CHAPITRE II
ORGANISATION MUNICIPALE
5468. — A l'Assemblée électorale de 1792. S. l. n. d., in-8°, 2 p. [N. Lb»^ 10843.]
Signé : Cazin, électeur.
Sur la nécessité d'élire à la Convention des artistes peintres, sculpteurs et architectes.
L'auteur de cette motion n'est point le célèbre éditeur, mais un de ses homonymes, Jean-Bap- TISTE-Louis Cazin, peintre, âgé de trente-huit ans, rue Montmartre, 189, électeur de la section de Molière et de La Fontaine, he Dictionnaire des artistes de VEcole française de Bellier de La Chavignerio et Auvray donne la liste de ses envois aux salons (principalement des paysages et vues de monuments) de 1791 à 1819. Il avait débuté en 1782 au salon de la Correspondance, fondé par Pahin de La Blancherie.
5469. — A mes Collègues. Paris , imp.
Froullé. S. d., in-8°, 4 p. [N. Lb3M0844.J
Plaintes d'un électeur sur la pression exercée par les jacobins, touchant le choix des candidats.
E. — ACTES ET OPÉRATIONS DE LA SECONDE ASSEMBLÉE ÉLECTORALE (1792-I793)
5470. — Adresse aux quarante-huit sections de Paris pour l'élection du maire et des membres de la municipalité, par le citoyen Sarot, ancien avocat, ex-vice-président de la section de Beaurepaire. (4 novembre, an I.) Imp. Langlois fils. S. d., in-8o, 7 p. [N. Lk^ 6614.]
5471. — Adresse au déparlement de Paris.
S. /. n. d., in-8o, 4 p. [N. Lb^^ 10845.]
Sur la prétendue nullité des élections de Pétion, de Manuel, de Danton et de vingt-quatre nouveaux officiers municipaux.
5472. — Assemblée électorale du département de Paris (H -28 novembre 1792).
Imp. P.-.J. Duplain. S. d., in-8», 14 p. [P. 10072*.]
Elections du président, de l'accusateur public et du greffier du tribunal du département.
5473. — Convention nationale. Adresse du corps électoral du département de Paris à la Convention nationale (17 décembre 1792j. Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-S", 6 p. [N. Le^s 67.J
Signée : L.-N. DuFOURNY, Desneux, E.-J.-B.
Maillard, Real, commissaires députés par l'Assemblée électorale.
Au .sujet d'une élection cassée par le Conseil exécutif provisoire.
3474. — Liste des notables qui ont été rejetés, après discussion pour ou contre, par l'Assemblée des commissaires nommés des sections de Paris, et réuiys dans une des salles de l'Evêcbé, dans les séances des 29 et 30 janvier 1793, l'an II de la République française. Imp. Feret. S. d., in-8'>, 4 p. [iY. Lb'" 4848.]
Épigb. :
La Vérité fait le triomphe de la République.
5475. — Liste de toutes les nominations faites par l'Assemblée électorale de 1792, réunie tant aux Jacobins-Saint-Honoré qu'à l'Evêcbé. Paris, an II, in-8», 1 1". et 26 p. (P. 7592.]
5476. — Assemblée électorale. Peuple, éclaire tes mandataires. Paris, Duplain.
S. d., in-8o, 8 p. [N. Lb*' 2605.]
Liste des candidats aux fonctions d'administrateurs du département de Paris, avec leur profession et leur adresse. P. 7, liste des candidats des cantons.
L'appel aux citoyens actifs est signé : Chau- MET, vice-président; Bernard, secrétaire.
Voyez les deux numéros suivants.
5476». — Assemblée électorale du département de Paris. Peuple, éclaire les mandataires. Imp. P.-J. Duplain. S. d. (1793), in-8°, 7 p. [N. Lb*» 2605 A.]
Liste différente de la précédente et donnant l'âge des candidats, outre leur profession et leur adresse.
Le texte de l'appel est le même que celui du numéro précédent, mais il est signé : Desrues, président; LuBiN, secrétaire.
On lit, p. 7, ce N. B. : « Il sera procédé, mardi 22 janvier 1793, sans désemparer, à la nomination du président et du substitut du tribunal criminel du département de Paris. »
5476'». — Assemblée électorale. Peuple, éclaire tes mandataires. Imp. Chemin. S. d., in-8», 7 p. [N. Lb" 2605 B.]
P. 3, suite de la liste des citoyens proposés pour composer les tribunaux.
L'appel aux électeurs est signé : J.-J. LUBiNfils, président par intérim; LiEUDON, secrétaire.
