CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS
District de Sainte-Opportiine, dit aussi des OrandS'-A.ug'ustina.
(XIIÏ, 1. — 4« Division, 5*' Bataillon.)
7747. — Discours prononcé par M. Rousseau, président du district de Sainte-Opportune, le 23 juillet 1789, à l'ouverture de la séance où Ton a nommé les députés du district, à TAssemblée générale des représentants de la Commune. Imp. Gueffier.
S. d., in-8o, 3 p. [Br. M. F. R. 617, 46.]
Eloge funèbre des citoyens morts dans la
journée du 14.
7748. — Extrait des délibérations de l'assemblée du district de Sainte-Opportune.
Du 5 août 1789. Imp. Gueffier, S. d., in-8«», 6 p. [iV. Lb*<>.383.]
Sur la nécessité de déléguer aux représentants de la Commune le pouvoir de Tunanimité de.s districts.
7749. — Discours prononcé par MM. du comité de Saint-Merry à l'assemblée du district de Sainte-Opportune, (10 août 1789.]
Voyez ci-dessus, n» 7713.
7750. — Extrait des délibérations du district de Sainte-Opportune. Du 24 août 1789. S./.n.d., in-8«, 3 p. \N. Lb*<» 384.]
Sur le principe du choix des ofQciers de la garde nationale.
7751. — Extrait des délibérations de l'assemblée du district de Sainte-Opportune.
Du 7 septembre 1789. S. /. n. d., in-8% 8 p. [N, Lb*« 385.]
Considérations au sujet de la nomination de cinq représentants nouveaux par suite de la démission de leurs prédécesseurs.
7752. — District de Sainte-Opportune.
Extrait des registres des délibérations du 30 octobre 1789. Imp. Gueffier. S. d., in-8o, 6 p. [N. Lb*<> 1662.]
Discours de M. Vanot, commandant du bataillon du district, sur la création d'une garde spécial de six cents citoyens pour le service particulier de Louis XVI.
7753. — Extrait des délibérations du district d.e Sainte-Opportune. Du 21 novembre
1789. Imp. Gueffier. S. d., in-8», 7 p. [iV. Lb«> 386.]
Rejet de l'arrêté du district des Cordeliers tendant à exiger un nouveau serment des représentants de la Commune.
Voyez ci-dessus, n» 7079.
rations du district de Sainte-Opportune du jeudi 27 mai 1790. Imp, Gueffier. S. d.,
Désaveu des arrêtés des 14 et 17 mai.
7755. — Assemblée générale des députés de larmée nationale parisienne, séante à THôtel de Ville le mercredi 8 septembre
1790. S. /. n. f/., in-8o, 7 p. [Br. M. F. R. 627, 15,]
Adhé«tion à Tarrèté du 4* bataillon, 5* division.
7756. — Extrait des registres des délibérations du bataillon Sainte-Opportune du 20 novembre 1 790. Imp. Gueffier. S. d. , in-8*>, 4 p. [N. Lb*«1664.]
Projet d^adresse à M. de Gouvion, major général de Tarmée parisienne, pour l'inviter à retirer sa démission.
7757. — Extrait du registre des délibérations du bataillon de Sainte-Opportune du 23 décembre 1790. Imp. GMe/)îer.8.d.,in-8% 3 p. \N. Lb*» 1665.]
Expulsion du sieur Poissenet , « ci-devant grenadier du bataillon et délégué au pacte fédératif, qui avait manqué sans aucun prétexte valable à cette cérémonie auguste et qui, bien loin de s'être repenti d'une conduite aussi blâmable, s'en était applaudi et glorifié ».
7758. — Remboursement des billets de la Caisse d'Escompte, proposé en motion, par un soldat citoyen au district Sainte-Opporfune. Imp. Labarre. S. d., in-8«», 8 p. ^N. Lb«> 1666.]
DISTRICT DE SAINT-PHILIPPE-DL-ROrLE
7739. — Compte rendu par M. De§moi:s- SEAUX, Tun des administrateurs municipaux de la ville de Paris, aux citoyens du district de Sainte-Opportune, ses commettants, suivi de Réflexions sur la situation présente de la capitale. Imp, Cailleau. S. e2., in-4o,24p. \N. Lb*« 387.1
7760. — Plan pour la suppression des billets de la Caisse d'Escompte, proposé en motion par un soldat citoyen au district
Sainte-Opportune. Imp. Labarre. S. d., in-8<», 8 p. [N, Lb*« 3248.]
Sur Tex. de la B. N. les mots c soldat citoyen » sont biffés et une note manuscrite ancienne porte en renvoi : « M. Carbé de Fontenille, négociant 0.
7761. — Les Souhaits patriotiques pour la nouvelle année 1792. S. l, n. d., in-8", U p. [N, Lb»« 10374.]
Signé : Par un citoyen de Sainte*Opportune
§ &3. - Distriot de Saist-Pliilippe-du-JFtouie.
(II, 4.— 6' Division, 4' Bataillon.)
7762. — Discours d*un citoyen noble du district de Saint-Philippe-du-Roule, prononcé au comité dudit district au moment de son élection. (2o juillet 1789.) Paris j imp. Quillau, 1789, in-4% 1 f. et 5 p [N. Lb^ 1645.]
7763. — Extrait des registres des délibérations de rassemblée générale du district de Saint-Philippe-du-Roule du 2 octobre 1789. Imp. Quillau. S. d., in-4«», 4 p. |iV. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 59.]
Au sujet des subsistances.
7764. — Extrait du procès-verbal de rassemblée générale tenue au district du Roule le 7 octobre 1 789. Pan>, imp, QuiWaM, 1789, infolio piano. [jY.Mss.fr. nouv. acq. 2697, fol. 58.]
Témoignage de confiance donné à Guignard de Saint-Priest.
7765. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Philippe-du- Roule en date du 8 octobre 1789. Paris, imp. Quillau, 1789, in-folio piano. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 76.]
Mesures d'ordre contre les perturbateurs.
7766. — District de Saint-Philippe-du- Roule. Extrait du registre des délibérations du 5 novembre 1789. Paris, imp. Quillau, 1789, in-folio piano. [^Y. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 120.]
Arrêté approuvant les mesures de surveillance
prises contre les boulangers et leur faisant diverses injonctions.
7767. — Extrait de la délibération du district de Saint-Philippe-du-Roule, du dimanche 21 février 1790. Imp, QuiJlau, 1790 in-8«, 6 p. [Br. M. F. R. 627, 9.
Au sujet de Toccupation de la caserne des ci-devant gardes-françaises de la Pépinière par des canonniers recrutés parmi les « émigrants de différents régiments qui s'étaient dévoués au .service de la patrie. »
7768. — Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint- Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Châtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés. Paris, imp. Brune, 1790, in-8% 14 p. [N, Lb*« 364.]
7769. — District de Saint-Philippe-du- Roule. Extrait des délibérations de l'assemblée générale en date du 26 mai 1790. Imp. Quillau, in-8», 4 p. [N. Lb*» 1644.]
Envoi d'une députation chargée de porter à M. de Menou les remerciements du district.
