CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUËS

9691. — La Société des Amis de la République une et indivisible, séante rue Mout- Marat, près la rue du Jour, à la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant Jacobins. 29 fructidor an II (la septembre 1794). Imp. F.-G. Galtetti- S. d., in-8", 4 p. [iV. Lb*« 788.]

Suivi de la Réponse du président des Jacobins.

Contre la demande, de dissolution de l.i Société des Jacobins.

9692. — Égalité, liberté, fraternité ou la mort. Procès-verbal de la séance de la première sans-culottide de l'an II de la République française (17 septembre 1794). Présidence du citoyen Delmas. Imp. des sans^ciilottes. S. d., in-S», 19 p. [JV. Lb*' 789.]

P. 7-16, Adresses de la section de la Mon tagne (Palais-Royal), de la section Chalier(Jardindes-Plantes), de la section du Mont-Blanc (Grange- Batelière), des Tuileries, de Maixent (sic), de Troyes, de Rennes, de la section du Finistère.

Contre la réaction thermidorienne.

H. — SOCIÉTÉ DES Amis de la Révolution.

demandé l'impression, en votant des remerciements à son auteur. Imp. du Cercle social. S. d., in-8', 8p. [N. Lb*" 2332.]

9696. — Société des Amis de la constitution... Discours prononcé par la Société des Amis de la vérité (1791).

Au moment de la séparation de l'Assenîblée constituante. Voyez ci-dessus, n» 9204.

Société des A.mis des droits de Phomme, ennemis du despotisme. — Voyez Montreuil.

SOCIÉTÉ DES Amis des lois révo' lutionnaires.

9697. — Adresse de la section de la Fonlaine-de-Grenelle et des citoyens composant la Société des Amis des lois révolutionnaires à la Convention nationale (18 tloréal an 1-7 mai 1794). S. /. n. d., in-8", 7 p. [JR. AD.XVI, 73.J

Annonce de la dissolution de la Société et exposé des travaux de la section.

9693. — Motion de M. Maillard, un des vainqueurs de la Bastille, à la Société des Amis de la Révolution. Imp. L. Potier de Lille. S. d., in-8", 3 p. [A. N., G. 33.]

Eu faveur de l'abolition de la contrainte pur corps dans les cas d'appel d'un jugement prononçant l'admonestation, le blâme ou le bannissement.