29 p. [iV. Lb*« 2178.]

Le titre de départ, p. 3, porte : Rapport... fait au Conseil général de la Commune, les 19 février et 17 avril 1793... en présence des commissaires des sections. Imprimé par ordre du Conseil général. (Suit l'énumération des objets de tout genre recueillis aux Tuileries.) Le rapport est signé, p. 20 : Gaudicheau, Testart- DUBBEUIL. p. '20, procès-verbal de la séance du 27 août 1792 de la section des Tuileries. Interrogatoire de l'un des commissaires (Villain-Daubigny), accusé d'avoir détourné beaucoup d'objets provenant des Tuileries. P. 29, ordre d'écrou de Daubigny à la Force,

9013. — L'Assemblée générale de la section des Tuileries à ses concitoyens (20 mars 1793). Imp. de la section. S. d., in-S», 4 p. [N. Lb«» 2177.]

Rappel de l'arrêté du 8 mars touchant les dons patriotiques en faveur des familles des volontaires.

9016. — Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries, présentée à la Convention nationale par la Commune de Paris, au nom des quarante-huit sections. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux départements et aux armées avec la réponse du président (28 mars 1793). Imp. Nationale. S. d., in-8», 3 p. [N. Le^s 2432.]

Sur les lenteurs du tribunal révolutionnaire " créé depuis plus de vingt jours » et qui n'a encore fait tomber la tête d'aucun coupable sous le glaive de la loi.

9017. — Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, an II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux départements. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 4 p. IN. Le»8 2438.]

Protestations de dévouement à la Convention, en présence des rumeurs menaçantes qui circulent.

9018. — Section des Tuileries. Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 12 juin 1793... Paris, imp. Nationale executive du Louvre, in-4o, 4 p. [N. Lb*" o23*.]

P. 3-4, Rapport fait par les citoyens Cham- BBLLAN et MaCHERET, nommés par l'assemblée

générale de la section des Tuileries pour te transporter à Tours et y prendre des renseignements sur les armées qui sont dans fétendue des provinces qui avoisinent celte ville et qui sont pour réprimer les troubles de la Vendée.

9019. — Section des Tuileries. Extrait du procès-verbal de la séance du 22 juillet 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre,

Réouverture d'office par la section de la boutique abandonnée et mise en location par le boulanger Louis Jouvin, à qui elle se chargeait de fournir les avances et les farines nécessaires.

9020. — Section des Tuileries. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du dimanche 4 août 1793. Paris, Imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4o, 4 p. [N. Lb" 523*.]

Sur l'accueil qu'il convenait de faire aux délégués à la fête du 10 août.

9021. — Section des Tuileries. Arrêté de l'assemblée générale de la section des Tuileries concernant une affiche intitulée : Famin, Fuiivelet et consorts, contenant des faits faux et calomnieux imputés à plusieurs patriotes de ladite section et injurieux aux autres patriotes, qui y sont désignés sous le nom de clique. 12 septembre 1793. Imp. de la section des Tuileries. S. d., in-folio piano. [N. Lb*" 3180.]

9022. — Section des Tuileries. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 22 septembre 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4°, 2 p. [N. Lb*« 323*.]

Sur l'obtention des certificats de civisme.

Un second arrêté portant la même date et relatif au même objet est relié dans l'ex. de la B. N., à la suite du premier.

9023. — Chœurs chantés le dimanche 22 septembre 1793, an II de la République française une et indivisible, à la fête de l'inauguration des bustes de Marat et Le Pelletier, dans le lieu des séances de l'assemblée générale de la section des Tuileries. S. /. n. d., in-8», 7 p. [N. Lb*° 521.]

Signés : Par le citoyen LÉGER, acteur et auteur, théâtre du Vaudeville.