CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris. Paris, iinp. Moutard, 1791, in-S», 12 p. [N. Lb*" 6l2.]

Rêimp. dans Aulard, II, 579. Voyez le numéro suivant.

9167. — Aux Amis de la constitution.

.S. l.n. d. (1791), in-8o, 3 p. \N. Lb*«613.1

Réimpression abrégée du numéro précédent.

Proposition signée P. COUEDIC (de la Société des Amis de la constitution), tendant à nommer près de Louis XVI un conseil de vingt personnes responsables comme les ministres et rééligibles tous les deux ans.

9168.— Rapport fait... le 6 juillet 1701, par J.-M. CoLLOT d'Herbois, pour trente carabiniers victimes d'une grande injustice (1791).

Voyez tome I", n" 3152. Réimp. dans Aulard, II, 590.

9169. — Adresse des Sociétés des Amis de la constitution établies en France aux peuples voisins. (9 juillet 1791.) Imp. Nationale. S. d., in-So", 3 p. [N. Lb*" 2235.]

Contre les princes fugitifs et les autres émigrants.

9170. — Discours prononcé par M. Brissot à l'assemblée des Amis de la constitution, le 10 juillet 1791 ou Tableau frappant de la situation actuelle des puissances de l'Europe. S. /. n. d., in-8«, 8 p. [N. Lb*« 61.Ï.J

9171 . — Discours sur la question de savoir si le Roi peut être jugé, prononcé à l'assemblée des Amis de la constitution, dans la séance du 10 juillet 1791, par J.-P. Brissot, membre de cette Société. Paris, imp. Nationale. S. d., in-8», 27 p. [N. Lb**' 616.]

Réimp. dans Aulard, II, 008.

9172. — Opinion de M. Chenaux sur la question de savoir qu'est-ce que les législateurs ont à faire dans les circonstances où ils se trouvent. S. /. n. d., in-8«, 19 p. [N. Lb*« 2236.J

Le titre de départ, page 3, porte en plus : prononcée à la Société des Amis de la conslitulion, séante aux .Jacobins, le lundi 1 1 juillet

9173. — Adresse de la Société des Amis de la constitution de Paris aux sociétés qui lui sont affiliées, sur le payement des impositions. Paris, imp. Nationale, 1791, in-8" 11 p. fiV. Lb«'617.]

9174. — Adresse delà Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, aux sociétés affiliées. (16 juillet 1791.) S. /. n. d., in-4°, 3 p. [N. Lb«' 2237.]

Sur la scission de la Société des Jacobins et (le celle des Feuillants.

9175. — Adresse de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris, aux sociétés affiliées. Paris, le 16 juillet 1791. Imp. du Patriote français. S. d., in-4°, 4 p. [iV. Lb*" 2238.j

Envoi du travail de Lanthenas sur le droit inaliénable et imprescriptible de communiquer sa jiensée.

9176. — Société des Amis de la constitution de Paris, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré. Paris, ce 17 juillet 1791. S. /. n. d., in-4°, 1 p. [N. Lb*°618.1

Pi-otestation de dévouement à la Constitution au sujet de l'affaire dite de la Pétition du Champ de Mars. Voyez tome I", n" 3041-30G7 et Unuméro suivant.

9177. — Adresse de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris, aux sociétésaffiliées. (18 juillet 1791.) Imp. du Patriote franmis. S', d., in-4», 6 p. \N. Lb*" 610.]

Relation de la même affaire.

Le British Muséum [Fr. R, 333, 5] possède de cette pièce une réimpression due à la Société des Amis de la constitution de Clermont-Ferrand [imp. Beaufils. S. d., in-S», 16 p.), et cet exemple a dû être imité par d'autres .sociétés affiliées.

9178. — Adresse à l'Assemblée nationale, par la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris. (1 8 juillet 1 79 1 .) Paris, imp. Patriotique. S. d., in-4", 5 p. [N. Lb*» 620.]

Désaveu de la pétition publiée par les journaux comme émanant de la Société.

SOCIÉTÉ DES AMIS DE LA CONSTITUTION

9179. — Société des Amis de la constilulion, séante aux Jacobins Saint-Honoré. >. /. n. d., in-4% i p. [N. Lb*» 3283.]

Invitation aux membres scissionnaires à rentrer dans son sein, signée : V. DatjbiobY; J.-B. ROYER, évéque du département de l'Ain; J.-A. Cbeuzé-La Touche, Ker\-elegan, Tbe- MOT, CLEBilo>iT, HlON. Voyez le numéro suivant.

9180. — Lettre d'un membre de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, à Paris, à ses collègues et aux sociétés affiliées, au sujet du Club des Feuillants, (23 juillet 1791.) CUntsier, 1791, in-4», 4 p. [H. Lb« 10124,]

Signée : Le D. R.

9181. — Discours de M. Kersai.m, prononcé à la séance de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, rue Saint-Honoré, le dimanche 24 juillet 1791. hiip. du Patriote françctis. S. d., in-8», 14 p.

-V. Lb« 621.]

9182. — Copie de la lettre écrite à M. le président de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, séance tenante, par un de ses membres, le 31 juillet 1791. Paris, 1791, in-8», 8 p. [Br. M, F. R. ;i35, 12]

Signée : AnTOlME Cosstaktini, négociant et député extraordinaire de la ville de Bonifacio, en Corse.

Protestation contre son ajournement par le scrutin épuratoire.

9183. — Discours prononcé dans l'assemblée de la Société des Amis de la constitution de Paris, séante aux Jacobins, par M. PÉTHiox (sic), président, le 3 août 1791, et la Réponse de M. L.-P. Dcfourny. Paris, î'mp. Patriotique. S. d., in-4», 3 p. [N. Lb*" 2239.]

Sur la réorganisation de la Société.

9184. — Discours sur les conventions nationales, prononcé à la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par J. Pétion, député à l'Assemblée nationale et président de la Société des Jacobins. Imprimé par ordre de la Société. Imp. du Patriote français. S. d., iii-8», 45 p. [N. Lb*« 622.]

9185. — Discours sur les conventions nationales, prononcé à l'Assemblée des .\mis de la constitution, séante aux Jacobins, le 7 août 1791, par Co.ndorcet. Imp. duCerclr social. S. d., in-8», 19 p. [N. Lb" 623. :

9186. — Discours sur les conventions, prononcé à la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 8 août 1791, par Jacouks-Pierre Brissot. Imprimé par ordre de la Société. Imp. du Patriote fran^nix. S. d., in-8», 28 p. [N. Lb*" 624.]

9187. — Société des Amis de la constitution séante aux Jacobins de Paris. Elxtrait des délibérations du 14 août il9i. S. l.n.d., in-4», 2 p. [N. Lb*» 2240.]

Envoi aux députés patriotes de l'Assemblée, ci-devant membres de la Société, d'une lettre renfermant une invitation pressante à rentrer dans son sein.

9188. — La Société des Amis de la constitution aux Jacobins, le 15 août 1791. S. /. n. d., in-4°, 1 p. [.V. Lb*" 2203.]

Invitation à rentrer dans le sein de la Société. L'ex. de la B. N. porte l'adresse de M. Massieu, évéque.

9189. — Observations par P.-L. Rœderer, sur l'observation des Comités de constitution et de revision, prononcée dans la séance du 14 août, par M. Thouret. Imprimées par ordre de la Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins, le 19 août 1791. S. l, 1791, in-8», 16 p. [N. Lb*» 625.]

9190. — Discours du président de la Société des Amis de la constitution, adressé au général Luckner, dans la séance du 19 août 1791. S. /. n. d., in-8», 7 p. [iV^. Lb*« 2241 .]

9191. — Société des Amis de la constitution, séante aux Jacobins de Paris. Comité de correspondance. Paris, le 20 août 1791. .S. /. n. d., in-4», 3 p. [N. Lb*« 2242.]

Envoi d'un prospectus des Tableaux de la Révolution française ou Collection de quarantehuit gravures (voyez tome I*', n» 278), annonçant que les gravures étaient de MM. Berthault, que les souscriptions étaient reçues chez M. Briffant [de la Charprais], banquier, rue Saint-Honoré, ou chez M. Thainville, chef du bureau de