CHAPITRE VII. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES CLUBS

10003. — Motion sur l'abrogation des testaments en ligne directe, lue à la Société de 1789, par Jean-Pierre Pezous, député du département du Tarn à l'Assemblée nationale, le 19 novembre 1790. Paris, imp. Nationale. S. d., in-S», 8 p. [N. Lb"» 2408.]

10004. — Société de 1789. S. /. n. d., in- 12, 1 p. [N. Lb* 2409.]

Programme des questions à discuter dans les séances des 3-8 décembre 1790.

L'ex. de la B. N. porte l'adresse de M. Emmery, rue Saint-Honoré, près les Feuillants.

10005. — Opinion énoncée à la Société deMil-sept-cent-quatre-vingt-neuf,surleslois constitutionnelles, leurs caractères distinctifs, leur ordre naturel, leur stabilité relative, leur revision solennelle, par L.Ramond, membre de cette Société. Première partie. Paris, Belin, 1791, in-S», 60 p. [iY.Lb^°846.]

Luc à la Société de 1789, le 9 janvier 1791, et imprimée sur l'invitation de cette Société. Il n'a paru que cette première partie.

10006. — Idées de circonstance, sournises à la Société de Mil-sept-cent-quatre-vingtneuf, par un de ses membres, le vendredi 14 janvier 1791. Imp. du Postillon, S. d., in-4o, 8 p. [N. Lb«> 847.J

Sur les mesures à prendre en vue des distributions de charité suspendues par suite de la retraite des prêtres insermentés.

DDD.