CHAPITRE IL — ORGANISATION MUNICIPALE

l'Assemblée séante à l'Oratoire. (26 germinal.) Imp. de r Assemblée électorale. S. d., in-8°, 4 p. [JV. Lb" 1848.]

5513. — Liste et Noms des électeurs qui ont fait scission et qui se sont rassemblés au Louvre. Enlèvement des procès-verbaux de l'Oratoire. Démission du président Génicieux. (27 germinal an VI-16 avril 1798.) Imp. Clermont. S. d., in-8o, 4 p. [JY. Lb*'^ 1854.]

Signé : Perrin.

5514. — République française. Grand Débat qui a eu lieu hier à la séance extraordinaire du Conseil des Cinq-Cents (du 18 floréal), au sujet des députés nommés par le département de Paris. Liste et Noms de ceux qui sont admis au Corps législatif et de ceux qui sont exclus. Protestation du représentant du peuple Jouhdan contre la validité des élections. Imp. Clermont. S. d., in-8o, 4 p. [JV. Lb*^ 1868.]

5515. — Déclaration du Corps législatif, qui approuve le choix des députés de l'assemblée scissionnaire du Louvre. Nomination des représentants de l'Assemblée électorale de l'Oratoire cassée et rejetée. Noms de ceux qui entreront aux deux Conseils et de ceux qui en sont exclus. Imp. Gelé. S. d , in-8», 8 p. [JV. Lb*^ 1869.]

5516. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Rapport fait par Savary, au nom d'une commission spéciale, sur les opérations de l'Assemblée électorale du département de la Seine. Séance du 16 floréal an VI. (5 mai 1798,) Imp. Nationale, floréal an VI, in-8o, 23 p. [JV. Le*' 1954J

5317. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Discours de Guillemardet sur les

opérations de l'Assemblée électorale du département de la Seine. Séance du 16 floréal an VI. (5 mai 1798.) Imp. Nationale, floréal an VI, in-80, 14 p. et 1 f. pour errata. [JV. Le*3 4956.J

5518. — Corps législatif. Conseil des Cinq- Cents. Discours prononcé par Izos (député du département des Pyrénées-Orientales) sur les opérations des Assemblées électorales du département de la Seine. Séance du 17 floréal an VI. (6 mai 1798.) Paris, imp. Nationale, floréal an VI, in-8'', 7 p. [JV. Le*3 1957.]