CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

— District de Saint-'ÉStienne^du^Mont.

(VI, 1. — 1«* Division, ?• Bataillon.)

7485. — Délibéralion du tiers élal... au district de Saint- Etienne- du -Monl. (2i- 22 avril 1789.)

Voyez tome !•', n» 819.

7486. — Milice nationale parisienne.

Extrait du procès-verbal de rassemblée générale du district de Saint-Étienne-du- Mont. Du mardi 21 juillet 1789. Paris.intp. V Valade, 1789, in-4o, 13 p. [N. Lb*« 317.]

P. 1, discours do Le Tellier, président du bureau de discipline militaire. P. 7, Règlement provisoire concernant la discipline et lo service mililaire dans le districl,

7487. — Extrait du procès-verbal des assemblées générales des citoyens de la Commune de Paris au district de Saint- Etienne- du -Mont, tenues les 22, 25 et 27 juillet 1789. Règlement provisoire coucernant l'organisation des assemblées du district... et les pouvoirs de ses officiers.. # arrêté dans les assemblées générales du district, tenues les 22, 25 et 27 juillet 1789. Liste des arrondissements du districl...

Imp, J.'Ch. Desaint. 8. r/., iii-4«, 16 p. [.V. Lb*« 1554.]

7488. — Discours prononcé dans l'assemblée générale de la Commune au district de Saint-Étienne-du-Mont, le vendredi 24 juillet 1789, par M. Boucher. S./, n. rf., in-8o, Hp.[N. Lb*<» 1553.]

Appel à l'obéissance et à la subordination.

7489. — Motion faite à l'assemblée générale de la Commune au district de Saint- Etienne-du-Mont, le lundi 27 juillet 1789, par M. Lb Tellier, président du bureau militaire de ce district. Paris, imp, V» Vaiade, S. d., in-4«, 4 p. [.V. Lb*» 1555.]

Vot« de félicitations à MM. do Vauvilliers. La Vigne et Duveyrier.

7490. — Aux Soixante Districts de Paris. Pains, Belin, 1789, in-8o, 16 p. [Br. J/.F.R.

Signé : Lr Tellieb, capitaine de la garde nationale et notable adjoint du district de Saint* Etienne-du-Mont.

P. 10, projet de règlement pour Tadininistration locale et pour l'enseignement des droits et des devoirs généraux des citoyens de chaque district.

7491. — Delà Nécessité et des Moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers. S. /. n. d„ in-8«, 16 p. [iV. Lb*** 318.]

Le titre do départ, page 1, porte en plus: MoUon faite dans l'assemblée du comité du district de Saint^Eticnne^u-Montf par M. BON- CERF, membre de la Société royale d'agriculture, trésorier du district (20 août 1789).

Voyez les cinq numéros suivants.

7491". — De la Nécessité... Motion... Réimprimée par ordre de TAssemblée nationale. Paris, Baudouin, 1789, în-8o, 16 p. [N, Lb*" 318 D.]

7491*». — De la Nécessité... par M. Bonr.KRF. Réimprimée par ordre de TAssemblée nationale. 3« édition. Paris, Baudouin, 1790, in-8«, 12 p. [N. Lb*» 318 E.]

749 i*". — De la Nécessité et des Moyens d'occuper... Réimprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Nouvelle édition, corrigée et imprimée par ordre de la municipalité de Paris. Imp. Lotiin aine, 1790, in-8«, 16 p. [iV. Lb*« 318 B.]

7491**. — De la Nécessité et des Moyens d'occuper..., par M. Boncerf, de la Société d'agriculture, ancien administrateur des établissements publics. Paris, imp, Loltin aine, 1790, in.8«, V1II.40 p. [N. Lb*® 318 A.]

Précédé d'un Avis très important. Le titre de départ, p. 1 , porte en plus : Imprimé pour la première fois au mois d'août 1789, par ordre du district de Saint-Etienne-du-Mont , rêim" pinmé par ordre dv» V Assemblée nationale et.