CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
la garde nationale parisiennej à M, Rabaut de Sainl'Etienney minisire proteslanlf président de V Assemblée nationale.
Voyez le numéro suivant.
7499. — Motion faite dans rassemblée générale du district de Saint-Étienne-du- Mont, pour le mariage des prêtres. Imp. L.-M. Cellot, 18 décembre 1789, in-8«, 16 p. [N. Lb*« 324.J
Pair l'abbé DE COLBNAND.
Voyez le numéro ppéccdenl.
7oOO. — Protestation d'un citoyen contre l'arrêté du district de Saint-Étiennedu- Monl, du 16 décembre 1789 jusqu'à ce qu'il ait pris en considération les questions suivantes. Paris, Baudouin. S. d., in-8«, 6 p. [N, Mss. fr. nouv. acq. 2642, fol. 181.J
Signé : Letbllier, capitaine de la garde nationale et notable adjoint du district de Saint- Eticnne-du-Mont.
Les a questions » sont au nombre de neuf.
7501. — District deSaint-Étienne-du-Mont.
Extrait des registres... Assemblée générale du lo janvier 1790. Imp, V* Valade, 1790, in-8'»,4p.[iV.Mss.fr. nouv.acq.2643,fol.28.J
Adhésion à l'arrêté du district des Cordeliers, protestant contre l'arrestation de Marat.
7002. — Adresse à l'Assemblée nationale, à Teffet d'en obtenir la formation d'un comité dans son sein, pour appliquer, d'une manière spéciale, à la protection et à la conservation de la classe non propriétaire, les grands principes de justice décrétés dans la Déclaration des droits de l'bomme et dans la constitution. Imprimée en exécution d'un arrêté de l'Assemblée des représentants de la Commune de Paris.
(20 janvier 1790.) Imp, Lottin aine et LolUn de Saint-Germain, S, rf., in-8», 48 p. [N. Lb*" «5.]
Signée : LAMBERT, du district de Saint- Etienne-du-Mont, inspecteur des apprentis des dilTérentes maisons de l'IIôpital-Général.
P. 35 et suivantes, lettres de FaÉTEAU, exprésident de l'Assemblée nationale à Jacquinet, président du district de Saint-Etienne-du-Mont ; réponse de celui ci ; extraits des procès- verbaux du district et arrêté de la Commune touchant l'impression, au nombre de 2,000 ex., du mémoire de Lambert.
Voyez tome I«', n» 927.
7503. — Section de Saint-Étienne-du- Mont. Extrait du registre des délibérations de la section de Saint-Etienne-du-Mont. Du 25 juin 1790. V« Vakide, 1790, in.4% 8 p. [Br, ¥. F. R. 13*, 13.]
Discours de C.-F. Ancelin, citoyen actif du district, au sujet de la fixation de la quotité de l'impôt et arrêté .conforme aux conclusions de l'orateur.
7504. — Réponse des étudiants du collège de Navarre aux reproches que leur ont faits des étudiants de quelques autres collèges. (10 juillet 1790.) Imprimé par Fordre du district de Saint-Etienne-du-Mont, 1790, in.l2, 24 p,lN. Lb*« 325.]
Justification de la conduite des élèves de ce collège lors des travaux préparatoires de la Fédération.
7:)05. — Le Vœu du Roi et de la Nation, réimprimé par un citoyen du district de Saint-Ëlienne-du-Mont, à la sollicitation de plusieurs personnes. Imp. F« Delaguette.
S. d., in-8s 14 p. [Br. M. F. R. 863, 6.]
Sous eu titre, un anonyme a réimprimé la brochure de Roussel de La Tour, intitulée : Richesêe de VEtat (1763, in-4o, 4 p.) qui provoqua un nombre considérable d'écrits de même nature ; on trouvera les titres de la plupart d'entre eux dans la dernière édition de la Correspondance littéraire de Grimm, tome V, p. 320, 331,
7500. — Couplets cbantés à M"* la marquise de La Fayette, le 22 septembre [1 789 J, jour de la bénédiction du drapeau du district de Saint-Etienne-du-Mont, à la suite d'un repas donné par M. le commandant du bataillon de ce district. S. /. n. d., in-8<>, 4 p. [Br, M. F. R. 247, 23. |
Signés : DuCRAY-DUMt.NIL.
7507. — Discours sur la liberté française, pour la bénédiction du drapeau du district de Saint-Étienne-du-Mont, par M. l'abbé Belut, prêtre de la communauté de Saint- Étienne-du-Moni. Pans, chez l'auteur, rue des Sept- Voies et le suisse de Saint-Etiennedu-Mont, (Imp. Quillau.) S, d,y in-4<», 1 f. et 30 p. []V.Lb*«1556.]
Le Discours est précédé d'une dédicace aux demoiselles du district de SatiK-E/tenne-du- Monl et d'un Avertissement,
