X.-.V. Cellot, 1789, in-4<», 4 p. [N. Lb*«1560.J
Discussion de l'arrêté du 1 1 courant de la Commune et de celui du district des Cordeliers en date du 17. Voy. ci-dessus, no«5685 et 7079.
7517. — District de Saint-Eustacbe.
Extrait de la délibération prise en rassemblée générale du district. (16 décembre 1789.) Pam, imp. VcUleyre. S. d , in-4®, 3 p. [iY. Lb*»1561.]
Etendue et délimitation du département de Paris.
7518. — District de Saint-Eustacbe.
Assemblée générale du 24 février 1790.
S. L n. d., in-8«, 3 p. [N. Lb*« 1562.]
Souscription volontaire destinée à lever les
CHAPITRK V. — ACTKS ET DÉUBÉHATIONS DES DISTHICTS
assignats sur la caisse de Textraordinaire ou billets d'achat des biens du domaine et du clergé, ouverte chez Chaudot, notaire, rue Pl&trière.
7519. — District de Saint- Eu slache. Extrait du procès- verbal (2 avril 1790). Imp. Girouard, S. rf., in-4», 1 p. [N. Lb*" 1563.]
Adhésion au serment fédératif des gardes nationales de Bretagne et d'Anjou.
7520. — District de Saint -Eustaclie.
Extrait du procès -verbal de rassemblée générale (13 avril 1790). Imp. Giroimrdy in-8o, 4 p. [iV. Lb*« 1563.]
Discours de M. ReqnaL'LT, président, en présentant à l'Assemblée nationale le don patriotique du district, et réponse de M. de Menou, président de l'Assemblée.
7521. — Assemblée partielle de la Commune. District de Saint-Eustache. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 16 avril 1700. Imp. Girouard. S. d., in.4% 8 p. \R, AD. XVI, 68.]
Protestation contre les arrêtés des 9 et 10 avril des soi-disant représentants de la Commune et V Adresse à leurs commettants. Voyez ci*dessus, n«« 5734-5735.
7522. — District de Saint -Eustaclie.
Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 27 avril 1790. S. l. n. d., in-8», 7 p. [iY. Lb*» 1564.J
Motion de Regnault en faveur de l'arrêté du district des Cordeliers du 20 avril touchant la juridiction du ChÀtelet.
7523. — District de Saint -Euslacbe.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 4 mai 1790. Imp. Girouard, in-8s 10 p. [.Y. Lb*» 1565.]
Motion de Regnault, président du district, en faveur d'une Fédération. Voyez les trois numéros suivants.
7524. — Discours de M. Regnault, président du district Saiut-Eustache, prononce à 1 Assemblée nationale, le 27 mai 1790| pour le pacte fédératif général. Imp. J. fîtrouard. S. rf., in-8«, 8 p. [iY. Lb« 327.]
7525. — Section Saint-Ëustacbe. Extrait du registre des délibérations du 8 juin 1790. Imp. Girouard, in-8«, 7 p. [N. Lb« 2121.]
Motion de Regnault, président du district, en laveur de l'envoi d'une députation à Sieyès, promoteur de l'abolition des ordres, à l'occasion de la Fédération.
7526. — Discours de M. Regnault, président du district de Saint-Eustache, prononcé le 20 juillet 1790, à la fête donnée par le district aux députés des provinces, pour le pacte fédératif. Imp. J. Girouard. S. d., in-8^ 3 p. [.Y. Lb*^ 1566.]
L'ex. de la B. N. porte la note manuscrite suivante : « Dans le nombre des citoyens qui se sont intéressés à la Fédération, M. Regnault est un de ceux qui ont dû être le plus flattés. Le 4 mai, il fit part de ce projet à la section de Saint-Eustache. Son discours fut imprime [voy. le numéro 7523] et accueilli par les sections et, postérieurement, celui qu'il prononça à l'Assemblée nationale reçut le même accueil et détermina l'Assemblée à décréter cette confédération. »
(j J.-F. André, dans la pétition mentionnée ci-dessus, n* 5997, se donne aussi comme le rédacteur des diverses motions de Regnault relatives à la Fédération.
7527. — Instruction intéressante pour les citoyens de Paris, par M. Bubel, avocat, membre du comité de la section de Saint- Eustache. Paris, chez les libraires du Palais- Royal. S. d. (1790), in-8«, 17 p. [N. Lb»» 9019.]
Le titre de départ, paj^ 1, porte : Sur les droits des citoyens actifs et sur la manière de procéder aux élections des officiers municipaux dans chacune des sections de la Commune de Paris.
