CHAPITRE IV. — ARMÉK NATIONAI.K PABISIENNK

à ses concitoyens, composant les quarantehuit sections de Paris (\6 mai i793). Imp. Guillaume et Pougin. S. d., in-folio piano. ^Y. Lb" 4912.]

Avis sur la surveillanoe de la fabrication.

6956. — Les Administrateurs de rhabillement, campement et équipement des troupes, aux quarante -huit sections de Paris. Paris, le 14 juin 4793. Imp, de V Union. S. cl, in-folio piano. [N. Lb*» 3079.]

Fixation du prix des effets confectionoés.

6957. — Convention nationale. Rapport et projet de décret, par J. Pelet, député de la Lozère, sur les vices de Tadministraiion de la guerre, l'état des magasins de la République et l'organisation de l'administration de l'habillement. Imprimés par ordre de la Convention nationale, par décret du il juillet 1793. Paris, imp. Nationale, 1793, in-8«, 48 p. [N. Le^ 333.]

Visite des magasins- d'approvisionnement de Paris, entre autres do celui do Tresnel , au faubourg Saint- Antoine ; du Bon-Pasteur, rue du Cherche-Midi ; do l'Oratoire, et des casernes et hôpitaux de Saint-Denis.

6958. — Convention nationale. Adresse au nom des ateliers extraordinaires établis dans Paris pour la fabrication des armes, à la Convention nationale, dans la séance du 13 brumaire an 11 de la République (3 novembre 1793). Imprimée par ordre de la Convention nationale. Imp. AMtionale.

S. d., in-8«, 3 p. [S, L&^ 545.]

Etat des travaux de l'industrie publique et de l'industrie privée.

6959. — Convention nationale. Rapport sur la manufacture extraordinaire d'armes établie à Paris, fait à la Convention nationale, au nom du Comité do salut public, par L. C.\RNOT, l'un de ses membres. 13 brumaire an II (3 novembre 1793). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-S», 42 p., un tableau et un résumé. [N. Le^* 546.]

6960. — Convention nationale. Rapport sur le salpêtre, fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, le 14 frimaire an H de la République (4 dé-

cembre 1793), par C-A. Prieub, député de la Côte-d'Or. Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le Comité de salut public de la Convention nationale, conformément au décret du 14 frimaire an H de la République une et indivisible. Imp. Nationale. S. d., in-8«, 19 p. [X Le=» 591.] '

6961. — Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de surveillance des marchés, habillements et équipements militaires, sur les quatre administrations chargées de ce genre de service, depuis le 25 avril 1792 jusqu'au 31 juillet 1793, vieux style, par Pierre-François Piorry, député du département de la Vienne. Imprimé par ordre de la Convention Paris^ imp. Nationale, an II, in-8», 98 p. et un tableau. T.Y. Le'« 807.]

Le rapport conclut au renvoi devant le tribunal révolutionnaire d'une partie des administrateurs.

6962. — Avis aux ouvriers en fer, sur la fabrication de l'acier, publié par ordre du Comité de salut public. Pans, imp. du !)(•parlement de la guerre. S. d., in-4«, 34 p. et 5 planches. [X Lh** 3005.]

Signé : Vandermonde, MoNOEet Berthollet.

6963. — Liberté, égalité. Instruction sur la manière de faire le charbon destiné à la confection de la poudre. S. l. n. d , in-4". 2 p. [N. Lb*« 3715.]

Par la commission des armes, poudre.»», eto.

6964. — Commission des chevaux. Avis à tous propriétaires de chevaux et aux citoyens à qui est réservée la faculté de se servir des leurs. Imp. du Journal des hommes libres. S. d., in-folio piano. [iV. Lb*» 4801 j

J Présentât ion de tous les chevaux de selle et dû trait du 4 au 9 du présent mois (?), maison do la Révolution (Palais-Bourbon), sous peine do confiscation.

0965. — Commission des armes. Les Membres des trois administrations de la fabrication extraordinaire des armes à leurs concitoyens. Imp. de ! Administration cen-

ATKLIEKS DE DÉFtNSK ET D'ARMEMENT

traie des armes. S. iLy in-folio piano. [lY. Ll>** 4823.]

Prolcstatiou signée : Tellier, président; Simonne, secrétaire, contre des attaques forniiiléos par des journaux non spécifiés.

6906. — Jean-Baptiste-Noel Bouchotte, ministre de la guerre, à ses concitoyens. PariSy imp. Guillaume et Pougin, S. rf , infolio piano. [N. Lb" 4826]

Invitation à tous les « artistes » qui auraient des vues, des procédés ou dos machines sur la fabrication des fusils à se présenter à la commission des armes, quai Voltaire, 17, jusqu'au 30 août inclusivement.

6967. — Les Administrateurs de Tbabilmenl des troupes de la République française aux quarante-huit sections de Paris. S. /. n. d., in-folio piano. [N. Lb*» 4913.:

Si^'né : HUGLENIN, DesBRIÈRES, RiGAUI),

UEiNARO, François Provenghère, Lesqueue, Hanostein, Piquet.

Instruction pour la confection des uniformes.

6968. — Fabrication extraordinaire d'armes à Paris. Le Comité de salut public aux ouvriers et artistes qui travaillent à la confection des armes à Paris. Imp. Nationale. S. d,y in-folio piano. [N. Lb** 5022.]

Signé : CarNOT, C.-A. Prieub.

Haute-paye de 10 0/0 et de 5 0/0 accordée aux ouvriers qui livreraient dans le courant du mois les parties de la fabrication dont ils étaient chargés.

6969. — Département de Paris. Le Procureur général syndic, du "département de Paris aux citoyens présidents des quarantehuit sections. Imp. Ballard, S. d. (1794), in-folio piano. [N. Lb*« 3295.]

Signé : LuLrBR.

Avis sur la fabrication par l'industrie privée de caissons d'artillerie, de chariots et de prolonges.

6970. — Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une commission nationale des poudres et armes de la République, présentés au nom du Comité de salut public, par B. BARÈRE,dans la séance du 13 pluviôse (l»»" février 1794). Imprimés par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S, d., in-S-, 48 p. [X Le» 677. j

6970". — Convention nationale. Rapport et projet de décret... par B. Barère... Imp^ Nationale. S. d.y in-8"., 32 p. [N. Le»» 677 A,J

6971. — Organisation du Conseil d'administration de la manufacture nationale de fusils établie à Paris. Imprimée par ordre du Comité de salut public. Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale du 3 floréal an IL (22 avril 1794.) S. /. n. d.y in-8«», 20 p. [Br. M, F. K., 485, 6.]

6972. — Mort aux tyrans! Au nom du peuple français, Frécine, représentant du peuple, chargé de rétablissement de la raf- Unerie révolutionnaire des salpêtres, en vertu des pouvoirs à lui délégués, aux citoyens employés àja construction du nouvel atelier, maison de l'Unité, et aux travaux de la raffmerie des salpêtres. (23 prairial an II-ll juin 1794.) Imp, Pougin. S. d., in-4o, 4 p. [iY. Lb*» 1120.]

Au sujet d*unc augmentation de salaire réclamée par plusieurs ouvriers.

6973. — Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur l'état de la fabrication révolutionnaire du salpêtre et de la poudre, sur la nécessité de supprimer l'agence nationale, ci- devant régie des poudres et salpêtres, par Barère. Séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794). Imprimé par ordre de la Convention nationale. Paris, imp. Nationale. S. d.y in 8", 19 p. [JV. Le'» 837.]

Voyez le numéro suivant.

0974. — Rapporto in nome del Comitato di salvezza publica, intorno ail' estraziono del salnitro, ed alla fabbrica della polvere, fatto da Barère... Parigiy stamperia Nazionale délie leggi, anno II della RepubUica, in-8o. [X Le*» 837 A.J

6975.. — Convention nationale. Comité militaire. Règlement pour Tordre du travail et la police intérieure du Comité militaire. Arrêtés du Comité militaire, imprimés en vertu de l'article 31 du décret du 7 fructidor an IL (24 août 1794.) (Extrait du registre des procès-verbaux des séances.) Paris, imp.