X. — RÉUNION DE la Cité

9781. — Règlement de police intérieure adopté par la réunion de la Cité. Imp. Guyot, an VI, in-8», 4 p. [N. Lb*» 2334.]

Y. — CLUB ÉLECTORAL séant A fÈvêché (plus tard Comité central des sociétés patriotiques).

9782. — Adresse d'une partie des électeurs de Paris, réunis en club à TÉvêché, à leurs concitoyens. S. /. n. d., in-8'', la p. []?. Lb*» 2368.]

Après l'achèvement de la Constitution de 1791, et sur l'importance des choix pour l'Assemblée législative.

P. 13-15, liste des signataires, avec mention de leurs sections respectives.

97g3. — Les Électeurs formant la Société en l'Évêché, à leurs commettants.

(25 septembre 1791). Imp. du Cercle social. S. d., in-8o, 8 p. [N. Lb*» 5428.]

P. 6-7, Liste des signataires.

9784. — Adresse à l'Assemblée nationale, lue au Club central des électeurs du département de Paris, séant à l'Évêché, le 3 mars 1792, Imp. de la Société typographique. S. d., in-8«, 12 p. [N. Lb" 2367.]

En faveur des sociétés patriotiques.