CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

Comité de salut public. S. d., in-folio, 3 p. [iY. Lb"» 2395.]

P. 1 , Rapport des commissaires nommés par la Société populaire des Hommes libres de la section RévoluUonnairc, à VefJ'et de constater Vétat d'activité des ateliers établis dans Paris pour la fabrication des armes, et lui faire connaître les inconvénients qui pourraient entraver ces établissements si nécessaires à la prospérité de la République.

Le Rapport est daté de nonidi uivôso an II (29 décembre 1793), et signé par les commissaires FossiN, FÉRAT et M.-E. Nitot. Il est disposé sur deux colonnes : l'une renferme la liste des ateliers visités, l'autre les observations dos commissaires.

TT. — SOCIÉTÉ DES Hommes révolutionnaires du 10 août.

9891. — Pétition présentée à la Convention nationale, le 15 juillet 1792, par les citoyens de la Société des Hommes révolutionnaires du 10 août, séante rue Saint- Denis, aux ci-devant Filles-Dieu. Imp. de la rue Neuve-de-V Egalité, S. d., in-8°, 4 p. [iY. Lb" 2396.]

Sur la mort de Marat.

9892. — Pétition présentée à la Convention nationale, le 26 juillet 1793, l'an II de la République française, par les citoyens de la Société des Hommes révolutionnaires du 10 août, séante rue Saint-Denis, aux ci-devant Filles-Dieu. Iinp. de la Cour-des- Miracles. S. d., in-8% 4 p. [N. Lb« 823.]

Eu faveur du maintien de Bouchotte au ministère de la guerre.

9893. — Mesures de salut public, présentées le 13 août 1793, an II, par la Société des Hommes révolutionnaires du 10 août 1792, aux citoyens nos frères et nos amis commissaires des départements de la République, délégués par le peuple souverain pour apporter à la Convention nationale son acceptation de la constitution, lesdits citoyens, réunis en assemblée générale dans le local des séances de la Société des Amis de la République, une et indivisible, séante aux ci-devant Jacobins de la rue Saint-Honoré, à Paris. Imp. de la rue Neuve-de-

VEgalité. S. d., in-S», 15 p. [Br. M. F. R. 343, 4.]

Signé : Ollivault, vice-président ; BoiJLEN- QER, secrétaire.

9894. — Premier Rapport fait à la Société des Hommes révolutionnaires du 10 août, pour être communiqué aux quarante-huit sections de Paris, aux sociétés populaires et aux autorités constituées.

Séance du 8 octobre 1793 (vieux style). I/n;5. de la citoyenne Fonrouge. S. d., in -8», 4 p. [R. AD. XVI, 72.]

Au sujet des arrestations et vexations infligées « à des patriotes domiciliés très connus ». Voyez le numéro suivant.

9895. — Deuxième Rapport fait à la Société des Hommes révolutionnaires, le 18 octobre 1793, pour être communiqué, en vertu de son arrêté dudit jour, à la Société des Jacobins et à toutes les sociétés populaires. Imp. de la citoyenne Fonrouge. S. d., ui-8°, 8 p. [N. Lb*" 2397.]

Au sujet des mesures à prendre pour protéger les divers citoyens poursuivis sous prétexte d'incivisme et cités comme témoins nécessaires dans l'instruction du procès intenté à Vilain Daubigny.

9890». — Deuxième Rapport. .. Imp. Hébert et Marquet. S. d., in-8», 11 p. [N. Lb*» 2397 A.]

UU. — CLUB DES Impartiaux.

9896. — Journal des Impartiaux, rédigé par M. Salles de La Salle. Paris, imp. V" Valade. S. d. (1790), in-S». [N. Lc^ 323.]

Épigr.

Justice, vériié, constance.

Dix-neuf numéros, à pagination distincte, non datés, mais renfermant le résumé des séances de l'Assemblée nationale, du 4 février au 17 avril. Le numéro 17 manque dans l'cx. de la B. N. Toutefois, cette lacune n'est peut-être qu'apparente, car le numéro 1 6 contient une partie de la séance du 11 avril, et le numéro 18 renferme la suite de cette séance (discours de l'archevêque d'Aix sur la vente des biens ecclésiastiques) ; un avis, imprimé au dernier feuillet du numéro 10, prévient qu'une indisposition du rédacteur a in-